Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 22 Remboursement de frais au ski club Raon Baccara
Conseil Municipal - 38 Remboursement de frais au Ski Club Raon Baccara
Conseil Municipal - 34 Remboursement de frais au ski club Raon Baccara
Conseil Municipal - 19 Remboursement frais ski club
Conseil Municipal - 84 Remboursement de frais au ski Club Raon Bacca
Conseil Municipal - 13 Remboursement de frais au ski club
Conseil Municipal - 85 Remboursement de frais avances par deux elus
Conseil Municipal - 25 Remboursement a l'US Raon de frais lies a la se
Conseil Municipal - 123 Us Raon renouvellement de convention
Conseil Municipal - 76 Remboursement de frais engages par le Club Vosg
Conseil Municipal - 30 Remboursement de frais au Ski Club Raon Baccarat
Document publié le Mercredi 3 mai 2023 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 30 Remboursement de frais au Ski Club Raon Baccarat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Enseignement supérieur,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 03 MAI 2023 A 19H00 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 19 L’An Deux Mil Vingt Trois, le 03 MAI A 19H00 _________________________
Extrait affiché le :
13 mai 2023
Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire De ses séances, sous la présidence de M. CHMIDLIN Stéphane, 1er Adjoint au Maire.
2ème séance 2023 Présents : M. CHMIDLIN Stéphane, Mme TRIQUET Nadia, M. RAMBOURG Bernard, Mme ADAM Nathalie, M. COLIN Joël, Mme FERREIRA-PIERRAT Maria, M. SALÉRIO Philippe, Mme DUPONT Virginie, Adjointes et Adjoints, M. BREGEOT Claude, Mme CLANCHÉ Ghyslaine, Mme BENOIT Marie-Hélène, Mme RAIZNER Stéphanie, M. FINANCE Michaël, M. GILET Dominique, M. KIZILDAG Murat, M. BAUDONNEL David, Mme TRARBACH Carole, Mme ELI Emilie, M. BURGER Emmanuel, conseillères et conseillers municipaux.
Objet : Remboursement de frais Absents excusés ayant donné pouvoir :
au Ski-Club Raon-Baccarat. M. le Maire à M. COLIN Joël
Mme DEL MASTRO Marie-Claire à M. SALÉRIO Philippe
Mme PIANT Noëlle à M. CHMIDLIN Stéphane
Mme RUYER Christine à Madame FERREIRA-PIERRAT Maria
M. PIERRAT-LABOLLE Julien à M. RAMBOURG Bernard
Absents excusés :
Mme ACCILI Micheline
M. CHARDIN Denis
M. EVRARD Luc
M. ROMARY Fabrice
Mme SCHILLINGER Stella
N° 30/2023 Secrétaire de séance : M. BURGER Emmanuel
Madame Nadia TRIQUET, Adjointe déléguée aux sports, propose au Conseil Municipal de rembourser les frais engagés par le Ski-Club Raon-Baccarat au titre des tickets- sports pour 9 enfants de Raon l’Etape qui ont participé à un séjour de ski sans hébergement pendant les vacances d’hiver, du 13 au 18 février 2023. Le montant total de la prise en charge financière à rembourser au Ski-Club Raon-Baccarat est de 2 097 € correspondant aux frais de transport, d’inscription, de location de matériel, de licence, participation des familles déduite.
Ces explications apportées,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide unanimement du remboursement à l’association « Ski Club Raon- Baccarat » de la somme de 2 097 €. La dépense sera imputée à l’article 62878, fonction 422 du budget communal 2023.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Pour Le Maire,
L’Adjoint au Maire