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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouillargues.
Lien du pdf (Déliberation - 2659DEL Mise a jour de commission municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 01/10/2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 202 Reçu en préfecture le 01/10/2026
DELIBERATION N°2026-59 Publié le SL
ID : 030-213000474-20261001-2659DEL-DE
Le 29 septembre 2026 à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune déBotumarpues, tTonvoque 16 23
septembre 2026, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, salle du Conseil Municipal, sous la Présidence de
Marie-Pierre TRONC, Maire. °
PRESENTS (21) : Marie-Pierre TRONC, Dominique BERTHUOT, Julien DUMAS-LAIROLLE, Laurence REYNAUD,
David BELTRAN, Michèle CHAMOUTON, Jean-Luc MEYRUEIS, Emmelyne GUARDADO, Sandrine CHAPUS, Patrick
ASTIER, Elisabeth HUGUES, Marie-Laure ETEVE, Philippe DAUMAS, Hélène VALET-COMEYNE, Delphine
BOURGEAULT, Muriel BORTOLLOTI, Cédric JOUBERT, Morgane DEPIERRE, Roger SEGUELA, Véronique
CHRISTELLER, David VERVANDIER.
ABSENTE AYANT DONNE PROCURATION (8) : Frédérique VIALA à Julien DUMAS-LAIROLLE, Jean-Paul FOSSEY à
Dominique BERTHUOT, Cyril FELGEROLLES à Emmelyne GUARDADO, Romain DUMAS à Muriel BORTOLLOTI,
Morgan NEPOTY à Marie-Pierre TRONC, Aurélien CARDIN à Véronique CHRISTELLER, Kitaiha TOURE à Roger
SEGUELA, Laurence DE ENA à David VERVANDIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : Muriel BORTOLLOTI.
MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DE COMMISSIONS MUNICIPALES
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-22,
Vu la délibération N°2026-13 du 2 avril 2026 fixant la composition des commissions municipales,
Considérant la démission enregistrée le 29 juillet 2026 de Mme MALLET, conseillère municipale membre d’une
commission,
Considérant la candidature de conseillers municipaux pour le remplacer,
Entendu l'exposé du rapporteur, Mme TRONC, Maire,
APRES EN AVOIR DELIBERE
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE A L'UNANIMITE
- ppléants
GUARDADO Emmelyne
MEYRUEIS Jean-Luc
NEPOTY Morgan
FOSSEY Jean-Paul
DE ENA Laurence
BELTRAN David
ETEVE Marie Laure
ASTIER Patrick
DUMAS Romain
TOURE Kitaiha
Environnement,
développement durable,
économie locale, commerce
et artisanat
de dire que la composition des autres commissions reste inchangée,
- d'autoriser Mme le Maire ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à la présente
délibération.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Marie-Pierre TRONC.
Certifié exécutoire par Mme le Maire, ompte tenu de
La réception en Préfecture le : 8/7 6 Affiché/publié le : À F À = 4) &
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes
dans un délai de deux mois, à compter de présente publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique
« Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.