Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV ELECTIONS MAIRE ET ADJOINTS
Procès Verbal - PV ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Procès Verbal - pv elections maire et adjoints
Procès Verbal - pv élection maire et adjoints
Procès Verbal - PV+élections+maire+et+adjoints
Procès Verbal - PV+de+l'élection+du+Maire+et+des+Adjoints?t=174135
Procès Verbal - PV ELECTIONS MAIRE ET ADJOINTS ET ANNEXES
Procès Verbal - 06 pv election maire et adjoints
Procès Verbal - PV+de+l'élection+du+Maire+et+des+Adjoints?t=175645
Procès Verbal - PV+de+l'élection+du+Maire+et+des+Adjoints?t=174435
Procès Verbal - pv election maire adjoints
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Julien-aux-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv election maire adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉPARTEMENT
CORRELE COMMUNE : Toutes les communes ssecresturteotsée Es ‘
Te SANT Joue . do: Dos fe ARRONDISSEMENT Élection du maire et TLLE des adjoints
re PROCES-VERBAL
Nombre de conseillers en exercice DE L’ É LECTION DU M AIRE
lee ET DES ADJOINTS
L'an deux mille ..Mag).Six . le cms Ne Losctscascannenn du mois
JE DONS. irnsnsinene À STE EEE sens scrs nn 2 EN "Dos heures
a Le RE Minutes, en application des articles L.2121-7 et
L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil municipal de
la commune de SAÏNT-HOUEN- us AG . BOIS a
Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :
NA RGEVEN ROLLES Juurent
Rate Attte
Grace Pieve
Riviere Mireille
GRAVE Nicobas
DA PNSECA Isabelle
Quint'n Slephase
CAPEL € vel ne
TNEL Michel|
e
La séance a été ouverte sous la présidence de M NE. Michel. DEEE | maté
(ou remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil
municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
M.BANE...NICOlRn a été désigné(e) en qualité de
secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
2. Élection du maire
2.1. Présidence de l'assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée
(art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil,
a dénombré
ren NN inceeneeceerere conseillers présents et a constaté
que la condition de
quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie*.
Il a ensuite invité le conseil Municipal à procéder à l'élection du maire. ||
a rappelé qu’en
application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au
scrutin secret et à la
majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux
tours de scrutin, aucun
candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour
de scrutin et l'élection a
lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2. Constitution du bureau
|
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M ive..R AS LE _n À clette.
GRECE
2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la
table de vote. Il a
fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni
! Préciser s'ils sont excusés.
? Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. * Majorité des membres
en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.-3-
par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a
déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont
pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des
bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'article
L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au
procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été
annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans
une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de
même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils
n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait
spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin
est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été
procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... ET
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ss New f
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... ee
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]..................................sssess AJ eut
f. Majorité absolue D nnnnccccneneereecereenenenn nn end des dé ent nr eve a rés etee as eue spinaneeeenes Ci oq
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin :
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) see
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. u code électoral)...
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code
e. Nombre de suffrages exprimés6 — c-d]...........................ssreenene
4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre
des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.
$ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.CMajor és ne >
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre
alphabétique) En chiffres En toutes lettres
2.6. Résultats du troisième tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote..."
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) …................ "#’"""
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 68 du code électoral)...
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code étéCtoral)
e. Nombre de suffrages exprimés balise mnmnenessnnnaenssessatsse
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE
SUFFRAGES OBTENUS (dans
l’ordre alphabétique) En chiffres
En (Out lettres
2-7. Proclamation de l'élection du maire
M... RRGOENROLLE S.. Laurent DE ARRETE ES a été proclamé(e)
maire et a été immédiatement installé(e).
3. Élection des adjoints
élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17
du CGCT), le conseil municipal
a été invité à procéder à l'élection des adjoints.
3.1. Nombre d'adjoints
Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1
et L. 2122-2 du CGCT, la
commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au
maximum d'un nombre d'adjoints
correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit... Q. nue adjoints au maire
au maximum. || a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à
$ Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.-5-
ce jour, de A3 nn adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé
À cnrs O2 RE Eee cn le nombre des adjoints au maire de la commune. Si un seul
adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu selon les mêmes modalités que le maire, à
savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue (dans ce cas de figure, ne pas remplir la
partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).’
3.2. Listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à
la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours
de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin
et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant
la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 2.9 PRRRREEETEENEEEEES minutes
pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent
comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que nr OA snerereseeenne
listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes
au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par
l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection
des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées
au 2.3.
3.3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) …..…............................................... O A
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) ....................................……… ET
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]......................................ssses O q
f. Majorité absolue “............................................................... TS,
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
i i
En toutes lettres
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres
n
7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élus3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ®
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
Fa
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
SJ
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...
FA
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)
e. Nombre de suffrages exprimés [D — Cds renoncer
f. Majorité absolue *.…........................"""…. "
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTÉNUS CANDIDAT PLACÉ EN
TÊTE DE LISTE En chiff toutes
lett (dans l’ordre alphabétique)
DEDES BLUES EUES
3.5. Résultats du troisième tour de scrutin °
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)...
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code
élect
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
47
e. Nombre de suffrages EXPriIMÉS [b — c-d]................ re
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ
EN TÊTE DE LISTE .
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres
En toutes Its
3.6. Proclamation de l'élection des adjoints ==" "1 ce lelection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les
candidats figurant sur la liste
conduite par M...e.....… RALBLE su. À À Lette Re
Ils ont
* Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier
tour, ° Ne pas remplir le 3.5
si l'élection a été acquise au deuxième tour.4. Observations et réclamations 10
5. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le NAN Ye EEE ner neenccsenens see as ,
à ……… Na. LL LATE heures,
‘a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le minutes, en double exemplaire 1
conseiller municipal te plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
Le maire (ou $on remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,
Les assesseurs,
onsignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe,
procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du 1 Siles observations et réclamations sont trop longues
signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au
paragraphe « Observations et réclamations ».
ll Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la
de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes de l'Etat.
mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire
les autres pièces annexées, au représentantDÉPARTEMENT
CORÇRELE COMMUNE: SF NT LU EN - Rois
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
FEUILLE DE P ROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)
Toutes communes
Qualité :
Suffrages obtenus par
(M. ou Mme) NOM ET PRENOM
Date de naissance Fonction! le candidat ou la
liste
[
{en chiffres)
A6/05[4364... Maire E 03. se _AREVENROUES.. Laurent.
RRBLELANELRE ne 081061435*. Premier adjoint c
2610311820. Leu mea
0%.108[4362.|:
Le conseiller municipal
le plus âgé,
Le fnaire
(ou son plaçant),
Les assesseurs,
———_—_—_—
Préciser : maire où adjoin (indiquer le
Le
Er
secrétaire,DÉPARTEMENT
ET COMMUNE :
ARRONDISSEMENT Sant ANen Eux Bois
TTOULE
EE oye TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Toutes les communes
(art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Effectif légal du conseil municipal
DA
L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau dés adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l'avant-dernier alinéa de l'article L. 2122-72 el du second alinéa de l’article L. 21 13-8-2 du CGCT,
par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d'adjoints, par l'ordre de présentation sur cette liste.
L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervénue depuis le dernier reno uvell
29 Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
I du conseil municipal : 5 P
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à L8 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de
1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Qualité
Suffrages
E Date de DES OLARE obtenus par le Coeur
Ordre Fonction! (M. ou NOM ET PRENOM
. récente élection à di P communautaire
Mme) naissance la fonction
candidat
{en chiffres)
ue LM PRGLEVYROUES. Laurent! J6105h mars. 2026 199. to …
2 | Premieradiont |. ME RABLE. A he 5 106/145700 mars 906 99. Bopeant.
3 Desieme. au MT. GIRE...Pienne. CID mars AC) _ AU. |.
à Rosemont Mre (Riviere. Micellle….|Blo5//4629nmaes 26) .092.
: lose. ME TEA... Miohel 21061084 90 mors A6! 4190... |...
: Comeler. Me Creer. &elhne…… ps )0 mars 296 192
, Bypsier Me Dh ucrcn. T'chdle…Jio/14/0 mors 2096192...
Cnil. Me. Guns. Stéphane. RG lUS omars 2006.19...
: Consailer Mc. Game... fcoihs…….Ne/2/60 00 max. 199.
…: Thales mel Laeque. Marne. bo Omars Me) IS.)
— Gocseler Me Gree.enmanel … AUS onog.152.|.
Certifié par le maire,
“ET ioten ‘* 26 [NAS 9o2L
ro
! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller,"e
+
COMMUNE: DO Aken Fox Bois
Membre de (1) :
Mode de scrutin des communes
de moins de 1 000 habitants
LISTE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (2)
Qualité ru (M. ou NOM ET PRÉNOM naissance Nationalité
Mme)
(facultatif - en (facultatif)
chiffres)
ARGUE Y AOLLES... LORTENt nn 16 RSI _Fongaise.
LS REA
as DO. AK en Sur Bois 100. cmars.009 6...
(1) Indiquer le nom de l'établisse
(2) Les conseillers communautaires son
ment public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont la commune est membre. ténumérés dans l'ordre du tableau établi à la suite de l'élection du maire et des adjoints.