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Compte-Rendu - 14 04 2023 CR conseil municipal
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Santeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 04 2023 CR conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Collectivités territoriales,
Mairie de Santeuil, 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
0237240149 mairie.santeuil@wanadoo.fr
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze avril à vingt heures, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Armindo GOMES, Maire.
Etaient présents : Armindo GOMES, Valérie DUVAL, Henri PRÉVOSTEAU, Dejan GLISOVIC, Humberto CARVALHO, France VAN DEN BURG, Philippe EXBRAYAT,
Absents : David FRATINI, Grégoire MEYMERIE, Alexandre BONILLA PEREZ
Quorum : 6
Procurations : David FRATINI donne pouvoir à France VAN DEN BURG
Date de la convocation : 11 AVRIL 2023
Ordre du jour :
I. Nomination du secrétaire de séance .................................................................................................2
II. Validation du Compte-rendu du dernier conseil municipal...............................................................2
III. Fin d’Activité de Mr GARNIER ............................................................................................................2
IV. Questions diverses .............................................................................................................................2 Mairie de Santeuil, 2 rue de la mairie 28700 SANTEUIL
0237240149 mairie.santeuil@wanadoo.fr
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I. Nomination du secrétaire de séance
Mr Philippe EXBRAYAT a été désigné en qualité de secrétaire de séance par le conseil municipal.
II. Validation du Compte-rendu du dernier conseil municipal
Modulo une remarque ajoutée en séance, le compte rendu est validé par le Conseil Municipal.
III. Fin d’Activité de Mr GARNIER
Mr GARNIER, employé Municipal part à la retraite d’ici quelques jours.
Il est demandé au Conseil Municipal de statuer sur :
- Le principe d’octroi d’une prime de départ :
Après en avoir délibéré, le conseil vote à la majorité l’attribution d’une prime de départ.
- Le montant de cette prime de départ :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide à la majorité le montant de cette prime s’élevant à l’équivalent d’un mois de salaire.
IV. Questions diverses
La question de la succession de Mr GARNIER est évoquée en séance, vis-à-vis des différentes solutions à envisager.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50.