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Procès Verbal - pv Seance du 17 07 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cressensac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 17 07 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département : LOT .
Arrondissement : Gourdon
CRESSENSAC SARRAZAC - Commune ‘
a
Procès-verbal
Le jeudi 17 juillet 2025 à 20 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 10 juillet 2025, s'est réunie sous la présidence de Habib FENNI à la mairie déléguée de SARRAZAC.
Secrétaire de la séance : Franck ROCHE
Présents : Habib FENNI, Isabelle MAIGNE, Franck ROCHE, Marc ROSSBURGER, Emmanuel
COULOMBS, Evelyne FILLEUL, Françoise CHABERT, Erie TOURNIER, Jean VERGNE, Gilbert JENNY, Alain GOUYGOU, Laurent MOSKALIK, Pauline PHILIPPE Représentés : Jean-Marc MORAND représenté par Franck ROCHE
Absents et _excusés : Jeanne REAL, Nicolas DUPONT, Chantal GUERBY-AUSSEL, Céline
FLESCH, Claude LAUBIN
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2025 2 - Délibération - Décision Modificative N°1 - Budget service eau potable 3 - Délibération - Opération ALSH - Ière consultation - Choix des entreprises 4 - Délibération - Opération ALSH - 2ème consultation - Choix des entreprises
5 - Délibération autorisant le désherbage des ouvrages à la médiathèque Roger SOL 6 - Délibération - Budget assainissement collectif- Admission en non-valeur année 2024 7 - Délibération — Approbation du Dossier d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
8 — Délibération — Budget principal — Avance remboursable au budget épicerie communale 9 - Point d'étape adhésion au SMECMVD
10 - Point travaux rénovation ancienne école de L'Hôpital Saint-Jean
11 - Points divers
Monsieur le Maire ouvre la séance et prpose à l’assemblée d’adopter le PV de la séance du 28 mai
2025 : PV adopté à l’unanimité.
Délibérations du conseil :
Budget service eau potable - Décision Modificative N°1
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes
et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes | Dépenses
011-6152] Entretien, réparations bâtiments
publics 0 | -4132,33
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0 412 we LD Lo2) TOTAL 0
FONCTIONNEMENT û
Investissement Recettes Dépenses
2156 - 30 Matériel spécifique d'exploitation 0 | -7333,32
1641 -0 Emprunts en euros 0 7333,32
TOTAL 0
INVESTISSEMENT l
TOTAL 0 0
Délibération : adoptée
Opération ALSH - 1ère consultation - Choix des entreprises
Vu:
+ Le code de la commande publique et notamment ses articles R 2123-1 et suivants : + L'avis d’appel à concurrence publié le 07 mai 2025 relatif à la transformation d’un espace scolaire en ALSH,
Considérant :
+ Le marché public de travaux susvisé :
+ Le nombre d'offres reçues par lot :
Lot 01 — Voirie et réseau divers : 3
Lot 02 - Désamiantage : 1
Lot 03 - Maçonnerie - Démolitions : 2
Lot 04 - Charpente - Couverture : 1
Lot 05 - Menuiseries extérieure PVC et Aluminium : 0
Lot 06 - Menuiseries intérieures bois — Équipements : 1
Lot 07 — Plâtrerie — Faux-plafonds - Peintures : 2
Lot 08 — Revêtements de sols souples : 2
Lot 09 — Revêtements de sols durs — Faïences : 4
Lot 10 - Électricité CFO/Cfa : 4
Lot 11 - Chauffage — Climatisation - Ventilation : 1
+ L'analyse des candidatures et l’examen des offres, en date du 03 juin202$ a permis un
classement des offres et de permettre l'attribution des marchés ;
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
Article 1 : Attribution des marchés publics
IL est proposé l’attribution les marchés, suivant un classement établi d’après les critères d'attribution communs à tous les lots : le prix (40 %). la valeur technique (60 %).
Au vu de cette analyse des offres, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré. Il est décidé d'attribuer les lots aux soumissionnaires :
+ Lot n° 01 : Guichet restreint - Négociation. + Lot n° 02 : SUBSTANCE - 124 avenue Jean Lurçat 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE - Siret 89335930700020 pour un montant de 12 292.00 € HT.
+ Lot n° 03 : Relance consultation — Offres anormalement élevées
+ Lot n° 04 : Entreprise PATIER — 6 rue joseph Yernaux 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE —
Siret 80970531200027 pour un montant de 7 953.40 € HT.
* Lot n° 05 : Relance consultation - Infructueux
+ Lot n° 06 : Relance consultation — Offre anormalement élevée
+ Lot n° 07 : ENTREPRISE PEREIRA A SOLANE 19000 TULLE — Siret 38925502700028 pour un montant de 58 843.13 € HT.
* Lot n° 08 : SOLS ET PEINTURES BRIVISTE 28 rue Louis Lépine 19100 BRIVE-LA- GAILLARDE - Siret 4423718450004$ pour un montant de 12 110.68 € HT.
+ Lot n° 09 : SOLS ET PEINTURES BRIVISTE 28 rue Louis Lépine 19100 BRIVE-LA- GAILLARDE — Siret 4423718450004$ pour un montant de 4 509.03 € HT.
* Lot n° 10 : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - QUERCY ROUERGUE GEVAUDAN Parc d'activité Quercy pôle 46100 CAMBES — Siret 3096464530010$ pour un montant de 45 919.57 € HT.
*Lotn° 11: Relance consultation
Article 2 : Autorisation de signer les marchés publics
Le Conseil Municipal par 13 voix "POUR" et 1 ABSTENTION (E. FILLEUL) autorise Monsieur le Maire à signer les marchés publics et à accomplir les formalités post attribution.
Article 3 : Notification
La présente délibération fera l'objet d'un affichage conformément aux dispositions légales en vigueur et sera transmise au contrôle de légalité.
Délibération : adoptée
Opération ALSH - 2ème consultation - Choix des entreprises
Vu:
* Le code de la commande publique et notamment ses articles R 2123-1 et suivants : * L'avis d’appel à concurrence publié le 27 juin 2025 relatif à la transformation d’un espace scolaire en ALSH,
* Vu le guichet restreint ouvert le 23 juin 2025 sur la plateforme AWS marché public pour
négociation,
Considérant :
* Le marché public de travaux susvisé :
* Le nombre d'offres reçues par lot :
Lot O1 — Voirie et réseau divers : 3
Lot 03 - Maçonnerie - Démolitions : 3 Lot 05 - Menuiseries extérieure PVC et Aluminium : 5
Lot 06 — Menuiseries intérieures bois — Equipements : 4
Lot 11 — Chauffage - Climatisation - Ventilation : 4
L'analyse des candidatures et l’examen des offres, en date du 16 juillet 2025 a permis un classement des offres et de permettre l’attribution des marchés :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :
Article 1 : Attribution des marchés publics
Il est proposé l'attribution les marchés. suivant un classement établi d’après les critères d’attribution communs à tous les lots : le prix (40 %). la valeur technique (60 %).
Au vu de cette analyse des offres, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré. Il est décidé d’attribuer les lots aux soumissionnaires :
+ Lot n° 01 : PIGNOT TP - ZA LA GALIVE 19600 SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE - Siret 41342278300030 pour un montant de 51 435.00 € HT.
-+ Lot n° 03 : PAROUTEAU - 137 Rue Romain Rolland 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE - Siret 41865369700015 pour un montant de 18 718.22 € HT.
+ Lot n° 05 : POULET LAURENT Lieu-dit MENOIRE 46110 BETAILLE - Siret 4441330860002$ pour un montant de 26 649.90 € HT.
+ Lot n° 06 : MENUISERIE SOULHIE La Croix de Pierre 46300 GOURDON - Siret
50442945700022 pour un montant de 22 601.24 € HT.
+ Lot n° 11 : JISS ENTREPRISE - 184 AV DE LA MARQUISIE 19600 SAINT- PANTALEON-DE-LARCHE - Siret 90201455400015 pour un montant de 99 319.16 € HT
Article 2 : Autorisation de signer les marchés publics
Le Conseil Municipal par 13 voix "POUR" et 1 ABSTENTION (E.FILLEUL) autorise Monsieur le Maire à signer les marchés publics et à accomplir les formalités post attribution.
Article 3 : Notification
La présente délibération fera l'objet d'un affichage conformément aux dispositions légales en vigueur et sera transmise au contrôle de légalité.
Délibération : adoptée
Autorisation désherbage des ouvrages à la médiathèque Roger SOL
Le Maire expose au Conseil Municipal,
Vu l’article 6 de la Loi Robert relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique du 21 décembre 2021 - « Les collections des bibliothèques des collectivités territoriales ou de leurs groupements qui relèvent du domaine privé mobilier de la personne publique propriétaire sont régulièrement renouvelées et actualisées. »
Vu l’article 13 de la Loi Robert relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique du 21 décembre 2021 — « Les documents appartenant aux bibliothèques (...) des collectivités territoriales et de leurs groupements ne relevant pas de l'article L. 2112-1 et dont ces bibliothèques n'ont plus l'usage peuvent être cédés à titre gratuit à des fondations, à des associations relevant de la loi du ler juillet 1901 relative au contrat d'association mentionnées au a du 1 de l'article 238 bis du code général des impôts et dont les ressources sont affectées à des œuvres d'assistance ou à des organisations mentionnées au II de l'article ler de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire . Par dérogation aux articles L.3212-2 et L. 3212-3 du présent code, ces documents peuvent être cédés à titre onéreux par ces fondations, associations et organisations. »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2122-21
Considérant qu’un certain nombre de documents intégrés depuis plusieurs années au fonds de la médiathèque communale doivent être retirés afin de maintenir des collections attractives. actualisées et en accord avec les besoins de la population
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité : * Que les documents dont l’état physique ou le contenu ne correspondent plus aux exigences de la politique documentaire de la médiathèque devront être retirés des collections. * Que les documents retirés en mauvais état ou dont le contenu est manifestement obsolète seront détruits et, si possible, valorisés comme papier à recycler.
* Que les documents retirés des collections selon les critères de la politique de désherbage et en bon état physique, seront proposés :
* en dons à des associations ou institutions qui pourraient en avoir besoin * en dons à des fondations, associations ou organisations de l’économie sociale et solidaire dans le cadre d’un partenariat autorisant la revente des documents et le reversement d’une partie des gains à des associations à but caritatif * à défaut, détruits et si possible valorisés comme papier à recycler. * Qu'un état des documents éliminés sera conservé sous forme d'une liste informatique. * L’Adjoint Principal du Patrimoine est chargé de mettre en œuvre la politique de régulation
des collections et de signer les procès-verbaux d'élimination.
Délibération : adoptée
Approbation du Dossier d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
Vu les articles L 125-2 et L 125-5 et R 125-9 à R 125-27 du Code de l'Environnement qui précisent
le droit à l'information de chaque citoyen sur les risques majeurs, les mesures de sauvegarde pour s'en
protéger, définissent le contenu et la forme de cette information :
Vu le Code de l'Environnement, et notamment les articles R 125-12 à R 125-14, relatifs aux
obligations réglementaires en matière d'affichage des consignes de sécurité figurant dans le DICRIM
Considérant que les consignes de sécurité figurant dans le Document d'Information Communal sur
les Risques Majeurs (DICRIM) doivent être portées à la connaissance du public par voie d'affiche :
Monsieur le Maire, Présente au Conseil Municipal le DICRIM (Document d'Information Communal
sur les Risques Majeurs) qui a pour but d'informer les habitants sur les risques naturels et
technologiques qui concernent la Commune, sur les mesures de prévention, de protection et de
sauvegarde mises en œuvre ainsi que sur les moyens d'alerte en cas de survenance d'un risque.
Il vise à indiquer les consignes de sécurité individuelles à respecter.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir pris connaissance et entendu les explications du Maire et en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
+ D’adopter le DICRIM tel que présenté par Monsieur le Maire
+ De confier le soin au Maire de prendre toutes les mesures utiles pour informer la population
sur les risques majeurs présents sur le territoire communal
+ Précise que le Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) fera
l'objet d'un affichage pendant deux mois en mairie. Il sera disponible en mairie en deux
versions, papier et dématérialisée, pour une information à l'ensemble des citoyens et sera mis
en ligne sur le site internet de la commune.
Délibération : adoptée
Budget principal - Avance remboursable au budget épicerie communale
Monsieur le Maire expose,
Il est nécessaire de prendre une délibération pour cadrer les modalités de remboursement de
l'avance, comme le prévoit le décret des pièces justificatives.
Vu les rubriques 711 et 16 du décret n° 2022-505 du 23/03/2022 fixant la liste des pièces
justificatives des dépenses des collectivités territoriales pour le financement de ses budgets annexes,
la commune peut avoir recours à l'emprunt ou au versement d’avances remboursables octroyées par
le budget principal.
Le Conseil Municipal fixe les modalités de remboursement des avances.
Afin d'assurer l'équilibre financier du budget annexe « Epicerie communale » suite à l’achat d'une
nouvelle vitrine réfrigérée, celle en place étant hors-service, il convient de consentir en 2025 à une
avance remboursable de mille quatre cent vingt-huit euros et quatre-vingt-dix centimes à celui-ci.
Cette avance sera remboursée par le budget épicerie communale sur l'exercice 2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE :
+ Que le budget principal versera la somme de mille quatre cent vingt-huïit euros et quatre-
vingt-dix centimes au budget annexe « Epicerie Communale » sur l’exercice comptable
2025.
+ Dit que le budget annexe « Epicerie Communale » effectuera le remboursement au budget
principal cette même somme sur l'exercice comptable 2026.
Délibération : adoptée
Budget assainissement collectif- Admission en non-valeur année 2024
Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2021 et 2022
pour un montant de vingt euros et trois centimes :
Sur proposition de Madame la Trésorière de Saint-Céré en date du 10 juillet 2025,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DÉCIDE de statuer sur l'admission en non-valeur des titres de recettes :
Année 2021 - Référence de la pièce n° T-117 - N° ordre 1 — Imputation 70611 —
Montant 0.03 € Année 2022 - Référence de la pièce n° T-52 — N° ordre 1 — Imputation 70611 — Montant 20.00 €
* DIT que le montant total de ces titres de recettes s’élève à vingt euros et trois centimes. + DIT que les crédits sont inscrits en dépenses au budget assainissement collectif de l'exercice en cours.
Délibération : adoptée
Points divers :
Présentation DICRIM :
La nouvelle version du Document d'Information Communale sur les Risques Majeur (DICRIM) a été présentée au Conseil Municipal pour transmission aux services de l’Etat. Il s’agit là, de répondre à une obligation règlementaire dès lors que la commune est exposée à des risques majeurs. L'objectif est d’informer la population (habitants et touristes) de l'existence de ces risques et des mesures de prévention à prendre. Le DICRIM vient en complément du Plan Communal de Sauvegarde (document également en révision actuellement).
L’actualisation du DICRIM était d'autant plus nécessaire, que l’ancienne version ne prenait pas en compte la mise en place de la commune nouvelle.
SMECMVD :
Il est fait rappel de l’adhésion de notre collectivité au SMECMVD à compter du 01/01/2026. Une réunion s’est tenue le 9 juillet dernier à la mairie de Cressensac en présence de la DGFIP, de membres du bureau du SMEMVD, des agents administratifs du syndicat, du Maire, du 1‘ adjoint et de la secrétaire générale de mairie. Cette réunion a été l’occasion de préparer cette transition et d'établir la liste des éléments comptables à fournir.
Travaux ancienne école de L’Hôpital Saint-Jean :
Monsieur le Maire fait état de la situation. La démolition est en passe d’être terminée, les travaux reprendront fin août, pour une fin de chantier calée pour fin 2025.
Meeting aérien :
Monsieur le Maire confirme la date du 28 septembre pour ce spectacle aérien destiné à fêter les 100 ans de l’aérodrome de Brive-la-Gaillarde ainsi que les 15 ans de l’aéroport de Brive - Vallée de la Dordogne.
Plusieurs particuliers de Cressensac (4) ont été sollicités pour le prêt de leurs terrains afin de constituer des parkings. Les visiteurs seront ensuite pris en charge par des navettes pour les conduire à l’aéroport.
La commune déléguée de Cressensac sera impactée au niveau de la circulation. Le prix d'entrée reste à définir, mais Monsieur le Maire précise qu’une réunion d’information aux
élus est prévue pour le 28 juillet.
Achat Maison de santé de Cressensac :
La signature définitive pour cet achat est envisagée pour fin août. Une dernière réunion avec les professionnels de santé a permis de caler le prix de location /m2 à 26,00 € TTC charges comprises. Festivités :
Il est fait rappel des deux dates des marchés gourmands :
e 1% Aout marché gourmand organisé par l’ACI (Association Commerçants Indépendants) de
Cressensac
e 14 août marché gourmand de L'Hôpital Saint-Jean organisé par la commune.
Ciné-Belle Etoile :
Cette soirée organisée le 14 juillet dernier a réuni environ 140 personnes à L’'Hôpital Saint-Jean, ce qui est une belle évolution par rapport aux éditions précédentes. La météo favorable ainsi que la participation d’autres associations pour des activités de randonnée, de pétanque et la restauration sur place organisée par le comité des fêtes de Cressensac Sarrazac sont des initiatives fédératrices à souligner dans cette réussite.
Franck ROCHE
Secrétaire de séance
Habib FENNI
Président de sé
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