Compte-Rendu - 15 octobre 2019

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Conseil Municipal - CM du 15 octobre 2019

Compte-Rendu - 15 octobre 2019 Document publié le Mardi 15 octobre 2019 par la commune de Francs. Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 octobre 2019)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, MAIRIE DE FRANCS

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

ORDINAIRE

Du 15 octobre 2019

CONVOCATION du 09 octobre 2019

L'an deux mil dix neuf, le 15 octobre à 20H00, le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

réunions, sous la présidence de Madame MADRID Claudine , Maire.

Présents : Mesdames MADRID Claudine, GISSOUT Florence, PEYRAT Lucienne, SUEUR Pierrette, DAUGIERAS Claire.

Messieurs : PEYRAT Daniel, BRAUD Alexis.

Absent excusé : Monsieur PREVOST a donné procuration à Mme GISSOUT . Absents: Madame RICHARD Carine, Monsieur REVERDEL Dominique.

Délibération décidant l'approbation du nouveau tableau de classement des voies communales : La commission pour l'adressage présente au Conseil Municipal le tableau de classement des voies communales avec les noms qui ont été attribués. Le Conseil Municipal étudie chaque proposition et notamment chaque changement proposé.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve, à 8 voix pour, le nouveau tableau de classement des voies communales. Une délibération sera prise.

Délibération décidant de l'approbation du tableau de classement des chemins ruraux : La commission pour l'adressage présente au Conseil Municipal le tableau de classement des chemins ruraux. Les noms des lieux-dits existants ont servi de base de travail. Le Conseil Municipal étudie chaque proposition et notamment les changements proposés. Le Conseil Municipal étudie chaque proposition et notamment chaque changement proposé. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à 8 voix pour le tableau de classement des chemin ruraux. Une délibération sera prise.

Résultat fête foraine :

Le bénéfice de la fête foraine n'est pas connu car toutes les factures ne nous sont pas encore parvenues.

11 novembre :

Il a lieu comme d'habitude avec la commune de Tayac. Cette année le vin d'honneur a lieu à Tayac. Le rendez-vous est donc à 10h45 à FRANCS et à 11h15 à TAYAC .

Vœux :

Nous avons reçu un mail de la Communauté de Communes nous annonçant que les vœux du président aurait lieu le 09 janvier 2020 avec ceux de Saint Sulpice De Faleyrens et nous demandant de leur communiquer nos date et heure. Le Conseil Municipal opte pour le 25 janvier.

Infos diverses :

● Lundi 14 octobre Madame le Maire et Madame GISSOUT Florence ont reçu Madame la sénatrice Florence Lassarade à la demande de cette dernière.

● Subventions : le département nous informe que nous allons recevoir 14 221 € au titre du F.D.A.E.C, 30297 € au titre du fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation et 14 932 € au titre du fonds de péréquation de la taxe professionnelle . Au total cela représente 7450 € de plus que budgétisé.Questions diverses :

● Délégués S.I.T.A.F : La commune de Francs a été obligée d'adhérer au S.I.T.A.F ( le pendant du S.I.E.T.A.V.I pour les cours d'eau du Coudot et de la Gueyraude) nouvellement rebaptisé le S.Y.E.R : Syndicat des Eaux et Rivières des coteaux de Dordogne. La CDC demande à la Commune de désigner 2 délégués ; un titulaire et un suppléant. Madame le Maire demande qui est volontaire pour être son suppléant car elle sera le délégué titulaire ? Monsieur PEYRAT Daniel se propose . Le Conseil Municipal approuve à 8 voix pour et une délibération sera prise.

● La CDC, par l'intermédiaire de Madame Cruzel ( vice-présidente à la communication), se propose de financer et de fournir aux communes un panneau d'affichage « spécial CDC » . Madame le Maire en a demandé un pour la commune et demande où le mettre ? Sa proposition est à coté de la boite aux lettres de la poste. Le Conseil Municipal approuve ce choix.

● Madame le Maire pose la question des reprises de concession en état d'abandon ou non renouvelées . Faut il profiter de la Toussaint pour poser des avis sur les tombes posant problème invitant les gens à se rapprocher de la Mairie ? Le Conseil Municipal répond par l'affirmative.

Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents du Conseil Municipal.

LE MAIRE

MADRID CLAUDINE