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Procès Verbal - 2002562
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Déliberation - 2086547
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Déliberation - 1499448
Déliberation - 1958327
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fréjeville.
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 07/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/05/2025
DELIBERATION
N°2025/19
Publié le 07/05/2025
TT
ID
: 081-218100980-20250507-D
2025
19-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FREJEVILLE
DEPARTEMENT
DU
TARN
Nombre
de
membres
afférents
SEANCE
DU
MERCREDI
7
MAI
2025
Au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 11
Présents
: José
NUNES,
Maire,
M.
Christophe
MAURIES,
premier
adjoint,
Mme
Marie-Florence
FARAL,
deuxième
adjointe,
M.
Jean-Bernard
CEBE,
quatrième
adjoint,
M.
Thierry
CAUSSE,
M.
Nicolas
CAUSSE,
M.
Pierre
MONTENEGRO,
M.
Mathieu
LAFON,
M.
Thierry
ZANARDO,
M.
Julien
AMALRIC,
Catherine
AURIOL,
conseillers
municipaux.
Excusés
ayant
donné
pouvoir:
Mme
Laura
GANSEMAN,
conseillère
municipale
à
M.
Christophe
MAURIES,
Premier
adjoint,
M.
Didier
MAHOUX,
troisième
adjoint
à
M.
Jean-Bernard
CEBE,
quatrième
adjoint. Absentes
: Mmes
Hélène
VA
et
Sabine
GORSSE,
conseillères
municipales.
Date
de
la
convocation
: 30/04/2025
Date
d’affichage
: 30/04/2025
Madame
Marie-Florence
FARAL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET :
Projet
de
city
stade
et
d’aménagements
divers
(bancs,
tables,
poubelles
et
porte-vélos
:
adoption
du
plan
de
financement.
Demandes
de
subvention
auprès
du
Service
Départemental
à la
Jeunesse,
à l’engagement
et aux
Sports
ainsi
qu’au
Conseil
Départemental
du
Tarn.
Plusieurs
projets
axés
sur
l'aménagement,
la
sécurisation
et
la
revitalisation
du
centre
bourg
et
des
différents
bâtiments
communaux
ont
déjà
été
réalisés
par
le
Conseil
Municipal
et/ou
sont
en
cours,
élaboration
du
Plui,
mise
en
valeur
des
différents
espaces
publics,
réaménagement
et
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux.
Cette
mandature
(2020-2026)
va
permettre
l’aboutissement
de
l'aménagement
du
village
avec
plusieurs
grands
chantiers
: la
réhabilitation
du
clocher
de
l’église
Saint-Hilaire,
la réhabilitation
d’une
partie
de
l’école
de
Fréjeville,
l'éclairage
LED
du
terrain
de
foot,
le chauffage
moins
énergivore
pour
la
salle
polyvalente
et
la création
d’un
city
stade.
Le
city
stade
sera
situé
sur
un
terrain
communal
au
centre
du
village,
au
parc
Louis
Dubois,
à côté
du
terrain
de
foot.
Il sera
en
lien
direct
avec
l’école
publique
grâce
à un
chemin
d’accès
sécurisé
existant.
Il comprendra
un
city
stade
de
19x9
m
et
d'aménagements
divers
tels
que
des
bancs,
des
tables,
des
porte-vélos
et des
poubelles.
Ce
projet
murement
réfléchi
répond
à
plusieurs
objectifs :
- une
demande
forte
des
habitants
depuis
plusieurs
années,
- la dynamisation
du
cœur
du
village,
- l'accès
au
sport
en
continu
en
fonction
des
disponibilités
de
chacun,
- la
pratique
sportive
par
les
associations
du
village,
- la
pratique
sportive
par
l’école
publique
avec
accueil
d’inter-écoles,
- d’une
utilisation
sur
un
sol
stabilisé
durant
les
périodes
pluvieuses
(club
de
foot),
- la
pratique
intergénérationnelle,
- l'accès
aux
personnes
à
mobilité
réduites
avec
un
accès
PMR,
- l'accès
à
la
pratique
sportive
des
plus
jeunes
qui
le soir,
le weekend
et
durant
les
vacances
scolaires
n'ont
pas
accès
à
un
lieu
de
proximité
leur
permettant
de
s'épanouir
pleinement, Envoyé
en
préfecture
le 07/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/05/2025
DELIBERATION
N°2025/19
Publié
le 07/05/2025
S
L
O7
ID
: 081-218100980-20250507-D
2025
19-DE
- garder
les
plus
jeunes
sur
notre
commune
pour
se
connaitre
mieux,
garantir
un
lien
social
et
peut
être
s'investir
pour
sa
commune,
- une
empreinte
environnementale
maitrisée,
un
entretien
réduit.
La
mairie
insiste
pour
la
présence
de
poubelles
pour
le
respecter
de
la
nature,
de
portes
vélos
pour
accueillir
les
jeunes
qui
y
viennent,
des
bancs
et
tables
pour
accueillir
les
écoles,
enseignants,
éducateurs
et
bien
sûr
les familles
qui
veulent
y passer
un
moment
agréable.
Le
choix
des
fournisseurs
répond
à
une
démarche
environnementale
permettant
de
limiter
d’une
part
les
émissions
de
CO2
en
sélectionnant
des
entreprises
locales,
qui
ont
fait
leurs
preuves
sur
des
communes
aux
alentours,
pour
la conception,
la
réalisation
et
la
mise
en
place.
D'autre
part
les
élus
ont
souhaité
sélectionner
des
matériaux
répondant
à
une
forte
exigence
en
matière
de
durabilité.
Le
city
stade
sera
conçu
avec
une
faible
empreinte
environnementale
et
une
grande
résistance
dans
le temps.
Après
présentation
des
divers
devis
sollicités,
le choix
du
Conseil
Municipal
se
porte
sur :
-
La
société
KOMPAN
pour
la
fourniture
et
la
pose
d’un
terrain
multisports
“city
stade”,
le
lignage
simple,
les
aménagements
divers
«
bancs,
tables,
poubelles,
porte-vélos
»
pour
un
montant
de
52
356.40
€
HT,
-
Le
Groupe
SAE
pour
la
construction
d’une
plateforme
en
béton
drainant
20
x
12
m
pour
un
montant
de
33
620
€
HT,
Le
coût
total
de
l'opération
s'élève
à 85
976.40
€
HT.
Le
projet
sera
financé
de
la
manière
suivante :
-
Subvention
du
Service
Départemental
à
la Jeunesse,
à
l'engagement
et
aux
Sports
à
hauteur
de
50
%,
soit
un
montant
de
42
988.20
€,
-
Subvention
du
Conseil
Départemental
du
Tarn
sur
une
enveloppe
générale
à
hauteur
de
30%,
soit
un
montant
de
25
792.92
€,
-_
Autofinancement
de
la
commune
: 20%,
soit
un
montant
de
17
195.28
€.
Après
en
avoir
délibéré,
par
8 voix
pour
(José
NUNES,
Christophe
MAURIES,
Didier
MAHOUX,
Thierry
CAUSSE,
Mathieu
LAFON,
Thierry
ZANARDO,
Laura
GANSEMAN,
Catherine
AURIOL),
3
voix
contre
{|
Jean-Bernard
CEBE,
Nicolas
CAUSSE,
Julien
AMALRIC)
et
2
abstentions
(Marie-Florence
FARAL,
Pierre
MONTENEGRO
(vote
à
main
levée),
le Conseil
municipal :
- approuve
le plan
de
financement
ci-dessus
pour
les
demandes
de
subventions,
- autorise
M.
Le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
José
NUNES
Marie-Florence
FARAL
">
:
=
Lee
enr