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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Saint-Bauzile.
Lien du pdf (Déliberation - liste de sdeliberations du cm du 21 11 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Liberté - Egalité - Fraternité HER AA A A AC AE
2023
CONSEIL MUNICIPAL n°10
21 NOVEMBRE 2023 à 20 h à la salle du Conseil
LISTE DES DELIBERATIONS
2023-035 : DELIBERATION SUR L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DEFINITIVE 2023 adoptée à l'unanimité des votants
2023-036 : DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2024, DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT adoptée à l'unanimité des votants
2023-037: DELIBERATION PORTANT SUR LA DEMANDE DE RETRAIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT SCOLAIRE DU LAVEZON PAR LA COMMUNE DE ROCHEMAURE adoptée à l'unanimité des votants
2023-38 : DELIBERATION PORTANT SUR LES SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS adoptée à l'unanimité des votants
2023-39 : BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N° 2 adoptée à l'unanimité des
votants
2023-040: BUDGET ASSAINISSEMENT: DECISION MODIFICATIVE N.2 adoptée à l'unanimité des votants
Michel HEYRAUD,
Mairie de SAINT-BAUZILE - Le Village —07210 Tél : 04.75.65.92.68 - mairiestbauzile365@orange.fr