unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 09 121

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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 09 121 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 09 121)Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine, Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/09/2024

Publié le ‘#0{SÀ l'2524 S'LOF

ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_121-DE

Département : VENDEE Arrondissement: FONTENAY LE COMTE

Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE

N°2024CC_09_121

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Nombre de membres L'an deux mille vingt-quatre, le dix-sept septembre, à 18h30, le Conseil de En exercice : Communauté s'est réuni à MAILLE, en session ordinaire, sous la

Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.

Présents : Date de convocation : 11 septembre 2024

- Titulaires : 25

- Suppléants : 2

Excusés ayant donné pouvoir : 7

Votants: 33

PRÉSENTS :

- M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise

M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

. M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

M, HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

. M, BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau

. Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais

M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - M.LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond

- M, RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon

- Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet

. M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet

- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdauit

- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix

- M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau

- M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau

M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez (en remplacement Mme POUPLIN Adeline)

- M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé

- M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé

-__ Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre

. M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise

= Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

. M, DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

- Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond

- M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de là commune de Vix

- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix

- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix

. M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon

EXCUSÉS AYANT DONNE POUVOIR :

M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à M. DAVID Daniel) M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme FONTAINE Camille) M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix (donne pouvoir à M. BOUTEILLER Gilles) M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais (donne pouvoir à Mme RINEAU Annie)) M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise (donne pouvoir à M. POITIERS Dominique}

M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à M. CARTRON David)

M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux (donne pouvoir à M. HENRIET

Christian)Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Regçu en préfecture le 26/09/2024 à

Publié le Halo (tx S 107

ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_121-DE

ABSENTS EXCUSÉS :

Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de là commune de Benet

Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune dé Benet

Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet

Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

| OBJET : COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES - MODIFICATION DE LA COMPOSITION

Monsieur le Président rappelle que par délibération n°2024CC 02 002 du 13 février 2024, le Conseil de Communauté a décidé de modifier la liste des commissions thématiques intercommunales comme suit :

1.

=

sLCHmumun

EN

m

©

Commission Finances et Economie

Commission Habitat et Aménagement du territoire

Commission Santé Climat et Mobilité

Commission Sites culturels

Commission Environnement et Cadre de vie

Commission Tourisme et Loisirs

Commission Patrimoine Communautaire

Commission Solidarités, enfance, jeunesse

Commission Assainissement

Commission Culture

Commission Mutualisation

Les modalités de répartition des élus au sein de ces commissions ont été déterminées par la délibération n°2020CC_09 084, et modifiées par délibération n°2024CC_02_002, comme suit © Composition :

- Communes de plus de 4 000 habitants : 3 titulaires et 1 suppléant

- Communes de 1 500 à 3 999 habitants : 2 titulaires et 1 suppléant

- Communes de moins de 1 500 habitants : 1 titulaire et 1 suppléant

Peuvent siéger au sein des commissions les conseillers communautaires ou les conseillers municipaux. Pour la commission Finances et Economie, le Maire est nommé de droit membre titulaire et les vice-

présidents sont également invités à y participer.

Pour la commission « Culture », il est convenu d'y faire participer également les élus qui étaient membres

du Conseil d'Exploitation de l'Ecole de Musique, une dérogation étant ainsi apportée au nombre total de membres et à la représentation par commune au sein de cette commission.

Monsieur le Président expose que suite à la démission de certains conseillers municipaux, il convient de procéder à la modification de la composition des commissions thématiques intercommunales telle que fixée par

délibération n°2024CC_03_020 du 12 mars 2024.

Monsieur le Président propose de modifier la composition des commissions telle que présentée ci-dessous :1. Commission Finances et Economie

Président : M, Michel BOSSARD

| Mme Sylvie GROUSSET

Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/09/2024

Publié Se 7l2s24 S'LOF

ID : 085-248500563-20240917-2024CC _09_121-DE

Membres suppléants

| M. Didier RECEGANT

M. Loïc GIBEAUD

| M. Yannick MOREAU

M. Martial MILLET

| M. Serge DURAND

| M. Roger PRAILE

M, David ALRIVIE

Communes | Membres titulaires

| BENET | M. Daniel DAVID _

| BENET Mme Camille FONTAINE _.

| BENET | M. Pascal DURANDEAU

| BOUILLE-COURDAULT | M. Stéphane GUILLON _

DAMVIX _ M. Gilles BOUTEILLER

| FAYMOREAU M. Charles de CERTAINES _

LEMAZEAU M. Bernard BORDET

LEZ | Mme Adeline POUPLIN

| MAILLE | MiJean-Marie GELOT :

MAILLEZAIS Mme Annie RINEAU

PUY-DE-SERRE

|RIVES-D'AUTISE

© RIVES-D'AUTISE

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

|SAINT-SIGISMOND

Ê VIX

Mme Catherine MASSON-SOULARD

M. Michel BOSSARD

| M. Philippe GEROME

Mme Marie-Line PERRIN

M. David CARTRON

| M. Christian HENRIET

_| M. Denis LA MACHE

| M. Jean-Claude CHEVALLIER

Mme Muriel MERCIER VERRAT

| XANTON-CHASSENON ___| M. Claudy RENAULT

M. Nicolas BOUVIER

Mrne Mélanie MOINARD

| M. Jean-Jacques DURAND

M. Sébastien GABORIAU

Mme Eliane MONTAMAT

——+ Mme Sabrina MANTEAU

|M. Philippe DELAHAYE

Au sein de cette commission, le Maire est nommé de droit membre titulaire et les vice-présidents sont également invités à y participer.

2. Commission Habitat et Aménagement du territoire

Président : M. Stéphane GUILLON

Communes

BENET

| BOUILLE-COURDAULT

| DAMVIX

| FAYMOREAU

© LE MAZEAU

LEZ

MAILLE

© MAILLEZAIS

| PUY-DE-SERRE

|RIVES-D'AUTISE

| RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

M. Stéphane GUILLON

LM. Claude GRIMAUD

Membres titulaires

Mme Marie-Christine BAUDRY-

_ LOIGEROT :

| Mme Camille FONTAÎNE

M. Pascal DURANDEAU

| M. Yannick MOREAU

| M. Ela PATLA

_| M. Stéphane LUCAS

| M. Noël ROBIN

M. Laurent BAUDIN

_| M. Nicolas BOUVIER

M. Bruno CHAUVET

| M. Philippe GEROME

_M. Christophe ROBERGEAU

M. Pierre MESSAGER

| Mme Adeline POUPUN

| M. David ALRIVIE

Membres suppléants

| M. Daniel DAVID

__ | M. Loïc GIBEAUD

| M. Philippe POUVREAU

M. Noël BRISSON

| M. Cédric GESTRAUD ———————— ]

| M. Philippe CADAU

|

— M. Dominique POITIERS

1 = =

| M. Patrick RENAUDEAU| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

| VIX ne

| XANTON-CHASSENON

3.

Président : M. Daniel DAVID

Ï

|

| Mme Lydie VENDÉ

IM. Jean-Jacques DURAND

[M Claude AUDOUIT

| M. Luc VRIGNAUD

| Mme | Julie MAXES

M.. Dominique GUERIN

| M. David VALADE

Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/09/2024

Publié le &s(og f2324 SLOr

ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_121-DE

M. Cyril MONTAMAT

— | M, Pascal BÉTEAU

| M. Eric BARBOT

Commission Santé Climat et Mobilité

Communes Membres titulaires Membres suppléants

BENET [ M. Daniel DAVID | jme . Christine BAUDRY BENET Ce | Mme Michèle BUFFETEAU _ioicror

BENET Mme Nadine MARTIN Co _ _

BOUILLE-COURDAULT || M. Stéphane GUILLON Mme Noémie SABOURIN

DAMVIX | M. Gilles BOUTEILLER | MmeSyivie LAURENT

FAYMOREAU | Mme Sarah DRILLAUD Mme Nathalie FRELAND

| LE MAZEAU | MmeAnne-Marie HERHARD | Mme Florence VEILLAT FABIEN

| LIEZ | Mme Sandrine LAURENT | M. François GACHIGNARD |

| MAILLE | M. Roger PRAILE | MmeLaurette CHARRIER | MAÏLLEZAIS : | Mme Françoise GERMONNEAU Mme Annie RINEAU

| PUY-DE-SERRE

RIVES-D'AUTISE

| Mme Laurence NOBLET

Mme Evelyne BOBIN

RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| Mme Marie-Line PERRIN

Mme Mathilde RISTOR

M. Denis GUILLON

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX Mme Delphine METEAU

SAINT-SIGISMOND

VX

| Mme Géraldine PÉRRIERE

M. Samuel DÉLAHAYE

| VIX

XANTON-CHASSENON

4. Comm

| Mme Nathalie RICHARD

M. Philippe RIDEREAU

Président : M. Christian HENRIET

| Communes

| BENET |

| BENET a

| BENET

! BOUILLE-COURDAULT

DAMVIX EL | Mme Nathalie BROCHARD

| M. Charles de CERTAINES

Mme Florence VEILLAT FABIEN

Mme Adeline POUPLIN

| FAYMOREAU

LE MAZEAU

| LIEZ

| MAILLE | M. Roger PRAILE

| MAILLEZAIS

PUY-DE-SERRE

|| Mme Coralie GRIMAUD

| Mme Catherine MASSON-S SOULARD

: Mme Marlène NALLET

—— Mme Jany CHARRIER

| M. Christian HENRIET |

Mme Elisabeth BARRANGUET

! Mme Sabrina MANTEAU

| M. Willy LEFEUVRE

ission sites culturels : Centre Minier et Maison de la Meunerie

| Membres titulaires Membres suppléants

Î Mme Marie-Christine BAUDRY- | EL

| LOIGEROT .

| M.An dré COUTURIER Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

Mme Céline PELLETIER

| Mme Noémie SABOURIN Mme Kelly TARDÉ

_ _| Mme Martine MORIN

| M. Martial MILLET

| Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU

1 M. Jean-Marie GELOT | Mme Florence VANDEWEGHE

| M. Philippe CADAU

| Mme Juliette PILLET

| Mme Evelyne JOUSSEAUMERIVES-D'AUTISE

RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

|SAINT-SIGISMOND

|MIX

| M. Patrice POITIERS

M. Daniel COIRIER

Mme Marie-Christine LUCAS

| M. Jean-Jacques DURAND

M. Christian HENRIET

Mme Elisabeth GUILLOT

| Mme Nicole CHARBONNIER

VX _

XANTON-CHASSENON I M. Christian MARSAUD

M. Jean-Claude CHEVALLIER

Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le Den

pubiié le So (09 (25€ 4 S'LOT

ID : 085-248500563-20240917-2024CC 09 121-DE

+ M. Roland OUVRARD |

|

M. Anthony VEILLAT

| M. Tom HERBRETEAU

Mme Eliane MONTAMAT |

M. Dominique GUERIN

M, Philippe RIDEREAU

5. Commission Environnement et Cadre de Vie

Président : M. Bernard BORDET

D Communes Membres titulaires ns Membres suppléants |

BENET Mme Roselyne RABOUAN |

BENET | M.Joël CHOLLET Mme Anny LUCAS

| BENET - M. Georges MERCIER _| co

| BOUILLE-COURDAULT M. Gérard DURIVEAU M. Jacky LARDY .

ŸDAMVX M. Jacky METEAU ___ | M: Yannick MOREAU .

| FAYMOREAU M. Alain GRELIER | M. Bruno GRELIER

| LE MAZEAU M. Bernard BORDET _IM Noël BRISSON

| LIEZ . M. Noël ROBIN : [M Jean-Jacques BOURNEAU

MAILLE | M. Denis THIBAULT | M. Laurent BAUDIN

| MAILLEZAIS __ | M. James GUIGNARD Mme Annie RINEAU |

PUY-DE-SERRE M. Jérémy CHEVALLEREAU M. Sébastien GRAS

RIVES-D'AUTISE M. Florent BAUDON EH ROUINEAU |

RIVES-D'AUTISE | Mme Viviane FLANDIN THONIEL DORE EN

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| Mme Marie-Christine LUCAS

M. Anthony VEILLAT Mme Françoise DE LA REBERDIERE |Î

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMON D

| M. André THEBAULT

M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

M. Christian HENRIET a

Mme Géraldine PERRIERE |

VIX

VIX

M. Samuel DELAHAYE

Mme Muriel MERCIER-VERRAT

© XANTON-CHASSENON

6.

Président ; Mme Annie RINEAU

M. Willy LEFEUVRE

Commission Tourisme et Loisirs

M. Patrick ROY

_ | M. Philippe DELAHAYE

—=

Communes Il Membres titulaires | Membres suppléants

| BENET Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

BENET | M. Didier RECEGANT __| M. André COUTURIER

BENET | Mme Anny LUCAS |

| BOUILLE- COURDAULT | Mme Noémie SABOURIN Mme Kelly TARDÉ

DAMVX | Mme Sylvie LAURENT | M. Gilles BOUTEILLER

| FAYMOREAU | M. Martial MILLET Mme Véronique GREMMEL

LE MAZEAU Mme Sylvie GROUSSET Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU L———

| HEZ M. Rodolphe BLONDELLE M. Serge DURANDEnvoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/09/2024

Pubiié le 20/99/2324 S 10

ID : 085-248500563-20240917-2024CC 09 _121-DE

MAILLE

MAILLEZAIS

PUY-DE-SERRE

RIVES-D'AUTISE

Mme Béatrice VALADE M. Laurent BAUDIN

| Mme Annie RINEAU Mme Florence VANDEWEGHE |

| M. Sébastien GRAS | Mme Catherine MASSON-SOULARD

| Mme Delphine LACLARE

|RIVES-D'AUTISE

:SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

VIX

VIX

= — M. Patrice POITIERS

Mme Sophie MALLET

M. Jean-Philippe GAUDUCHON

Mme Lise MORFIN _

M. David VALADE Mme Marielle LEGER _

| Mme Elisabeth GUILLOT Mme Géraldine PERRIERE \ a

M, Samuel DELAHAYE

—_—— M. Roberto DA-SILVA FERREIRA Mme Muriel MERCIER-VERRAT

M. Charly PORCHER

XANTON-CHASSENON M. Ludovic MARCHAND | Mme Lydie VENDÉ

7. Commission Patrimoine Communautaire

Président : M. David CARTRON

Communes | Membres titulaires Ü Membres suppléants

| BENET M. Joël CHOLLET | .

BENET M. Dominique CATRIX M. Georges MERCIER

| BENET Mme Camille FONTAINE EH

| BOUILLE-COURDAULT M. Loïc GIBEAUD | M. Dominique COTTIER

| DAMVIX | M. Jacky METEAU M. Yannick MOREAU

FAYMOREAU M. Pierre MESSAGER M. Alain GRELIER

| LE MAZEAU | MRichard DRUEZ M. Stéphane LUCAS

| LIEZ | M. Mario BONNAFOUX | M. Rodolphe BLONDELLE 1

| MAILLE M. Jean-Marie GELOT | M. Nicolas CAQUINEAU

MAILLEZAIS | M. James GUIGNARD | M. André LUSSEAU

| PUY-DE-SERRE | M. Philippe CADAU | M. Jean-Louis MATHIEU

| RIVES-D'AUTISE M. Bruno CHAUVET À yyye Evétye BOB

RIVES-D'AUTISE |

l

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

vIX

| M. Roland OUVRARD

| M. David CARTRON ,

t = | M. Christophe ROBERGEAU M. Jean-René LUCET |

M. Claude AUDOUIT | Mme Marielle LEGER |

M. Luc VRIGNAUD M. Jean-Louis CHATAIGNÉ |

M. Dominique GUERIN M. Yannis SUIRE

['

| vix

XANTON-CHASSENON

M. Pascal BETEAU a :

M. Ludovic MARCHAND | Mme Lydie VENDÉ E

8. Commission Solidarités, enfance, jeunesse

Président: M. Denis LA MACHE

Communes | Membres titulaires | Membres suppléants BENET Mme Camille FONTAINE

BENET Mme Roselyne RABOUAN Mme Marie-Luce MONMANEIX

BENET Mme Nadine MARTIN a

BOUILLE-COURDAULT Mme Noémie SABOURIN Mme Kelly TARDÉ DAMVIX | M.Ignace FLEURET M. Cléude GARNIER FAYMOREAU ! Mme Sarah DRILLAUD | Mme Marguerite FRELANDLE MAZEAU | Mme Anne-Marie HERHARD

Envoyé en préfecture le 26/09/2024

R A eçu en préfecture le 26/09/2024 Si L

Publié le 80464 1252 u 0

ID : 085-248500563-202409917-2024CC_09_121-DE

Mme Emilie GRONIER

LIEZ M. François GACHIGNARD Mme Sandrine LAURENT

MAILLE

| MAILLEZAIS

| Mme Bernadette DENIS

Mme Françoise GERMONNEAU

Mrne Laëticia LELUE :

Mme Christelle MARSAUD-GELOT

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

RIVES-D'AUTISE

M. Sébastien GRAS

Mme Sandrine GUICHET

Mme Cathy VIGEANT

M. Philippe CADAU

Mme Christie SIMON

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES _| Mme Jany CHARRIER.

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

VX -

| VIX ee

XANTON-CHASSENON

Mme Céline BORDESSOULES

Mme Delphine METEAU

| M. Denis LA MACHE

Mme Erika RIVIERE

| Mme Nicole CHARBONNIER

Mme Sandra GUIGNARD

9. Commission Assainissement

— Mme Marie-Christine LUCAS

| M. Christian HENRIET

Mme Eliane MONTAMAT

| Mme Nathalie RICHARD

| Mme Bernadette CHATEVAIRE

résident: M. Joël CHOLLET

Communes | Membres titulaires | Membres suppléants - | BENET | M. Joël CHOLLET

BENET M. Jean DIEUMEGARD __| M. Georges MERCIER BENET | Mme Camille FONTAINE - BOUILLE-COURDAUET _| M. Loïc GIBEAUD M. Gérard DURIVEAU | DAMVIX | M. Philippe POUVREAU M. Jacky METEAU L FAYMOREAU M. Charles de CERTAINES M. Alain GRELIER | | LE MAZEAU M. Noël BRISSON M. Philippe BRETON _] LEZ. M. Noël ROBIN ___| M. Mario BONNAFOUX | MAILLE M. Cédric GESTRAUD M. Laurent BAUDIN | MAILLEZAIS M. Michel CHAUVET

PUY-DE-SERRE M. Jérémy CHEVALLEREAU M. Nicolas BOUVIER _ RIVES-D'AUTISE M. Jannick COIRIER

RIVES-D'AUTISE | M. Dominique POITIERS [M Florent BAUBON

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

_SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

M. Jean-René LUCET ‘

M. Jean-Jacques DURAND

M. Sébastien GABORIAU

M. Denis LA MACHE

7 M. Patrick RENAUDEAU

| M. André THEBAULT

M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

| VIX

VX | XANTON-CHASSENON

M. Dominique GUERIN

M. Patrick ROY

M. Claudy RENAULT

10. Commission Culture

Président : Monsieur HENRIET

LL Communes

| BENET h

| BENET

| BENET

| BENET

| BOUILLE-COURDAULT

l Membres titulaires

Mme Céline PELLETIER Î|

| Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

| M. Hervé AIRAUD

|Mme BAUDRY-LOIGEROT

Mme Noémie SABOURIN

1 M. Thierry GUILLON

M. Jean-Michel THIBAUD

Membres suppléants LU

Mme Lise BURGERMEISTER

Mme Isabelle LAGARDERE

Mme Illana BOCCARA | DAMVIX | Mme Nathalie BROCHARD

FAYMOREAU Mme Marie-Claude ALASSEUR Mme Véronique GREMMEL | Mme Florence VEILLAT-FABIEN | Mme Sylvie GROUSSET LE MAZEAUQUE | Mme Adeline POUPLIN MAILLE | Mme Marielle NEVEU

MAILLE | M: Jean-Marie GELOT En

_MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU

MAILLEZAIS | Mme Annie RINEAU

PUY-DE-SERRE

PUY-DE-SERRE

me

M. Philippe CADAU

Mme Catherine MASSON-SOULARD

| Mme Coralie GRIMAUD

Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/09/2024

Pubiéle 2219312024 S LOG

ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_121-DE

M. Roger PRAILE

Mme Christelle MARSAUD-GELOT

M. Nicalas BOUVIER

RIVES-D'AUTISE

| RIVES-D'AUTISE

| RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| Mme Sophie MALLET

| Mme Catherine VIGEANT

| M. Patrice POITIERS

| M. Jean-Philippe GAUDUCHON

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

|SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

| VX

| VC vIx

Mme Séverine DAVIN

| M. Charly PORCHER

| M. Christian HENRIET

| Mme Elisabeth GUILLOT

| M. Yannis SUIRE

| M. Pascal BETEAU

| M. Jean-Claude CHEVALLIER

XANTON-CHASSENON | M. Philippe RIDEREAU |

11. Commission Mutualisation

Président: M. Claudy RENAULT

[M

M. Christian MARSAUD

M. Cyril BUGEAUD

Mme Marie-Christine LUCAS

M. Tom HERBRETEAU

François FLEURET

M. Patrick ROY

| Communes | Membres titulaires Membres suppléants _

| BENET | M. Didier RECEGANT |

BENET Mme Camille FONTAINE | M. Pascal DURANDEAU . BENET _| M. Cédric GROSSIN _ L _ | BOUILLE-COURDAULT M. Loïc GIBEAUD | M. Stéphane GUILLON : DAMVIX | M. Philippe POUVREAU | M. Gilles BOUTEILLER _. FAYMOREAU M. Charles de CERTAINES M. Pierre MESSAGER LE MAZEAU M. Bernard BORDET | M. Philippe BRETON | LIEZ | Mme Adeline POUPLIN M. Rodolphe BLONDELLE | MAILLE . M. Roger PRAILE Mme Laëticia LELUE ___| | MAILLEZAIS M. David ALRIVIE _ Mme Christelle MARSAUD-GELOT |

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

Mme Catherine MASSON-SOULARD Î

| Mme Sandrine GUICHET

| RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| M. Roland OUVRARD

Mme Lise MORFIN

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND

| VX

VX

XANTON-CHASSENON

| M. Denis GUILLON _ |

| M. Christian HENRIET

| M. Jean-Louis CHATAIGNÉ

| M. Pascal BETEAU

| M. Jean-Claude CHEVALLIER

| M. Claudy RENAULT

M. Philippe CADAU

— Mme Mélanie MOINARD

M. Jean-Philippe GAUDUCHON

M. David VALADE . |

M. Luc VRIGNAUD |

Mme Julie MAXES

Mme Brigitte BONNAUDEnvoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/08/2024 +

Publié le ‘2 [0.9 2524 S'LOF

ID : 085-248500563-20240917-2024CC_09_121-DE

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :

Approuve la modification de la composition des commissions de travail de la Communauté de Communes, telle que présentée ci-dessus.

Cette délibération abroge et remplace la délibération n°2024CC_03_020 du Conseil de Communauté du

12 mars 2024.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Fait à RIVES-D'AUTISE, le 17 septembre 2024

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ÈS Le Président, À LAVE Le secrétaireltle séance,

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La présetite décision peut faire l’objet dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou de son affichage : d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes — 6 allée de l'Île Gloriette - 44041 NANTES CEDEX. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens (https;//www.telerecours.fr}.

ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre. La décision

prise, qu'elle soit implicite (un silence de deux mais vaut décision implicite de rejet} ou expresse, peut elle-même être déférée devant le Tribunal Administratif

dans un délai de deux mois.Envoyé en préfecture le 26/09/2024

Reçu en préfecture le 26/09/2024

Publié le 39 IA 2724 S'LO

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