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Déliberation - 2025 12 15 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 15 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
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410
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» illers-sar-Coudun
A LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2025
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 11 décembre 2025, s’est réuni exceptionnellement à la mairie en séance publique le 15 décembre 2025, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
Etaient présents : MM. BARBET, VERVAËT NUNES, MONARD, RIVOALEN, CRÉPIN.
MMES DÉSIRA, LE ROI, TOUATI, BELLOT, CHARLES, CASABIANCA.
Absents : Monsieur Alexis WYART, Madame Agnès MOREIRA, Madame Laurence LEGRAND.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Monsieur Julien CRÉPIN a été élu pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur le Maire constate que les conditions du quorum sont remplies.
Approbation à l'unanimité, des membres présents, du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 octobre 2025.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 12
Ayant pris part à la délibération : 12
Date de convocation : 11 décembre 2025
Date d'affichage: 18 décembre 2025
N°
Deliberation Objet de la délibération | POUR CONTRE ABSTENTION
2025/035 PLU: Approbation 12
2025/036 DECLARATION PREALABLE POUR 12
L’EDIFICATION D’UNE CLÔTURE
2025/037 DROIT DE PREEMPTION URBAIN 11 1
2025/038 |Instauration du Permis de Démolir 12
2025/039 AEP 2026 : Adoption de la contre- 4 3 5 valeur pour la redevance
Performance des Réseaux
d’Alimentation
d'Eau Potable REPORTÉE Protection de l’eau : Stratégie 7 / Product‘et Ressources en Eau
(SPRE) et Contrat Territorial (CT)
avec
l'agence de l'Eau
2025/040 |RPQS de l’eau potable : Adoption du 12
rapport sur le prix et la qualité du
service public (RPQS) 2024
2025/041 ADTO-SA0 : Modifications 11
statutaires
2025/042 SAGERE: Actualisation du prix 12
d'achat du repas à compter du
01/01/ 2026
2025/043 Actualisation du prix de vente du 12
repas à compter du 01/01/2026
2025/044 CENTRE SOCIAL DE RESSONS : 10
ACCUEILS COLLECTIFS DES
MINEURS ET CAMPS 2026
2025/045 LOCATION DU PRESBYTERE : 12
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT
ANNÉE 2026
2025/046 | CONVENTION DE DENEIGEMENT 12
2025/2026
AFFICHÉE LE : 18 DECEMBRE 2025