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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Affichage CM du 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
G/Conseil Municipal/Convocations/ODJ Affichage.doc
Prochain conseil municipal
Jeudi 26 septembre à 19 h 00
à la Mairie-Annexe (12 rue de la Mairie)
Le public pourra également au cours de la séance poser des questions d’intérêt général et collectif sur l’adresse mail : cm@mairiedechampagne.fr. Les réponses seront apportées en fin de séance.
Ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance et de l’auxiliaire
2) Arrêt du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2024
3) Admissions en non-valeur
4) Décision modificative n°2 du budget
5) Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Le Champ’Panier
6) Convention de concours avec l’Association Départementale de la Protection Civile du Rhône dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
7) Convention relative aux modalités d’exercice de la police spéciale de la publicité en matière d’enseignes telles que définies par l’article L.581-3 du Code de l’environnement, sur le territoire de la commune de Champagne-au-Mont-d’Or
8) Convention pour la fourniture de repas à l’association « Les amis de la Ruche - Lyon »
9) Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2025
10) Actualisation de la convention unique du CDG69 relative aux missions à adhésion pluriannuelle
11) Recrutement d’un conférencier pour la saison culturelle 2024-2025
12) Décisions prises par la Maire dans le cadre de sa délégation (article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales)
13) Informations diverses ne donnant lieu ni à vote, ni à débat
14) Questions orales