Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 1766063864 Designation dun secretaire de seance
Séance - 1777563528 Designation dun secretaire de seance 3
Séance - 1775649752 Designation dun secretaire de seance 2
Déliberation - 1696583398 Designation dun referent deontologue
Séance - D2026 068 Designation dun secretaire de seance pre
Déliberation - 1775207188 Designation des delegues au CNAS
Déliberation - 1775207122 Designation des representants a AGEDI
Déliberation - 1775207091 Designation des delegues a TE46
Séance - 2026 006 designation dun secretaire de seance
Séance - 2024 033 designation dun secretaire de seance
Séance - 1774018651 Designation DUN Secretaire de Seance
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 04h31 par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
Lien du pdf (Séance - 1774018651 Designation DUN Secretaire de Seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République
Française
P
bl
|
Département
: LOT
U
1e
ee
Arrondissement
: Figeac
SAINT-LAURENT-LES-TOURS
2 D
MARS
2026
Séance
du
lundi
09
mars
2026
Délibération
N° DE_2026 01
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
neuf
mars
deux
mille
vingt-six,
à
19
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
En
Présents
|
Votants
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
(Mairie),
sous
la
présidence
de
exercice
Stéphanie
ROUSSIES.
15
13
14
in
-
Présents
:
Stéphanie
ROUSSIES,
Alain
BOURDET,
Emilie
Date
del
t
:
=
?
x
FT
sts2o
LEFEBVRE,
Géraldine
ARNOULD,
Stéphane
DEVEZ
Michel
,
ARNAUDET,
Florian
LAFLORENCIE,
Didier
GAYA,
Jean-François
Pour
Contre
| Abstention |
GUERRAND,
Francis
JAMMES,
Sandie
CASSAN,
Nathalie
14
0
0
BRUNET,
Joëlle
SABATIE
=
=
Représentés
: Amélie
VERGNE
représentée
par
Francis
JAMMES
Résultat
du vote
: adoptée
Absents
et Excusés
: Ginette
GINESTE
Conformément
à
l’article
2121-15
du
CGCT,
Emilie
LEFEBVRE
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance. (Objet
: DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
|
Madame
la
Maire
remercie
les
membres
présents
pour
ce
dernier
conseil
municipal
avec
cette
équipe.
Elle
rappelle
qu'il
convient
d'élire
un
secrétaire
et
propose
Mme
Emilie
LEFEBVRE. Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le conseil
municipal
décide
:
*-
de
désigner
Mme
Emilie
LEFEBVRE,
secrétaire
de
séance
du
conseil
municipal
du
9
mars
2026
*
de
donner
procuration
à
Mme
la
Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
décision.
Ainsi
fait et délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Stéphanie
ROUSSIES
Emilie
LEFEBVRE
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
« DETAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: la présente
délibération
est
susceptible de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
aa
'
9
k à
compter de
sa
notification
et publication.
Date
de
transmission
de
l'acte:
11/03/2026
it devant
M.
le Maire
par
courrier
1151
avenue
Jean
Lurçat
46400
ST LAURENT
LES
TOURS
).
Date
de
reception
de
l'AR:
11/03/2026
Li doit
alors
étre
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
046-214602732-DE
2026
01-DE
PRE
AGEDI