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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruas.
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Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE - ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE CRUAS
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Session : Ordinaire
Membres En Exercice : 23 Présents : 19 Procuration : 4
L'An Deux Mille Vingt-Quatre, le quatorze mars, dans la Salle du Conseil, le Conseil Municipal, sur
convocation faite le huit mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni sous la Présidence de Madame Rachel
COTTA, Maire.
Présents : Mme COTTA Rachel, M. REYNAUD Bernard, Mme MASSELLO Elodie, Mme PLANCHON Joëlle,
M. PERRIN Mathieu, Mme DE VAULX Emily, M. MADEIRA Antonio, M. JARNIAS Dominique, Mme
COLOGNAC Régine, M. ROUBY François, M. FERROUSSIER Franck, Mme KWIATKOWSKI Stéphanie,
M. GUERBAS Nasser, Mme QUINTEIRO Sandrine, Mme HAOND Claudette, M. MORELLI Pierre, M. TOUATI
Philippe, M. PEILA Jean-Marc, Mme ALES Mallory.
Absents avec procuration :
M. Serge GALVÉ a donné procuration à M. Antonio MADEIRA
Mme Natacha BONNEFOI a donné procuration à Mme Sandrine QUINTEIRO
Mme Mylène PUAUX a donné procuration à Mme Joëlle PLANCHON
M. Fabrice CARTA a donné procuration à Mme Rachel COTTA
Absent (excusé) : O
Secrétaire de séance : Madame Sandrine QUINTEIRO
ANNEXE ASSAINISSEMENT
2024-01-CM : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - | Unanimité
BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
2024-02-CM : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET | Unanimité
2024-03-CM : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET
ANNEXE ASSAINISSEMENT
Majorité (5 abstentions)
PRINCIPAL
2024-04-CM : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - | Unanimité
BUDGET PRINCIPAL
2024-05-CM : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET | Unanimité
2024-06-CM : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET
COMMUNAL
Majorité (5 abstentions)
2024-07-CM : AMENAGEMENT PLACE DE LA FILATURE - CONTRAT
D'ASSISTANCE ET DE MAÎTRISE D'ŒUVRE AVEC LE SYNDICAT DE
DÉVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT (SDEA)
Unanimité
2024-08-CM : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR LA TELEPHONIE MOBILE
Unanimité
2024-09-CM : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION DES
JOUEURS DE FOOT DES SAPEURS-POMPIERS DE L'ARDECHE
Unanimité
Votants : 23 2024-10-CM : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SECTION BAC PRO
CONDUCTEUR ROUTIER - LYCEE TECHNIQUE LES CATALINS
Unanimité
2024-11-CM : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION CLUB
DE LUTTE DE CRUAS
Unanimité
2024-12-CM : VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA REPRISE DU
SITE DE L'ANCIENNE CIMENTERIE CALCIA
Unanimité
Cruas, le 15/04/2024
Le Maire,
Rachel COTTA