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Déliberation - 1712567525 DE 009 2024 Revision deliberation programme des ponts
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Adé.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République
française
Département
des
Hautes-Pyrénées COMMUNE
D'ADE
Séance
du
02
avril
2024
Membres
en
exercice
:
13 Présents
: 12
Votants
: 13
Pour
: 0
Contre
: 0
Abstentions
: 13
Date
de
la
convocation
: 28/03/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
deux
avril
l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
BOYA.
Présents
_:
Jean-Marc
BOYA,
Didier
LOPEZ,
Marie-Claude
LOPEZ-BOHOYO,
Maryline
CARASSUS,
Sandrine
MILLET,
Mathilde
BOURDIEU,
Manuel
DUARTE,
Xavier
DUPUIS,
Davy
GOURAUD,
Marc
JEANSON,
Patrick
LAYERLE,
Florence
POIZAC.
Représentés
:
Sabine
DAMBAX-RODRIGUES
par
Marie-Claude
LOPEZ-BOHOYO. Excusés
:
.
Absents:
.
Secrétaire
de
séance
: Florence
POIZAC.
Objet
: Révision
délibération
programme
des
ponts
- DE_
009
2024
En
attente
du
mémoire
technique.
La
présente
décision
peut faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif de
PAU
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
notification.
Le
Maire.
Jean-Marc
BOYA
Le
secrétaire
de
séance,
Florence
POIZAC