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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aiguillon-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 081 DM Quad Resiliation marche Visee)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Consommateurs,
L'AIGUILLON
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DECISION DU MAIRE
2026/081
Acquisition Véhicule - lot 2 QUAD
MAPA 2026-18 Résiliation du marché
Le Maire de L'Aiguillon-la-Presqu'île,
VU le Code de la Commande Publique ;
VU la délibération du conseil municipal en date du 20 mars 2026 autorisant Monsieur le Maire à :
- prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres inférieurs à 216 000 € ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
- d'agréer les actes de sous-traitance et valider les modalités de paiement pour l'ensemble des marchés publics
CONSIDERANT la consultation déclarée infructueuse par décision 2026-049
VU la consultation lancée auprès de plusieurs entreprises
VU l'offre de la société SYST M 2 ROO
CONSIDERANT l'attribution du marché à la société SYST M 2 ROO par décision 2026-069
CONSIDERANT le courrier de la société SYST M 2 ROO indiquant que le modèle proposé dans l'offre ne peut être livré, l'importateur ayant stoppé ce modèle
DECIDE
DE RESILIER le marché passé avec la société SYST M 2 ROO - 85600 BOUFFERE pour défaillance de l'entreprise
Mention de cette décision sera faite lors de la plus prochaine séance du conseil municipal
Fait à L'Aiguillon-la-Presqu'île, le 1er juin 2026
Le Maire, Laurent HUGE