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unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC 061025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste délib CC 061025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 6 OCTOBRE 2025 À 18H00
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Présents : Mme Irène FELIX, M. Yann GALUT (jusqu'à la délibération n°15), M. Richard BOUDET, M. Jean-Louis SALAK, Mme Marie-Christine BAUDOUIN, M. Gérard SANTOSUOSSO (jusqu'à la délibération n°18), M. Jean- Marie VOLLOT, M. Patrick BARNIER, M. BERNARD DUPERAT, Mme Bernadette GOIN-DEMAY, M. Alain MAZE, M. Stéphane GARCIA, M. Denis POYET, Mme Corinne LEFEBVRE, Mme Evelyne SEGUIN, Mme Catherine PALLOT, M. Marc STOQUERT, Mme Christine CHEZE-DHO, M. Fabrice ARCHAMBAULT, M. Olivier CABRERA, Mme Constance BONDUELLE, M. Pierre-Henri JEANNIN, M. Hugo LEFELLE (jusqu'à la délibération n°16), Mme Catherine MENGUY, M. Renaud METTRE, Mme Nadia NEZLIOUI, M. Alex CHARPENTIER, M. Alain BOUQUIN, M. Mustapha MOUSALLI (jusqu'à la délibération n°18), M. Joël ALLAIN (jusqu'à la délibération n°35), M. Régis MAUTRÉ, Mme Marie-Hélène BIGUIER, M. Jean-Marc BARDI, Mme Zehira BEN_AHMED, M. Philippe MERCIER (jusqu'à la délibération n°19), Mme Alexia FRANQUES, M. Ludwig SPETER-LEJEUNE, Mme Marcella MICHEL (jusqu'à la délibération n°33), M. Dominique GILLET, M. Pierre GUILLET, Mme Mélanie CELEGATO, Mme Béatrice FOURNIER, M. Christian JOLY, M. Eric LE PAVOUX, M. Didier PRUDENT, M. Franck BRETEAU, Mme Christine DAGAUD, Mme Annie JACQUET, Mme Yvonne KUCEJ
Excusés : M. Yannick BEDIN (à partir de la délibération n°36), M. Hugo LEFELLE (à partir de la délibération n°17), Mme Frédérique SOULAT, M. Joël ALLAIN (à partir de la délibération n°36), M. Philippe MOUSNY
Absents : M. Stéphane HAMELIN, M. Jean-Pierre PIERRON, Mme Justine SINGEOT, Mme Valérie CHANTEFORT, M. Thibaut RENAUD, M. Philippe DEBROYE
Excusés avec pouvoir : M. Yann GALUT (à partir de la délibération n°16), M. Gérard SANTOSUOSSO (à partir de la délibération n°19), M. Bruno FOUCHET, Mme Magali BESSARD, M. Yannick BEDIN (jusqu'à la délibération n°35), Mme Céline MADROLLES, Mme Sakina ROBINSON, M. Mustapha MOUSALLI (à partir de la délibération n°19), Mme France LABRO, M. Philippe MERCIER (à partir de la délibération n°20), M. Martial REBEYROL, Mme Elisabeth POL, Mme Marcella MICHEL (à partir de la délibération n°34), M. Urbain NTARUNDENGA, Mme Valérie CHAPAT, Mme Nicole HUBERT, Mme Gaëlle FLEURIER-LEFORT, Mme Nadine MOREAU
Secrétaire de séance : Marc STOQUERT MEMBRE DU BUREAU
Président de séance : Irène FELIX PRESIDENTE
Mme FELIX :
1. Décisions de la présidente agissant par délégation du conseil communautaire : compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du conseil communautaire : approuvé
M. BOUDET : Finances et solidarités communautaires
2. Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC). Répartition du prélèvement entre Bourges Plus et ses communes membres au titre de 2025 : approuvé
3. Décision Modificative n°1 (DM1). Budget Principal : approuvé
4. Créances irrecouvrables 2025 : créances éteintes et admissions en non valeurs : approuvé
5. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Acquisition d’un microtracteur broyeur et rotobroyeur. Commune de Berry-Bouy : approuvé
6. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Acquisition d’un camion. Commune de Morthomiers : approuvé
7. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Travaux d’aménagement qualitatif et sécuritaire du centre bourg entre le parc de la mairie et les écoles (rue Saint Martin). Commune de Plaimpied-Givaudins : approuvé
Affichage :
du 8 octobre 2025
au 8 décembre 2025 8. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Aménagement de l’ancienne voie ferrée. Pose d’une clôture. Commune de Saint-Germain-du-Puy : approuvé
9. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Aménagement d’une pyramide de filets pour enfant. Commune de Saint-Germain du Puy : approuvé
10. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes 2024-2026. Rénovation d’un logement attenant à l’école communale. Commune de Vorly : approuvé
M. SALAK : Tourisme, Archéologie, Valorisation du patrimoine de Bourges 2028
11. ZAC concédées à la SEM TERRITORIA. Comptes rendus annuels à la collectivité pour 2024 (CRAC 2024) : approuvé
12. Soutien au Salon International du Train Miniature 2026 : approuvé
13. Convention-cadre de partenariat entre l’Institut national de recherches archéologiques préventives et Bourges Plus : approuvé
14. Convention de cession des ouvrages de la collection Bituriga coédités par la Fédération pour l'Edition de la Revue Archéologique du Centre de la France (FERACF) et la Communauté d’Agglomération Bourges Plus : approuvé
Mme BAUDOUIN : Mobilités et voirie
15. Approbation du contrat opérationnel de mobilité du bassin Centre-Cher avec la Région Centre-Val de Loire : approuvé
16. Contribution locale temporaire sur les billets de train en provenance ou à destination de la gare de Bourges : approuvé
M. BARNIER : Enseignement supérieur, recherche et transferts de technologies
17. Convention-cadre triennale 2025-2026-2027 entre la Communauté d'Agglomération Bourges Plus et l'INSA Centre-Val de Loire : approuvé
18. ENSA. Convention triennale 2025-2026-2027 : approuvé
M. DUPERAT : Eaux pluviales, Rivières et GEMAPI
19. Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes Berry Loire Vauvise et de la Communauté de Communes Sud Nivernais. Approbation du conseil communautaire : approuvé
Mme GOIN-DEMAY :
20. Mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov' en matière d'adaptation des logements au vieillissement ou au handicap : approbation de la convention portée par le Département du Cher sur le volet 3 pour 2025-2028, approbation de la convention de Service Social d'Intérêt Economique Général (SSIEG) avec Soliha Cher portée par Bourges Plus sur les volets 1 et 2 pour 2025-2028 et attribution d'une subvention : approuvé
21. Approbation des avenants n°9, 10 et 11 à la convention du Programme d’Intérêt Général «Maintien à domicile des personnes âgées et/ou handicapées» du département du Cher pour la période 2021-2025 : approuvé
Mme FELIX (en l’absence de M. FOUCHET)
22. Commission Intercommunale pour l'Accessibilité. Rapport annuel 2024. Information au conseil communautaire : approuvé
23. Dotation Intercommunale de Solidarité Communautaire spécifique à l’amélioration de l’accessibilité. Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux. Commune de Bourges : approuvé
24. Dotation Intercommunale de Solidarité Communautaire spécifique à l’amélioration de l’accessibilité. Travaux mise en accessibilité des bâtiments communaux. Commune de Saint- Germain-du-Puy : approuvé
M. POYET : Aménagement de l’espace et Urbanisme intercommunal
25. Pôle d'échanges multimodal en gare de Bourges. Concession d'aménagement. Avenant n°1 : approuvé 26. Pôle d'échanges multimodal en gare de Bourges. Définition des objectifs et des modalités de concertation : approuvé
27. ZAC Lahitolle. Rue Emile Hilaire Amagat à Bourges. Acquisition par droit de priorité des parcelles CE 333 et CE 334 : approuvé
28. Site Patrimonial Remarquable de Bourges. Plan de sauvegarde et de mise en valeur. Modalités de concertation : approuvé
Mme LEFEBVRE : Assainissement
29. Remise gracieuse. Facture assainissement. Concession n°03303762 : approuvé
30. Remise gracieuse. Facture assainissement. Concession n°03300011 : approuvé
31. Remise gracieuse. Facture assainissement. Concession n°1385504001 : approuvé
Mme SEGUIN : Trame verte et Biodiversité
32. Avenant n°1 à la convention de partenariat pour la participation de Bourges Plus au Biodiv’Tour de l’Agence Régionale de la Biodiversité Centre-Val de Loire : approuvé
Mme PALLOT : Animation et cohésion communautaire, Action sociale, Politique Ville, Participation citoyenne, Conseil Développement
33. Cité éducative Bourges Nord. Adoption de la convention-cadre pluriannuelle 2025-2027 : approuvé
M. STOQUERT : Eau potable, Transitions agro-écologique et agro-alimentaire, Energies renouvelables, Ressources Humaines
34. Direction de l’Environnement et du Développement Durable. Adoption du Schéma Directeur des Énergies Renouvelables de Bourges Plus : approuvé
35. Partenariat avec Echobat. Subvention 2025 : approuvé
Mme CHEZE-DHO : Plan Renouvellement Urbain, Cœur Ville, Commerce artisanat, Economie sociale solidaire circulaire, Mission Locale
36. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Protocole foncier NPNRU quartiers Chancellerie / Gibjoncs / Moulon : approuvé
37. Convention tripartite et subvention 2025 de l'Office de Commerce et d'Artisanat de Bourges (OCAB) : approuvé
38. Facturation de l'offre "Pack Accueil" de Bourges Vie Nouvelle : approuvé
39. Fixation des redevances d’occupation du domaine public sur l’espace Lahitolle : approuvé
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BOURGES, le 8 octobre 2025