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Arrêté - Publié 2023 02 20 AR Circulation stationnement
Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement Rue Leopold Hulot
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement Rue Leopold Hulot)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la
Ville
|
préfecture
le 15/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2023
ë
Vu
le code
de
la
roû
4ticné le
VILLE
DE
VANNES
ID
: 056-215602608-20230210-AR_GST_2023_012-AR
——
Vu
le
Code
Générakass-conecivres
TETTMOTAES,
SERVICES
TECHNIQUES
Vu
farticle
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
_
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
POLICE
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
édictées,
CIRCULATION
- STATIONNEMENT
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la
sécurité
et
RUE
LEOPOLD
HULOT
d'améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement, Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Le
précédent
arrêté
est
abrogé.
ARTICLE
2
:
La
circulation
se
fait à double
sens.
ARTICLE
3
:
La
vitesse
y est
limitée
à
30
km/h.
ARTICLE
4
:
Un
«
STOP
»
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-
dessous. Obligation
est faite
à tout véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire,
ci-après,
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Rue
Léopold
Hulot
Rue
du
Président
Coty
Rue
Jérôme
d’'Arradon
Rue
Léopold
Hulot
ARTICLES
:
Le
stationnement
unilatéral
alterné
semi
mensuel
s'applique.
ARTICLE
6
:
Le
non-respect
du
stationnement
uni
latéral
alterné
semi
mensuel
est
interdit
et
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE7
:
Le
présent
arrêté
prend
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
8
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES
le
10
février
2023
Pour
le Maire
et par
délégation,
Le
Directeur
Général
des
Services
Emmanuel
S