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Procès Verbal - pv 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
. RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE LA
VENDÉE
À
LLU
D
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Save
Comme
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
13
DÉCEMBRE
2023
_
ft
"ee
Date
de
convocation
: 05/12/2023
e
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 10
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
treize
décembre,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents:
Lionel
GAZEAU
- Élise
DAGUSÉ
—
Mickaël
ÉTOURNEAU
—
Nadine
PIEUR
—
Michel
GABET
—
Myriam
DEGUIL
—
Catherine
RAUTUREAU
—
Stéphane
DEVIENNE
—
Théo
BLANCHARD. Absent
: Raphaël
DAGUSÉ
(procuration
donnée
à Théo
BLANCHARD)
Secrétaire
de
séance
: Catherine
RAUTUREAU
ORDRE
DU
JOUR :
e _
Remboursement
des
frais
de
déplacement
des
élus
e
MAM,
demande
de
subvention
auprès
de
la
CAF
e
CCAS,
subvention
communale
e
Renouvellement
de
la
convention
paie
avec
le centre
de
gestion
e
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la géolocalisation
du
réseau
d'eaux
pluviales
+
Décision
modificative
{sujet
retiré
de
l’ordre
du
jour
car
pas
de
nécessité
d'en
passer
une
pour
la fin
d'année)
e
Informations
diverses
Le
quorum
étend
atteint,
le
conseil
municipal
peut
débuter.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
15
novembre
2023
est
approuvé
à
l’unanimité.
2023-12-49
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
DÉPLACEMENT
DES
ÉLUS
Le
23
novembre
2023,
la
commune
de
Tallud
Sainte
Gemme
a
obtenu
la
première
fleur
du
classement
des
Villes
et
Villages
Fleuries.
Des
élus
sont
allés
chercher
la
distinction
à
Durtal
dans
le
nord
Maine
et
Loire
lors
de
la
remise
des
prix.
Le
déplacement
s’est
fait
en
commun
avec
les
élus
de
la
Meillleraie-Tillay
qui
avaient
loué
un
véhicule
neuf
places
pour
covoiturer.
Afin
de
partager
la
dépense,
nous
avons
pris
en
charge
les
frais
d'autoroute
et
le
carburant.
A
cela
s’ajoute
les
frais
de
restauration
du
midi
pour
trois
personnes
(deux
élus
et
l’agent
technique).
Le
montant
de
la
dépense
s'élève
à
105,5€
qu'il
convient
de
délibérer
pour
permettre
le
remboursement.
Le
Conseil
Municipal,
à Funanimité
:
-_
Valide
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
-
Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Mairie
1,
rue
Réaumur
85390
TALLUD-SAINTE-GEMME
Seance
du
conseil
riunicipal
du
13
decenibre
2023 2023-12-50
MAM,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DE
LA
CAF
|
Le
projet
de
MAM
avance
et
la
dernière
rencontre
avec
l'architecte
a
permis
de
découvrir
ce
que
pourrait
être
l’avant-projet
chiffré.
Ce
chiffrage
s'élève
à
225
000
€
de
travaux
de
rénovation
et
d'adaptation
à
l’usage
d’une
MAM.
C’est
à
ce
stade
qu'il
nous
est
possible
de
solliciter
un
accompagnement
de
la
part
de
la
CAF
sous
forme
de
subvention
pour
la
réalisation
de
notre
projet.
Il convient
donc :
- d'autoriser
Monsieur
le
maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
la CAF
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
et
d'aménagement
du
logement
situé
au
3
impasse
des
Tonneliers
pour
un
usage
de
MAMI.
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
2023-12-51
SUBVENTION
CCAS
Dans
sa
séance
du
22
mars
2023,
le
Conseil
d'Administration
du
CCAS
a
validé
le
versement
de
subventions
pour
les
associations
ayant
fait
la
demande.
Pour
permettre
le
versement
de
ces
subventions,
Monsieur
le
Maire
propose
d’effectuer
un
versement
du
budget
de
la
commune
vers
le
budget
du
CCAS
d’un
montant
de
973,66
€.
Le
Conseil
Municipal,
à Punanimité :
-_
Valide
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
-
Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
2023-12-52
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
PAIE
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA VENDÉE La
convention
qui
lie
notre
collectivité
au
Centre
de
Gestion,
dans
le
cadre
de
la
Réalisation
de
la
prestation
«
paie
»
arrive
à
échéance
au
31
décembre
2023.
Afin
de
répondre
au
mieux
à
nos
besoins,
au
regard
notamment
des
évolutions
liées
à
la
Déclaration
Sociale
Nominative
(DSN)
et
de
la sécurisation
des
procédures,
celle-ci
a fait
l’objet
de
mises
à jour
importante.
Une
nouvelle
version
de
la
convention
est
donc
disponible
et
effective
à
partir
du
1°
janvier
2024
pour
une
durée
de
1 an
et
renouvelable
annuellement
par
tacite
reconduction.
Il convient
donc
de
délibérer
afin
d'autoriser
Mr
le
maire
à signer
la convention.
A
l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
Approuve
le
renouvellement
de
la
convention
avec
le
centre
de
gestion
pour
la
prestation
paie
de
la
collectivité.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
dossier.
Mairie
1,
rue
timur
85390
TALLUD-SAÏNTE-GEMUE
Szance
du
conseit
miunicioal
du
13
decembre
2923 . RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA
VENDÉE
2023-12-53
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
LA
GEOLOCALISATION
DES
RESEAUX
D’EAUX
PLUVIALES
ET
D’EAUX
USÉES
La
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Pouzauges
propose
d'organiser
un
groupement
de
commandes
rassemblant
les
communes
du
Pays
de
Pouzauges.
L'ensemble
des
relevés
prévus
sera
conforme
à
la
règlementation
anti-endommagement
et
à
la
réforme
«
construire
sans
détruire
»
de
sorte
de
garantir
à
minima
la
localisation
des
réseaux
concernés
dans
la
classe
de
précision
À
(prévue
pour
les
réseaux
non
sensibles
d’ici
à 2030).
La
mission
s'inscrit
dans
une
opération
globale,
portant
sur
l’ensemble
du
territoire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Pouzauges,
à savoir
les
10
communes.
Au
regard
des
enjeux
présentés,
la
création
d’un
groupement
de
commandes
est
pertinente
entre
les
collectivités
territoriales
afin
d'encourager
le
développement
de
solutions
innovantes.
Les
parties
vont
ainsi
optimiser
leurs
investissements.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
Valide
la
participation
à
ce
groupement
de
commande
sur
la
géolocalisation
des
réseaux
d'eaux
pluviales
et
d'eaux
usées.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
à
défaut
son
représentant,
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
l’aboutissement
de
ce
dossier.
%informations
diverses
#
Récapitulatif
de
la réunion
sur
les
énergies
renouvelables.
®
L'office
du
tourisme
souhaite
venir
au
conseil
municipal
en
début
d’année
2024
pour
présenter
leurs
activités
et
les
nouveautés
autour
de
leur
mission
commerciale. æ
La
Sainte
Barbe:
derniers
préparatifs
à
organiser
avant
la
cérémonie
de
dimanche. #
Prochaine
réunion
de
conseil
municipal
le 17 janvier
2024
à
19h30.
N°
des
délibérations
|
Délibérations
Approuvée/rejetée
2023-12-49
Remboursement
de
frais
de
déplacement
Approuvée
des
élus
2023-12-50
MAM,
demande
de
subvention
auprès
de
la |
Approuvée
CAF
2023-12-51
Subvention
CCAS
H
Approuvée
2023-12-52
|Renouvellement
de
la
convention
paie
avec
Approuvée
le
centre
de
gestion
de
la Vendée
2023-12-53
Adhésion
au
groupement
de
commande
Approuvée
pour
la
géolocalisation
des
réseaux
d'eaux
pluviales
et d'eaux
usées
_
_
Mairie
1,
rue
Riautnir
85390
TALLUD-SAINTE-GEMME
seance
du
conseil
miuinicioal
du
13
decembre
2925 Liste
des
conseillers
présents
au
conseil
municipal
:
Membres
du
conseil
Excusé(e)
Excusé(e)
municipal
Présent{e)
{avec pouvoirs)
{sans
pouvoirs)
Absent(e)
Lionel
GAZEAU
X
Raphaël
DAGUSÉ
X
Elise
DAGUSÉ
Mickaël
ÉTOURNEAU
Nadine
PRIEUR
Michel
GABET
Catherine
RAUTUREAU
Théo
BLANCHARD
Stéphane
DEVIENNE
X IX [XX x [XX 12 2 | 2
Myriam
DEGUIL
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20h42.
Procès-verbal
arrêté
au
commencement
de
la séance
du
: 17
janvier
2023.
Affiché
le
: 17
janvier
2023.
Lionel
GAZEAU
Catherine
RAUTUREAU
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Mairie
1,
rue
Réaumur
85390
TALLUD-SAINTE-GEMME
Séance
du
conseil
municipal
du
13
décembre
2023