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Déliberation - 98648
Document publié le Vendredi 13 novembre 1998 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98648)
Thèmes du document : Assurance, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 44
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Novembre 1998
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 25 Novembre 1998
SEANCE DU 23 novembre 1998
Souscription d’une assurance ’Tous risques Exposition’ pour deux
expositions
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Madeleine CHAIGNEAU donne pouvoir à M. Gilles FRAPPIER.
M. Jean-Michel PASSERAULT donne pouvoir à M. Patrick ARNAUD.
Mme Christiane DRAPET donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA
DELIBERATION D98500
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 1998
Règlementation Commerce Local
Transports
Souscription d’une assurance ’Tous risques Exposition’ pour
deux expositions Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
La Ville de Niort organise deux Expositions :
- l'une prévue d'octobre à fin décembre 1998 au Musée du Pilori, intitulée "MARTIN"
- l'autre envisagée d'octobre 1998 à fin janvier 1999, intitulée "ODON" au Musée du Donjon.
Dans l'attente du résultat de la consultation en cours,
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- souscrire une assurance "Tous risques Expositions" pour ces deux Expositions auprès de :
* la Sté NORDSTERN pour un montant de 1.873 Frs TTC.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Gilles FRAPPIER
Ordre du jour