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Déliberation - 089 2020 culture desherbage des mediatheques 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drap.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Industrie,
AR
PREFECTURE
006-210600540-20201117-0892020-DE Reçu
le
25/11/2020
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
DE
DRAP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°089/2020 OBJET
: Culture
: Désherbage
des
médiathèques
-2020.
L'an
deux
mille
vingf,
le dix-sept
du
mois
de
novembre
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
DRAP,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
NARDELLI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12
novembre
2020.
PRESENTS
:
Robert
NARDELLI
/ BIANCHI
Romain
/ Alexandra
RUSSO
/ Sophie
ESPOSITO
/ Philippe
MINEUR
/ Jean-
Christophe
CENAZANDOTTI
/ Catherine
DINI
/ Serge
DIGANI
/ Christine
DECORDIER
/ Xavier
JARJANETTE
/ Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC/
Thierry
VISSIAN
/ Michaël
TRUCCHI
/ Nathalie
DIGANI
/ Jean
QUENCEZ
/ Sabrina
DIVRY
/
Kaïhy
NICOLAS
/ Françoise
DAMILANO
/ Jean-Pierre
MONTCOUQUIOL
/ Sandrine
GUGLIELMINO
/ Phiippe
JANIN
/
Véronique
MINISCLOUX/
Maëva
THOMMERET
PROCURATIONS
: Bouabdallah
LAFTAS
à Robert
NARDELLI
/ Vanessa
BEAUJAUD
à Romain
BIANCHI
/Jean
Marc
OCCHIROSSI
à Sandrine
GUGLIELMINO
ABSENT
: Gracienne
DODAIN
Secrétaire
de
séance
: Romain
BIANCHI
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23,
Considérant
que
les
bibliothèques
de
Drap
sont
régulièrement
amenées
à procéder
au
retrait
des
collections
de
documents
devenus
inutiles,
compte-tenu
notamment
de
leur
mauvais
état
matériel
ou
d'un
contenu
obsolète
ou
périmé,
Considérant
que
le déclassement
de
ces
documents
dénués
du
caractère
ancien,
rare
ou
précieux
au
sens
de
la réglementation
en
vigueur
ne
lèse
aucun
intérêt
patrimonial,
Considérant
que
dans
un
souci
de
bonne
gestion
des
fonds,
il convient
de
procéder
à leur
destruction,
Après
avoir
entendu
le rapport
de
présentation,
Conformément
aux
textes
en
vigueur,
Il'est
décidéau
Conseil
municipal
de
valider
:
“le
déclassement
pour
aliénation
ou
élimination
des
documents
ne
présentant
plus
d'intérêt
pour
les
usagers
selon
les
critères
suivants
:
- Documents
en
mauvais
état
matériel
qui
ne
peuvent
pas
être
réparés,
- Documents
au
contenu
périmé
ou
obsolète,
-__
Documents
ne
correspondant
plus
à la
demande
du
public.
- l'élimination
des
documents
déclassés.
Le
Maire
est
chargé
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
De
RAPPELLER
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
de
Nice
dans
Un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
à
Monsieur
le
Préfet
des
Alpes
Maritimes.
CRC
ECEEEEECCEECE
EEE
EEE
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
27
ions
Jo
Pour
: 26
Présents
:23
Votants
: 26
Absents
:1
Contre:
0.
Affichage
en
mairie
le :
24/11/2020
AR
PREFECTURE
006-210600540-20201117-0892020-DE Reçu
le
25/11/2020
Désherbage
médiathèque
Condamine
2020
Code
barre
Auteur
Titre
Côte
Raison
du
désherbage
805907624
Erwan
La
rivière
des
R/BER/R
Obsolète
BERGOT
parfums
805907623
Erwan
Sud
lointain
R/BER/S
Obsolète
BERGOT
80591476
Henriette
Le
rêveur
de
R/BER/R
En
double
BERNIER
l’écluse
805907848
Robert
Fumée
rouge
R/BUC/F
Obsolète
BUCHARD
805907954
Stephen
Dernier
vol
R/COO/D
Obsolète
COONTS
805904196
Michael
Menace
en
haute
|
R/DIM/M
Obsolète
DIMERCURIO
|
mer
805908060
Philippe
Tycoon
R/FRAN/T
Obsolète
FRANCHINI
805909009
Kathleen
Marie
R/MCG/M
Obsolète
McGOWAN
Madeleine
805904223
MONALDI
Imprimatur
R/MON/I
Abîmé
8005907833
Florence
Recherche
R/SCH/R
Abîmé
SCHAAL
enfant passionnément
805909242
Michael
Retour
à
R/WAL/R
Obsolète
WALSH
Casablanca
805904375
Marie
RIVIERE
|
Un
amour
aux
R/RIV/A
Abîmé
assises
805912117
Jean-Pierre
Le
retour
de
P/ORS/R
Plusieurs
ORSO
Don
Giovanni
exemplaires
805914454
Ann
RULE
Si
tu
m’aimais
P/RUL/S
Abîmé
vraiment
805910674
Patrick
Tu
m’appelles
B/SEB/T
Plusieurs
SEBASTIEN
en
arrivant
exemplaires
805901505
DISNEY
Mon
grand
livre
|
E300/DIS/M
Abîmé
de
contes