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Conseil Municipal - 8 conseil municipal du 18 novembre 2024&IDproduit orig=&IDpage
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 conseil municipal du 18 novembre 2024&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024 I – FINANCES 1.1. Avenant à la convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires Adoptée à l'unanimité 1.2. Subvention à l’association pour la promotion de la Foire Adoptée à l'unanimité 1.3. Indemnité de gardiennage de l’église Adoptée à l'unanimité 1.4. Mandat spécial pour la participation des élus au 106 ème Congrès des Maires Adoptée par 25 voix pour et 1 abstention II – PERSONNEL COMMUNAL 2.1. Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité III – URBANISME 3.1. Modification du règlement d’attribution des lots à bâtir du lotissement communal « L’Orée du Petit Bois » Adoptée à l'unanimité 3.2. Portage foncier « L’Orée du Petit Bois 2 » : Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne Adoptée à l'unanimité IV – TRAVAUX 4.1. Avant-Projet : aménagement Rue des Granitiers Adoptée à l'unanimité V – VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 5.1. Eclairage public : Rue des Granitiers Adoptée par 25 voix pour et 1 abstention VI – ADMINISTRATION GENERALE 6.1. Lecture publique - Actualisation et adoption de documents tutélaires pour l’activité des Médiathèques de la Baie en lien avec les actions mises en œuvre dans le cadre de Lisons 2032. Adoptée à l'unanimité INFORMATIONS DIVERSES