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Conseil Municipal - 20240325 CM signe
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Déliberation - 20260409 Listing des deliberations
Déliberation - 20240325 Listing des deliberations
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Longeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 20240325 Listing des deliberations)
Thèmes du document : Banque, Environnement, Fiscalité,
LISTING DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2024
N°délibération Intitulé Approbation
2024032500 Décisions du maire dans le cadre de sa délégation -
2024032501 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents Approuvé à l’unanimité
2024032502 2024032502 Convention de transfert programme de plusieurs maisons rue Beauregard Approuvé à l’unanimité
2024032503 Alignement, acquisition des parcelles cadastrées section AE n°798, 799, 800 et 801 Approuvé à l’unanimité
2024032504 Convention Vendée Sauvetage Côtier Approuvé à l’unanimité
2024032505 Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvé à l’unanimité
2024032506 Budget principal affectation du résultat Approuvé à l’unanimité
2024032507 Budget principal vote du budget primitif 2024 Approuvé à l’unanimité
2024032508 Vote des taux d’imposition 2024 Approuvé à l’unanimité
2024032509 Autorisation de virement de crédits entre chapitres Approuvé à l’unanimité
2024032510 Subvention aux Réseaux d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté (R.A.S.E.D) Approuvé à l’unanimité
2024032511 Modification de la délibération relative à la cession à l’euro symbolique par un particulier d’une bande de terrain à la commune Boulevard du 8 mai Approuvé à l’unanimité
2024032512 Cession des parcelles cadastrées section ZB n°46 et n°47 : promesse de vente et autorisation de signature des actes de cession Approuvé à l’unanimité
2024032513 Convention pour la mise en place d’une mesure corrective durant l’exploitation du parc éolien Approuvé à l’unanimité
2024032514 Tarifs 2024 Approuvé à l’unanimité 2024032515 Cession de matériel et sortie d’inventaire Approuvé à l’unanimité
2024032516 Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables : Modalités de concertation Approuvé à la majorité
2024032517 Convention SyDEV opération d’éclairage lotissement LONGA VILLA Approuvé à la majorité
2024032518 Garantie d’emprunt pour 3 logements sociaux lotissement LONGA VILLA Approuvé à l’unanimité
2024032519 Accord de principe pour la gestion déléguée des locatifs communaux 2 rue des Tulipes Approuvé à l’unanimité
2024032520 Durée d’amortissement des locatifs communaux, 2 rue des Tulipes Approuvé à l’unanimité
2024032521 Convention de prestation de service Approuvé à l’unanimité
Affiché le : 26 mars 2024