Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - DCM151 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions
unknown - DCM204 ANNEXE Occultée
Déliberation - DCM168 Attribution subventions
unknown - DCM84 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions
Conseil Municipal - DCM161 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions
Déliberation - DCM 186 OCCULTEE Attribution des subventions
unknown - DCM25 OCCULTEE ANNEXES Bilans annuels
Déliberation - DCM 187 OCCULTEE Vente d un véhicule
Procès Verbal - DCM192 Annexe Occultée PV
unknown - DCM160 ANNEXE OCCULTEE Indemnisation
unknown - DCM168 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions
Document publié le Mardi 13 octobre 2026 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - DCM168 ANNEXE OCCULTEE Attribution subventions)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Entrepreneuriat et startup,
L:ions-Conseil
1du13octobre2026
Investissement Bénéficiaire Montant Objet Particularités Nature Fonction Service Action économique AROM - 4 rue Georges ler - SARL SHANTI 4 459,00 € Péeeeenens sp eee commerce, de 20422 632/TPE 403 Mobilités 196,99 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 L Mobilités ' 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ‘ 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 z Mobilités ‘ 165,90 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ‘ 108,60 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités 201,50 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités L 154,79 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités F 237,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ! 204,50 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ‘ 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ‘ 247,49 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ‘ 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités ‘ 196,59 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités T 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Mobilités 250,00 € Participation à l'acquisition d'un VAE 20421 71 0509 Investissement Total 7 922,36 € Budget primitif pour l'action économique non affecté 70 000,00 € Montant attribué lors des conseils précédents 25 474,00 € Montant dessubventions présentées 4 459,00 € Inscription budgétairenouvelle pour financer les demandes AUCUNE Montantdessubventionsprésentées3463,36€ InscriptionbudgétairenouvellepourfinancerlesdemandesAUCUNE