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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 0116)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
À / EXTRAIT DU REGISTRE
mn) DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SAINT-MARS-DU-DÉSERT
HÔTEL DE VILLE
L,rve de Le Mairie
44650 Sint- Mar Désert L'an deux mille vingt-trois, le 12 décembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en sallé du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire. Délibération
2023-0116 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 25 Présents : 21
Absent : 4
THÈME : Pouvoirs : 4
FINANCES - Votants : 25
COMPTABILITE Date de convocation du Conseil Municipal : le 6 décembre 2023
OBJET : Présents :
vu _ _ Mme Barbara NOURRY, Mr Jean-François CHARRIER, Mme Karine MAINGUET, Mr Frédéric Décision Modificative BOISLEVE, Mme Marie-Laure BRIAND, Mr Franck BOUQUIN, Mr Clément LECOMTE adjoints. n°2 — Budget Ville Mr Serge RAYNAUD, Mme Céline MARTINEAU, Mr Sylvain LOUARN, Mr Gérard LE FEL, Mme Céline LECOMTE, Mr Xavier LEPREVOST, Mr Jean-Yves RETIERE, Mme Armelle GEHIN, Mr
Frédéric GEFFRIAUD, Mme Céline OLLIVIER, Mr Éric GAUTRON, Mme Julie BRUN, Mme Louise DRÉAN, Mr Nicolas SEVESTRE, conseillers.
- Mme Caroline BAUDOUIN (pouvoir à Mme Barbara NOURRY) ;
- Mme Annabelle RETIERE {pouvoir à Mme Céline MARTINEAU) ;
- Monsieur Eric VANDAELE, (pouvoir à M. Frédéric BOISLEVE) ;
- Madame Lina PUTOLA, (pouvoir à Mme Louise DREAN) ;
Secrétaire de séance : Monsieur Frédéric GEFFRIAUD est nommé secrétaire de séance.
Madame le Maire soumet au Conseil Municipal la décision modificative du budget n° 02-
2023 du budget communal. 1! convient de procéder à quelques ajustements budgétaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres présents ou représentés :
- VALIDE la décision modificative n°2 du budget 2023
À Saint-Mars-du-Désert, le 13 décembre 2023
Frédéric GEFFRIAUD Barbéra NOURRY PA Les AM r PET A5
HE
COR
Secrétaire de séance Maire de SAINT-MARS-DU-DÉSERT
« Pour extrait conforme au registre »
Pour ampliation et par délégation,
Benoît RICHARD
Directeur Général des Services
Le Maire infomme que le présent acte peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la date soit de transmission en Préfecture, soit de sa publication, soit de sa notification. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Acte qui a été reçu en Préfecture le AS / 12. 72023 et publié à la mairie le AS /A2Z 12023
N° de télétransmission..…. Quu.:.ZA4uUu01396.:..20224242.:.2022:.0116.-.0%