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Déliberation - 112 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT DM3 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - 112 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT DM3 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2023
BUDGET ASSAINISSEMENT 2023 – DECISION MODIFICATIVE N°3
DÉLIBÉRATION
N° 112-2023
Nomenclature : 7.1.2.3
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 16
Votants : 21
Date de la convocation :
15/12/2023
Date de l’affichage :
03/01/2024
L'an deux mille vingt-trois, le 21 décembre 2023 à 20 h 00, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 15 décembre 2023, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), MOREL Marylène (5e adjointe), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, LE METAYER Pascal, PITON Fabrice, Patrick RAGU, DURIN François, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée) ayant donné pouvoir à ROBLIN Appoline, GADOIS Jérémy ayant donné pouvoir à JOULIN Carole, GAIGNARD Grégory ayant donné pouvoir à MARTIN Arnauld (Maire), MICHENET Sébastien ayant donné pouvoir à PITON Fabrice, CANNONE Félicita ayant donné pouvoir à BRUANDET Bernadette
Absents : CARO Frédérique, SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : LE METAYER Pascal Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 décembre 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents :16
Votants : 21
Date de la convocation :
15/12/2023
Date de l’affichage :
03/01/2024
DÉLIBÉRATION
N° 112-2023
Nomenclature : 7.1.2.3
Vu l’instruction budgétaire et comptable M 49,
Vu la délibération N°022-2023 du 30 mars 2023 relative au vote du BP 2023 du budget Assainissement, Vu la délibération N°039-2023 du 25 mai 2023 relative à la DM1 du budget Assainissement, Vu la délibération N°056-2023 du 29 juin 2023 relative à l’affectation des résultats 2022 du budget Assainissement, Vu la délibération N°082-2023 du 28 septembre 2023 relative à la DM2 du budget Assainissement,
Après avoir entendu le rapport présenté en séance,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L’UNANIMITE :
APPROUVE les propositions de la Décision Modificative N°3- 2023 du budget ASSAINISSEMENT pour la section de fonctionnement et d’investissement comme présentée ci-après
Le Maire Le secrétaire de séance Arnauld MARTIN Pascal LE METAYER