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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20250211ODJCCAffichage Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 20250211ODJCCAffichage)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Consommateurs, Le Conseil de la Communauté de communes

Flandre Lys se déroulera le

Mardi 11 février 2025 à 19h

500 rue de la Lys, 59253 LA GORGUE.

L’ordre de jour sera le suivant :

1. AdopƟon du procès-verbal du 17 décembre 2024.

2. Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégaƟon accordée par délibéraƟon n°2024D166 du 08 octobre 2024.

3. 2025D001 – Habitat, AcƟon sociale et CIAS – NaveƩe autonomie intraterritoriale Malys – ModificaƟon du règlement.

4. 2025D002 - PeƟte enfance, Jeunesse, Santé et Sport – Enfance : ConvenƟon Territoriale Globale (CTG).

5. 2025D003 – Développement économique et acquisiƟons foncières - Loi Zéro ArƟficialisaƟon NeƩe (ZAN) – Candidature des projets Staub, RoqueƩe et de l’aérodrome de Merville-Lestrem dans le cadre de l’appel à projet « Projets d’envergure régionale ».

6. 2025D004 – Développement économique et acquisiƟons foncières - ZA Moulin Madame – Cession du lot n°5 à la SAS Axialys Services.

7. 2025D005 – Développement économique et acquisiƟons foncières - ZA des PeƟts Pacaux – Cession d’une parƟe du lot n°9 à la SARL Padel CB.

8. 2025D006 – Développement économique et acquisiƟons foncières - Projet de réhabilitaƟon de la friche Barbry sur la commune de Sailly-sur-la-Lys en partenariat avec l’Etablissement Public Foncier.

9. 2025D007 – Développement économique et acquisiƟons foncières - ZA du Bois II sur la commune de Fleurbaix – AutorisaƟon de cession dans un délai inférieur à 10 ans. 10. 2025D008 – Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE - SubvenƟon aux TPE en développement – SARL Boucherie du Centre sur la commune d’Estaires.

11. 2025D009 – Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE - SubvenƟon aux TPE en développement – SARL Filigom sur la commune de La Gorgue.

12. 2025D010 – Développement économique et acquisiƟons foncières - ATPE - SubvenƟon aux TPE en développement – SAS PoƟer Vandamme et Fils sur la commune d’Estaires. 13. 2025D011 – Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys - ModificaƟon des tarifs de redevances pour l’occupaƟon temporaire du domaine public du port de plaisance Flandre Lys.

14. 2025D012 – Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys – ModificaƟon du contrat et des condiƟons générales de locaƟon des bateaux électriques de la base nauƟque.15. 2025D013 – Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys – ModificaƟon du contrat et des condiƟons générales de locaƟon des vélos électriques et vélos tout terrain de la base nauƟque.

16. 2025D014 – Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys – ModificaƟon du contrat et des condiƟons générales de troƫneƩes électriques tout terrain de la base nauƟque.

17. 2025D015 – Tourisme, Voies douces, Base nauƟque, Port de plaisance Flandre Lys – ModificaƟon des tarifs de la régie OTI.

18. 2025D016 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - ConstrucƟon d’une école de pilotage - Concours restreint de maîtrise d’œuvre – DésignaƟon des candidats admis à concourir. 19. 2025D017 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Territoire d’Energie Flandre - Projet d’autoconsommaƟon collecƟve solaire.

20. 2025D018 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Territoire d’Energie Flandre – ConvenƟon de maîtrise d’ouvrage déléguée pour le déploiement de bornes de recharge électrique sur le territoire CCFL.

21. 2025D019 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – ModificaƟon du règlement intérieur de l’aire de grand passage de Merville et modificaƟon de la redevance d’occupaƟon. 22. 2025D020 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028. 23. 2025D021 - Finances, mutualisaƟon, transferts de charges – ModificaƟon du tableau des effecƟfs.

24. 2025D022 - Finances, mutualisaƟon, transferts de charges – Règlement intérieur du personnel de la CCFL.

25. 2025D023 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Plan d'acƟon relaƟf à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2025-2027.

26. 2025D024 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Rapport annuel sur la situaƟon en maƟère d'égalité Femmes-Hommes.

27. 2025D025 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – Renouvellement de la fongibilité des crédits M57 au 1er janvier 2025.

28. 2025D026 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - Débat d’OrientaƟon Budgétaire. 29. 2025D027 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges – DotaƟon de solidarité communautaire – Montant de l’enveloppe allouée en 2025.

30. 2025D028 - Finances, mutualisaƟon et transferts de charges - DotaƟon de solidarité communautaire 2025 – RéparƟƟon de l’enveloppe.

31. QuesƟons diverses.