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Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Bon-Encontre.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB VISEE 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE BON-ENCONTRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 29 MARS 2023 à 18h
(Extrait du Registre)
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 29 MARS à 18 h, le Conseil Municipal de la
Commune de BON-ENCONTRE légalement convoqué le 22 mars 2023, s’est réuni en séance ordinaire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Etaient présents : Mme LAMY Laurence, M. AMELING Christian, Mme ANNETTE- OGIER Jacqueline, Mme CHATOT Magali, M. MOINEAU Philippe, Mme TREY
D’OUSTEAU Brigitte, M. BIELLE-BIARREY Laurent, M. ROULET Pascal, Mme VILLA Pierrette, Mme ALBERTI-DEFFIS Véronique, Mme FERRAND Isabelle, M. GALABERT Vivian, Mr VALERO Jean-Michel, Mme TABANON Chantal, M. RAYSSAC Pascal, Mme DERRAMOND Laurence, Mme BARRAULT Simone, M. VIDAL Jean-Christophe, M. BRUGIDOU David, M. SCHEIFF Yanik.
Excusés :
M. COUDERC Patrick pouvoir à M. GALABERT Vivian.
Mme PAILHORIES Anne pouvoir à M. MOINEAU Philippe. Mme DERHOURHI Martine pouvoir à Mme DERRAMOND Laurence. M. BRUNOT Philippe pouvoir à M. RAYSSAC Pascal.
Mme COTTET Aurélie pouvoir à Mme LAMY Laurence.
Absente :
M. JEANNE Vincent.
M. GABEN Stéphane.
Mme LAFFAGE Stéphanie.
Mme DUMONT Pauline.
Monsieur AMELING Christian a été désigné secrétaire de séance.
2023.18 - OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 Mesdames Véronique ALBERTI-DEFFIS, Isabelle FERRAND et Chantal TABANON ne prennent pas part au vote pour les associations où elles siègent. VOTE : A l’unanimité.
Mes Chers Collègues,
I. Exposé des motifs :
Les ressources des associations proviennent des cotisations de leurs membres
et éventuellement, de dons, de libéralités, d'appels à la générosité publique. L’octroi de subventions aux associations est soumis à approbation du Conseil Municipal.
Les Commissions Communales en charge des associations (Culture, Sport, Social, Education, Animation) se sont réunies respectivement (Jeunesse - Affaires
scolaires — Petite enfance -Education : 14 février 2023, Cohésion Sociale : 16 février 2023, Sport et Culture : 23 février 2023, Animations Locales : 2 mars 2023), pour étudier les différentes demandes et pour émettre des propositions qui ont été présentées en Bureau, récapitulées ci-dessous.
Accusé de réception en préfecture
047-214700320-20230329-202318-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 Etant précisé, que les crédits afférents à ces dépenses sont prévus au Budget Primitif 2023 (article 65748), section de fonctionnement.
Il sera procédé au versement intégral de ces subventions dès le vote du Conseil
Municipal, à l'exception des aides financières pour les associations Musiquenvie, RCBB et Crèche Histoires d'Enfants pour lesquelles, un premier acompte de 50% sur la base de la subvention N-1 sera mandaté.
Il sera procédé au vote du montant total des subventions et en conséquence
du versement du solde de la subvention pour ces trois associations ultérieurement. Le montant sera conditionné par les objectifs obtenus, la présentation d’un rapport moral et financier et l’utilisation des fonds attribués, au dernier trimestre de l’année 2023.
Je vous propose de vous prononcer favorablement sur les subventions suivantes :
CULTURE
A LIVRE OUVERT 250 €
A LIVRE OUVERT POLAR 14 000 €
LES AMIS DE SAINTE RADEGONDE 900 €
COMITE DE JUMELAGE CARABANE 1 125 €
COMITE DE JUMELAGE CARABANE 5 000 € Subvention exceptionnelle
DES CHIFFRES ET DES LETTRES 180 €
GROUPE VOCAL ANDANTE 765 €
IMAGES NOUVELLES 540 €
RADIO BULLE 500 €
TOTAL 23 260 € EDUCATION
CIBEMM 500 €
SOCIETE DES SCIENCES 200 €
TOTAL 700 € SPORTS
Accusé de réception en préfecture
047-214700320-20230329-202318-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 CABBE 1800 €
CABE 47 810 €
CYCLO CLUB 450 €
GOLF 5 300 €
GYM D'ENTRETIEN 540 €
INDIAN’S BASEBALL 5 400 €
PETANQUE LES BLEUETS 540 €
SABBE 1 350 €
SOCIETE DE CHASSE 360 €
TCBE 3 150 €
V3B 2 700 €
FIGHT CLUB 47 1 125 €
TOTAL 23 525 €
SOCIAL
ANCIENS COMBATTANTS 300 €
CLUB DE LA BONNE RENCONTRE 2 500 €
RESTOS DU COEUR 1 000 €
SECOURS POPULAIRE 700 €
TOTAL 4 500 €
ANIMATION
PLAINE DU LEVANT 600 €
200 €
LES FADAS DE LA MUSIQUE
TOTAL 800 €
Je vous en remercie.
Accusé de réception en préfecture
047-214700320-20230329-202318-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 Entendu l’exposé de Madame le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
A l’unanimité
DECIDE : d’octroyer les subventions ci-dessous aux associations :
CULTURE
A LIVRE OUVERT 250 €
A LIVRE OUVERT POLAR 14 000 €
LES AMIS DE SAINTE RADEGONDE 900 €
COMITE DE JUMELAGE CARABANE 1 125 €
COMITE DE JUMELAGE CARABANE 5 000 € Subvention exceptionnelle
DES CHIFFRES ET DES LETTRES 180 €
GROUPE VOCAL ANDANTE 765 €
IMAGES NOUVELLES 540 €
RADIO BULLE 500 €
TOTAL 23 260 € EDUCATION
CIBEMM 500 €
SOCIETE DES SCIENCES 200 €
TOTAL 700 € SPORTS
CABBE 1800 €
CABE 47 810 €
CYCLO CLUB 450 €
GOLF 5 300 €
GYM D’ENTRETIEN 540 €
Accusé de réception en préfecture
047-214700320-20230329-202318-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 INDIAN’S BASEBALL 5 400 €
PETANQUE LES BLEUETS 540 €
SABBE 1 350 €
SOCIETE DE CHASSE 360 €
TCBE 3 150 €
V3B 2 700 €
FIGHT CLUB 47 1 125 €
TOTAL 23 525 €
SOCIAL
ANCIENS COMBATTANTS 300 €
CLUB DE LA BONNE RENCONTRE 2 500 €
RESTOS DU COEUR 1 000 €
SECOURS POPULAIRE 700 €
TOTAL 4 500 € ANIMATION
PLAINE DU LEVANT 600 €
200 €
LES FADAS DE LA MUSIQUE
TOTAL 800 €
Ainsi fait et délibéré en séance les JOUR, MOIS et AN susdits.
Le Maire
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte
Informe que la présente délibération peut faire l’objet
d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à
compter des formalités de publication et de transmission
en Préfecture.
Affichage le 4 avril 2023
D
Accusé de réception en préfecture
047-214700320-20230329-202318-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023 Accusé de réception en préfecture
047-214700320-20230329-202318-DE
Date de télétransmission : 04/04/2023
Date de réception préfecture : 04/04/2023