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Déliberation - DCM 186 OCCULTEE Attribution des subventions
Document publié le Mardi 18 novembre 2025 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 186 OCCULTEE Attribution des subventions)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
f & Où
A À SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL les bains ‘ EE DU MARDI 18 NOVEMBRE 2025 ÉR,
LA MAIRIE Délibération N°186 / 2025
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE DIX HUIT NOVEMBRE
A DIX HUIT HEURES TRENTE
Le conseil municipal de la ville d’AIX LES BAINS, dûment convoqué le
12 novembre 2025, s'est réuni à Grand-Lac pour des raisons de sécurité sanitaire, sous
la présidence de Renaud BERETTI, maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 35
Présents : 23 puis 24 puis 25 puis 24
Votants : 31 puis 32 puis 33 puis 32
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Thibaut GUIGUE, Sophie PETIT-
GUILLAUME, Jean-Marc VIAL, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine DUBOUCHET-
REVOL, Michèle BRAUER, Christophe MOIROUD, Claudie FRAYSSE, Alain MOUGNIOTTE,
Céline NOEL-LARDIN (jusqu’à 20 h 30 avant vote de la délibération 185), Nicole MONTANT-
DERENTY, Marietou CAMPANELLA (à partir de 18 h 50 avant vote de la délibération 183), André
GRANGER, Valérie VIOLLAND, Hadji HALIFA, Marie DUNAND, Gilles CAMUS, France
BRUYERE, Christian PELLETIER, Daniel CARDE (à partir de 18 h 40 avant vote de la délibération
180), Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Marie-Pierre MONTORO-SADOUX (a donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTI), Michel
FRUGIER (a donné pouvoir pour la séance à Isabelle MOREAUX-JOUANNET), Nicolas POILLEUX
(a donné pouvoir pour la séance à Thibaut GUIGUE), Lucie DAL-PALU, Ester POTIN (a donné pouvoir
pour la séance à Sophie PETIT-GUILLAUME), Céline NOEL-LARDIN (à partir de 20 h 30), Philippe
OBISSIER (a donné pouvoir pour la séance à Karine DUBOUCHET-REVOL), DARLOT-GOSSELIN,
Jérôme DARVEY (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRVO), Pierre-Louis BALTHAZARD
(a donné pouvoir pour la séance à Jean-Marc VIAL), Mariétou CAMPANELLA (jusqu’à 18 h 50),
Marina FERRARI (a donné pouvoir pour la séance à Gilles CAMUS) et Daniel CARDE (jusqu’à 18 h
40).
SECRETAIRE DE SEANCE : Céline NOEL-LARDIN
186. AFFAIRES FINANCIÈRES
Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
Christèle ANCIAUX est rapporteur de l’exposé ci-dessous.
Conformément aux dispositions prévues par le Code Général des Collectivités Territoriales à l’article
L.2311-7, il est proposé d’adopter l’attribution aux associations et personnes physiques, et autres
bénéficiaires des subventions mentionnés dans le tableau annexé.
Il convient d’autoriser le maire à signer les conventions d’objectifs avec les associations qui seront
établies avec les associations percevant une subvention publique de plus de 23 000 euros.
Ville d’Aix-les-Bains - CS 20348 - 73103 Aix-les-Bains Cedex
Tél. 04 79 35 79 00 / 04 79 35 07 95 - mairie @aixiesbains.fr - wwwaixleshains.fr VU l’article L.2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'examen de la question par la commission n° 1 du 12 novembre 2025,
VU le Budget Primitif 2025,
VU le Budget Supplémentaire 2025,
Marietou CAMPANELLA et André GIMENEZ ne prennent ni part au débat ni part au vote.
Après en avoir débattu, le Conseil municipal à l’unanimité avec 30 voix POUR :
TRANSCRIT l’exposé en délibération,
VOTE l'attribution de subventions comme décrit dans le tableau ci-joint,
AUTORISE le maire ou son représentant à signer tout document y afférent,
POUR EXTRAIT CONFORME
Renaud/BERETTI
Maire ix-les-Bains
ee
Transmis le : Et AA - est > _. Publié sur le site de la commune le : 26 AA: 2e S
Exécutoire le: ZE AA 9525
« Le Maire certifie le caractère
2
oyéogtoire récon à F CMS 3
€ résent acte à la
date 2eMA...Lo2 ss
Par ie -ale ais maire,
Gilles MOCELTS
Directeur générai des saivices AFFECTATIONDESSUBVENTIONS2025 SECTIONFONCTIONNEMENT AFFECTATION DES SUBVENTIONS 2025 SECTION INVESTISSEMENT
Boydchez
électriques
153,70 250,00 100,00
TT 250,00 190,30 250,00 250,00 250,00 L 250,00 F 250,00 250,00 250,00 É 250,00 SOUSAOIe TE FEHONS GONSERaEs ER |Acquisitions de deux roues électriques 4 967,21 Vélosélectriques 71 - Actions transversales - EE01 - Vélos électriques Rappel des sommes déjà attribuées : CM du 18.03.2025 5 502,93 CM du 13.05.2025 5 294,47 CM du 24.06.2025 2 717,80 CM du 30.09.2025 5 398,64 CM duXX.11.2025 4 967,21 Solde 2025 : 6 118,95 25/11/2025 08:50 Accusé de réception
Accusé de réception d'un acte en préfecture
Objet de l'acte : Délibération 186 - Attribution des subventions
HAREIRR ERA NER ARS RENE TRE LASER SRE ASE ANSE ISS SARL R ASE SR LSSRARS RSR ESSRESRRESS ES NNS EIRE NNNENNNNNNNNNNN ANNE ENREENRENRNENRNNS ENS NNNNNNNNEN
Date de décision: 18/11/2025
Date de réception de l'accusé 24/11/2025
de réception :
HSRSSUSSNNRUNENOUURSN END NNMSUNNN EUR OUEN NNNAUNERUN NOUNOU NN NNRNANUNNAUNRUUNE NU NME ENNUNNUNNNENNUNNNUUENUNRAUNURUNNNNNUNENNUNNUMENNUU MURS NAN U MMM M NM ENNRMNNNNONUNMM NAN NNNANOUNENSNAENUMNUNE SN SMS SN M NN MUR NNRUNNNRENNEEUNNSNNNREUNNRNNNRNNNAENNSNENNNNNNNNNNNNNUNNUN
Numéro de l'acte : 18112025 _186
Identifiant unique de l'acte : 073-217300086-20251118-18112025 _186-DE
ÉÉÉELERELELELEREELEREEECEEEEEEEEREEEEEEEEEEEEEEEEEEE ER EEE RER RER EEE CEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE EEE EE ETES
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 7 .5 .2 .2
Finances locales
Subventions
Subventions accordées
Aux associations
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
SRRAUSSRUEORNNNSRNSE SNS NERNUNENNEENNU NE NNUN ONE UNNUNNRUNERNEUENNUSNNUTEENCENRUTRRUEESNUEURRUUCENENENNNUNUEUNLUUESNUEURNENSCNECUNNESNUEEAUUSANNUPANUSENUN DESNRTNRRS SMART MR NN EMRENEMUEMRMUNERAUNRRENEREUENENERENSERENERR ER EENRNNERENENENNENRNSNANENNNENENRENNRESENNEN ANSE ENENNNEENNENUES
Nom du fichier : DCM186 Attribution subventions.docx ( 99_DE-073-217300086-
20251124-18112025 _186-DE-1-1_1.pdf )
Annexe : DCM186 ANNEXE Attribution subventions.pdf ( 21_DO-073-217300086-
20251124-18112025 186-DE-1-1_2.pdf )
TABLEAU
https://teletransmission-public.omnikles.com/okpgi/actes_viewar.do?idacte=16231119 1/1