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Déliberation - liste des deliberations cm 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Tallud-Sainte-Gemme.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
VENDÉE
À
LLUD
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sainte
Came
- 13
DÉCEMBRE
2023
-
AT
Dee
Article
L2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le treize
novembre,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
GAZEAU,
maire.
Présents
: Lionel
GAZEAU
- Élise
DAGUSÉ
— Mickaël
ÉTOURNEAU
- Nadine
PRIEUR
- Théo
BLANCHARD
- Michel
GABET
- Stéphane
DEVIENNE
- Catherine
RAUTUREAU
— Myriam
DEGUIL.
Absents
: Raphaël
DAGUSÉ
(procuration
donnée
à Théo
BLANCHARD)
Secrétaire
de
séance
: Catherine
RAUTUREAU
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Remboursement
des
frais
de
déplacement
des
élus
e
MAM,
demande
de
subvention
auprès
de
la
CAF
e
CCAS,
subvention
communale
e
Renouvellement
de
la convention
paie
avec
le centre
de
gestion
°
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la
géolocalisation
du
réseau
d'eaux
pluviales
°e
Décision
modificative
°
Informations
diverses
2023-12-49
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
DE
DEPLACEMENT
DES
ELUS
Approuvé
à
l'unanimité
2023-12-50
MAM,
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
CAF
Approuvé
à
l’unanimité
2023-12-51
SUBVENTION
CCAS
Approuvé
à
l’unanimité
2023-12-52
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
PAIE
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
VENDEE Approuvé
à
l’unanimité 2023-12-53
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
LA
GEOLOCALISATYION
DES
RESEAUX
D’EAUX
PLUVIALES
ET
D’EAUX
USEES
Approuvé
à
l’unanimité
Vu
par
le
Maire,
Signé
#téctroniquement
par: Lionel
Gar£au Date
de
signature
: 14/12/2023
Qualité
: Maire
de
Tallud
Ste
Gemme