Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20240513de02 mise a jour tableau commissions muni
Déliberation - 20231107de02 mise a jour du tableau des commisssio
Déliberation - 01a delib mise a jour tableau commissions municipa
PLU - Annexes - mise a jour plui
Déliberation - 2021 026 Mises à jour des commissions municipales
Déliberation - D2023 99 mise a jour membres commissions municipal
Déliberation - 02 mise a jour commissions
Déliberation - 2023016 Mise à jour tableau des effectifs
PLU - Annexes - ppri lawe arrete mise a jour
Déliberation - 2251DEL mise a jour des commissions municipales
Déliberation - 20231107de02 mise a jour du tableau des commisssions municipales
Document publié le Lundi 22 juin 2020 par la commune de Reyrieux.
Lien du pdf (Déliberation - 20231107de02 mise a jour du tableau des commisssions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
) REYR [EUX N°20231107DE02 Objet : MISE A JOUR DU TABLEAU DES
COMMISSIONS MUNICIPALES
L'an deux mille vingt-trois, Le 7 novembre, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en mairie dans la salle du Conseil, sous la présidence de Madame Carole BONTEMPS-HESDIN, Maire.
Date de la convocation : Date d’affichage : Nombre de conseillers :
01°" novembre 2023 01° novembre 2023 En exercice : 27
Présents : 22
Pouvoirs : 05
Votants : 27
Présents : Carole BONTEMPS- HESDIN, Marcel BABAD, Catherine VIGNON, Jean-Jacques DUMONT, Gilles DEMAISON, Éric LARDENOIS, Éric MONFRAY, Annie DAYET, Pascal GONALONS, Myriam COLLET, Laurent GOUDARD, Emmanuel MARPAUX, Hélène LE BERRE, Mylène GRECO-BOYER, Sandrine BEHEM, Murielle
STOUFF, Cécile BAUDOUX, Vanessa REBEYREN, Marie-Chantal PESERY, Catherine VALLIN, Gérard ROY,
Carole ROUE
Absents ayant remis un pouvoir :
Jean-Luc MASSON donne pourvoir à Carole BONTEMPS-HESDIN,
Alexandre RUIZ donne pouvoir à Marie-Chantal PESERY,
Jérôme COLIN donne pouvoir à Cécile BAUDOUX,
Jacques BERGERET donne pouvoir à Jean-Jacques DUMONT,
Loredana MARION donne pouvoir à Mylène GRECO-BOYER,
Absent excusé : néant
Secrétaire de Séance : Vanessa REBEYREN
VU le code général des collectivités territoriales,
CONSIDERANT que par délibérations n°20200622DE03 en date du 22 juin 2020 et n°20210505DE04 en date du 05 mai 2021, le conseil municipal a désigné les membres des différentes commissions municipales,
CONSIDERANT que à la suite de la démission de Madame Valérie RAVAUX, Madame Carole ROUE est rentrée au conseil municipal Le 07 novembre 2023,
CONSIDERANT qu’elle souhaite être membre des commissions suivantes : - Aménagement du territoire et cadre de vie,
- Éducation et vie périscolaire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, après un vote à main levée dont Le résultat est le suivant :
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : O0
- DESIGNE Mme Carole ROUE membre des commissions Aménagement du territoire et cadre de vie et
Éducation et vie périscolaire.Ainsi fait et délibéré à Reyrieux, le 7 novembre 2023
Le Maire,
Carole BONTEMPS-HESDIN
Acte
001-210103222-20231107-
20231107DE02-DE
certifié exécutoire par le Maire,
compte tenu de sa réception en
Préfecture le 29/11/2023
et de sa publication
le 29/11/2023