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Déliberation - 2021 026 Mises à jour des commissions municipales
Déliberation - 02 mise a jour commissions
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 02 mise a jour commissions)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
26/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/04/2024
9
Publié
le
S
L
ID
: 074-217402080-20240425-DEL2024_59-DE
Extrait
du
registre
des
délibérations
dt
Pas
>
€
=)"4
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
ar
Mont-Blanc
Séance du 25 avril 2024
Jeudi
25
avril
2024
à
19
heures,
le conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
19
avril
2024
Présents
(23)
:Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Annette
BORDON-
Alain
ROGER-Belgin
CETIN-Jean-Yves
DEMELUN-Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-
Vanessa
TOURNIER-Jean-Pierre
MORIN-André
THIMJO-Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-Céline
SICOLI-Gaël
ARMAND-Anne-Marie
FONTAINE-Ludovic
PICHON-
Renée
TRACHEZ-GICQUEL
-Bruno
VALENTIN-
Fabrice
DUGERDIL-
Patrice
ATRUZ-
Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(5):
-Patrick
AMADEI
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Rémi
KLEIN
donne
pouvoir
à Jean-Yves
DEMELUN
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à Vanessa
TOURNIER
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
Jean
FONTAINE
-Marie-Charlotte
donne
pouvoir
à Jacques
SARTELET
Absents
excusés:
(4)
Véronique
VIZET-Taouffig
DOUS-Ludwig
BIANCHIN-Fabrice
PAPET
Secrétaire
de
séance :
Il a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-
15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h09,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
(02)
Objet
|
Mise
à
jour
de
la
composition
des
Commissions
DEL2024-59
ar
ÉGL.Z
:
Municipales
(annule
et
remplace
la
délibération
DEL2023-209
du
23
novembre
2023)
Nombre
de
conseillers
1/5
En
exercice
:
82
Présents
:
23
Votants
:
28
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du...
AU
uiuiuiuiniinencnenennenenenennes Envoyé
en
préfecture
le
26/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/04/2024
$,
Publié
le
S
L
ID
: 074-217402080-20240425-DEL2024_59-DE
Délibération
n° 02
(DEL2024-59)
-
conseil
municipal
du
25
avril
2024
Mise
à jour
de
la
composition
des
Commissions
Municipales
(annule
et
remplace
la
délibération
DEL2023-209
du
23
novembre
2023)
215
VU
l'article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
la
délibération
DEL2020-74
du
10
juillet
2020
de
création
de
10
commissions
municipales
;
VU
la
délibération
DEL2023-209
du
23
novembre
2023
modifiant
la
composition
des
commissions
municipales
;
CONSIDERANT
la
démission
de
Monsieur
Romain
BONNET
en
date
du
21
mars
2023
et
son
remplacement
par
Monsieur
Gaël
ARMAND
;
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
la
composition
des
commissions
municipales
en
tenant
compte
des
souhaits
de
chacun
des
élus
et
en
respectant
la
règle
de
la
proportionnalité
entre
majorité
et
opposition.
La
proposition
de
modification,
suite
aux
différents
retours
est
la suivante :
-retrait
de
Monsieur
Romain
BONNET
des
commissions
« Economie/Tourisme
»,
« Culture
et
Patrimoine
», « Sports/acteurs
sportifs
» et
« Petite
Enfance
» ;
ajout
de
Monsieur
Gaël
ARMAND
aux
commissions
«Economie/Tourisme»
et
«Développement
durable/Ressources
naturelles
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
également
qu'il
est
membre
de
droit
de
toutes
les
commissions.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
Ÿ_
DECIDE
d'annuler
la
délibération
DEL2023-209
du
23
novembre
2023:
Y”_
DECIDE
de
modifier
les
commissions
municipales
comme
suit:
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
A Membres
(9)
ECONOMIE
— TOURISME
Membres
(9)
H
Fabrice
DUGERDIL Envoyé
en
préfecture
le
26/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/04/2024
eu
.
.
.
ID
: 074-217402080-20240425-DEL2024
59-DE
Délibération
n°
02
(DEL2024-59)
-
conseil
municipal
du
25
avril
2024
Publié
le
SLOT
Mise
à jour
de
la
composition
des
Commissions
Municipales
(annule
et
remplace
la
délibération
DEL2023-209
du
23
novembre
2023)
3/5
FINANCES
[Vice-président
REZ
:
Membres
(6)
l
Patrice ATRUZ
DEVELOPPEMENT
DURABLE/RESSOURCES
NATURELLES
nn
Membres
(11)
“ver
Fabrice PAPET
RESTAURATION
COLLECTIVE
Membres
(10)
|
mn
a
Patrice ATRUZ
PROXIMITE-DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE
|Membres
(17)
|
Jacques
SARTELET
PERSONNEL
COMMUNAL
\
n-Yves
DE
“Membres (8)
Marie-Charlotte AUBRY. Envoyé
en
préfecture
le
26/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/04/2024
Publié
le
SLT
ID
: 074-217402080-20240425-DEL2024_59-DE
Délibération
n°
02
(DEL2024-59)
-
conseil
municipal
du
25
avril
2024
23
novembre
2023)
Mise
à jour
de
la composition
des
Commissions
Municipales
(annule
et remplace
la délibération
DEL2023-209
du
415
Membres
(8)
CULTURE
ET
PATRIMOINE
Jacques
SARTELET
Membres
(8)
SPORT
- EDUCATION
- JEUNESSE
ACTEURS
SPORTIFS
PETITE
ENFANCE
- SCOLAIRE
Membres
(6)
Vanessa
TOURNIER
Marie-Charlotte
AUBRY
\, Membres (13)
INFRASTRUCTURES
ET TRAVAUX
Fabrice DUGERDIL Jacques
SARTELET
Membres
ACCESSIBILITE Envoyé
en
préfecture
le
26/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/04/2024
Publié
le
S
LO
YŸ
ID
: 074-217402080-20240425-DEL2024_59-DE
Délibération
n°
02
(DEL2024-59)
-
conseil
municipal
du
25
avril
2024
Mise
à jour
de
la composition
des
Commissions
Municipales
(annule
et remplace
la délibération
DEL2023-209
du
23
novembre
2023)
5/5
SOLIDARITES
(CCAS
- Affaires
Sociales)
Membres
(ro)
M
| Marie-Charlotte
AUBRY.
Fait
à Passy,
le
25
avril
2024
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
Le
secrétaire
de
séance
Jean
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa transmission
au
contrôle
de
légalité.