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Déliberation - 1 liste deliberations 290426
Procès Verbal - pv 11 avril signe
Compte-Rendu - cr 12 avril 2021 (2)
Déliberation - liste delib 10 avril
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Courcelles-lès-Lens.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
(\S
Courcelles-lès-Lens
#02L maville
CONSEIL
MUNICIPAL
VENDREDI
10
AVRIL
2026
—
18h00
Salon
d'Honneur
de
l’hôtel
de
Ville
Courcelles-lès-Lens
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL Le
10
avril
2026
à
18
heures
00,
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
à
la
mairie
Sous
la
présidence
Monsieur
Pierre
SZCZYPINSKI,
Maire
En
suite
d'une
convocation
en
date
du
3
avril
2026
Étaient
présents :
M.
SZCZYPINSKI
Pierre,
Maire Mme
LAVARDE
Lydie
M.
KRAWCZYK
Romain
Mme
ADAMCZEWSKI
Sandra
Mme
VENDEVILLE
Pascale
M.
HERBAUT
Olivier
Mme
CUEVAS
Isabelle
M.
FIDER
Samuel,
Adjoints
au
maire,
Mme
RENAULT
Monique
Mme
LION
Gaëtane
M.
GRYSON
Bruno
Mme
MACIEJEWSKI
Nadine
M.
CRETON
Alain
M.
BROUTIN
Michel
Mme
NIVESSE
Colette
Mme
HEWUSZ
Brigitte
Mme
RAMU
Christine
M.
LELEUX
Teddy
Mme
CAMUS
Angélique
M.
PINATON
Kévin
M.
DESSAILLY
Valentin
M.
MOUTAOUKIL
Brahim
M.
ELMOSTEFA
Mohammed
Mme
WASILEWSKI
Marie
Mme
VIENNE
Valérie
Mme
DELMARE
Emma
M.
TABARY
Valentin
Conseillers
municipaux.
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
M.
VERCRUYSSE
Thomas
représenté
par
M.
KRAWCZYK
Romain
M.
LEROY
Florian
représenté
par
Mme
ADAMCZEWSKI
Sandra
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Romain
KRAWCZYK
En
exercice
: 29
Présent(s)
: 27
Absents
-
Procuration(s)
: 2
Absent(s)
: O
LISTE
DÉLIBÉRATIONS
CM=10042026 CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
10
AVRIL
2026
—
18H00
Ouverture
de
la
séance
par
Monsieur
Le
Maire
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Appel
nominal
et
Pouvoirs
DEL2026-1004-005
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8
DECEMBRE
:
2025 En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour
: 27
Contre
: O
Abstention(s)
: O
Le
procès-verbal
de
La
séance
du
8
décembre
2025
est
adopté
à
l'unanimité.
DEL2026-1004-006
ADOPTION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2026
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour:
27
Contre
: O
Abstention(s)
: O
Le
procès-verbal
de
La
séance
du
27
mars
2026
est
adopté
à l'unanimité.
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
ADMINISTRATION
GENERALE
/
SERVICES
DES
ASSEMBLEES
AFFAIRE
RAPPORTEE
PAR
MONSIEUR
LE
PRESIDENT
DE
SEANCE
DEL2026-1004-007
FIXATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
DES
ELUS
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour:
23
Contre
: 6
Abstention(s)
: O
La
délibération
est
adoptée
à
La
majorité.
(M.
MOUTAOUXKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
ont
voté
contre)
DEL2026-1004-008
MAJORATION
DES
INDEMNITES
DE
FONCTIONS
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour
: 23
Contre
: 6
Abstention(s)
: O
La
délibération
est
adoptée
à
La
majorité.
(M.
MOUTAOUXKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
ont
voté
contre)
DEL2026-1004-009
DELEGATION
GENERALE
DU
CONSEIL
AU
MAIRE
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour:
27
Contre
: 2
Abstention(s)
: O
La
délibération
est
adoptée
à
La
majorité.
(Mme
WASILEWSKI,
M.
ELMOSTEFA
ont
voté
contre)
DEL2026-1004-010
FIXATION
DU
NOMBRE
D'ADMINISTRATEURS
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour
: 27
Contre
: 2
Abstention(s)
: O
La
délibération
est
adoptée
à
La
majorité.
(Mme
WASILEWSKI,
M.
ELMOSTEFA
ont
voté
contre)
LISTE
DÉLIBÉRATIONS
emo DEL2026-1004-011
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 29
Ont
obtenu
:
Liste
: En
avant
pour
Courcelles-lès-Lens
: 23
voix
Liste
: Poursuivre
et
réussir
avec
vous
! :
4
voix
Liste
: Courcelles-lès-Lens,
une
histoire,
l'avenir:
2
voix
Sont
élus
au
Centre
communal
d'action
sociale
:
-
Pascale
VENDEVILLE,
-
Thomas
VERCRUYSSE,
-
Colette
NIVESSE,
-
Brigitte
HEWUSZ
-
Nadine
MACIFJEWSKI,
-
Isabelle
CUEVAS,
-
Valérie
VIENNE
DEL2026-1004-012
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 29
Ont
obtenu :
Liste
: En
avant
pour
Courcelles-lès-Lens
: 23
voix
Liste
: Poursuivre
et
réussir
avec
vous
! :
4
voix
Liste
: Courcelles-lès-Lens,
une
histoire,
l'avenir
: 2
voix
Sont
élus
titulaires
à la
Commission
d'appel
d'offres
-
Sandra
ADAMCZEWSKI,
-
Kévin
PINATON,
-
Samuel
FIDER,
-
Alain
CRETON,
-
Valentin
TABARY
Sont
élus
suppléants :
-
Michel
BROUTIN,
-
Romain
KRAWCZYK,
-
Olivier
HERBAUT,
-
Thomas
VERCRUYSSE,
-
Brahim
MOUTAOUKIL
DEL2026-1004-013
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AUX
CONSEILS
D'ECOLE Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 29
Nombre
de
votes
favorables
: 23
Nombre
de
votes
contre
: 6
Sont
élus : -
Ecole
Nicolas
de
Condorcet
: Angélique
CAMUS
-
Ecole
Edmond
Delaby
: Kévin
PINATON
-
Ecole
Marcelle
Cloez:
Christine
RAMU
-_
Ecole
Roger
Salengro
: Alain
CRETON
-
Groupe
scolaire
Paul
Sion
: Isabelle
CUEVAS
La
délibération
est
adoptée
à
La
majorité.
(M.
MOUTAOUKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
ont
voté
contre)
LISTE
DÉLIBÉRATIONS
CMÉ10042026 DEL2026-1004-014
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
A.
DELEGORGUE
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 23
Nombre
d'abstention
: 6
Nombre
de
votes
favorables
: 23
Est
élu
représentant
au
collège
DEÉLEGORGUE
: Pierre
SZCZYPINSKI
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
(M.
MOUTAOUKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
se
sont
abstenus)
DEL2026-1004-015
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
CSS
SUEZ
RV
NORD Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 23
Nombre
d'abstention
: 6
Nombre
de
votes
favorables
: 23
Est
élu
représentant
à La
CSS
SUEZ
RV
NORD :
Michel
BROUTIN
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
(M.
MOUTAOUKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
se
sont
abstenus)
DEL2026-1004-016
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LA
CSS
AMBRE
Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 23
Nombre
d'abstention
: 6
Nombre
de
votes
favorables
: 23
Est
élu
représentant
à
la
CSS
AMBRE
: Samuel
FIDER
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
(M.
MOUTAOUXKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
se
sont
abstenus)
DEL2026-1004-017
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
A
VOCATION
MULTIPLE
(SIVOM)
DES
COMMUNES
DE
COURCELLES-LES-LENS,
DOURGES,
EVIN-MALMAISON,
LEFOREST,
NOYELLES-GODAULT Nombre
de
votants
: 29
Nombre
d'exprimés
: 23
Nombre
d'abstention
: 6
Nombre
de
votes
favorables
: 23
Sont
élus
membres
titulaires
:
-
Samuel
FIDER
-
Valentin
DESSAILLY
Sont
élus
membres
suppléants
:
-
Michel
BROUTIN
- _
Romain
KRAWCZYK
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
(M.
MOUTAOUXKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE,
M.
ELMOSTEFA,
Mme
WASILEWSKI
se
sont
abstenus)
DEL2026-1004-018
ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour
: 29
Contre
: O
Abstention(s)
: O
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité LISTE
DÉLIBÉRATIONS
CM-10042026 DEL2026-1004-019
DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2026
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 25
Pour
: 25
Contre
: O
Abstention(s)
: 4
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
(M.
MOUTAOUXKIL,
M.
TABARY,
Mme
VIENNE,
Mme
DELMARE
se
sont
abstenus)
DEL2026-1004-020
SUBVENTIONS
A
L'HARMONIE
COMMUNALE
L’ESPERANCE
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour
: 27
Contre
: 2
Abstention(s)
: 0
La
délibération
est
votée
à
La
majorité
(Mme
WASILEWSKI,
M.
ELMOSTEFA
ont voté
contre)
DEL2026-1004-021
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
En
Exercice
: 29
Présents
: 27
Procuration(s)
: 2
Votant(s)
: 29
Exprimé(s)
: 29
Pour
: 29
Contre
: O
Abstention(s)
: O
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
prend
fin
aux
alentours
de
19h40.
Affiché
et
publié
Le
13
avril
2026
en
exécution
de
l'article
L.2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Pierre
SZCZYPINSKI
LISTE
DÉLIBÉRATIONS
CM210042026