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Déliberation - 089 2019 culture attribution dune subvention en nature nissa pantai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - 089 2019 culture attribution dune subvention en nature nissa pantai)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
AR
PREFECTURE
006-210600540-201911135-0892019-DE Reçu
le
15/11/2019
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
DE
DRAP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
089/2019
OBJET
: CULTURE
: Aflribution
d'une
subvention
en
naïure
à l'association
NISSA
PANTAI.
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le 13
du
mois
de
novembre
à 19
heures
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
DRAP,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Maïrie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Robert
NARDELLI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 6 novembre
2019.
PRESENTS
: Robert
NARDELLI
/ BIANCHI
Romain
/ Alexandra
RUSSO
/ Philippe
MINEUR
/ Serge
DIGANI
/ Jean-Christophe
CENAZANDOTTI/
Françoise
DAMILANO
/ Caïherine
DINI
/Charles
BEVACQUA/
Naïhalie
DIGANI
/ Sophie
ESPOSITO
/ Christine
DECORDIER/
Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC/
Eddie
DEGIOVANNI
/ Guy
GRANIER
/ Véronique
PINAI
/ Xavier
JARJANETTE
/
PROCURATIONS
:
Gracienne
DODAIN
à Caïherine
DINI
/ Jérémy
GIBELLIN
à Serge
DIGANI
/ Jean-Luc
CAMBRA
à Robert
NARDELLI
/
Taoufick
FATFOUTA
à Romain
BIANCHI.
ABSENT
: Delphine
BOLLARO/
Marc
LEROY/
Régine
RODRIGUEZ
/ Sonia
CHAKROUNI
/ Mélanie
MORINI/
Jean-Yves
LESSATINI.
Secrétaire
de
séance
: Romain
BIANCHI
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38e ee
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L.2334-42,
Considérant
l'intérêt
de
favoriser
la connaissance
de
la culture
niçoise
et
de
la langue
niçoise
plus
particulièrement.
Considérant
la
compétence
des
intervenants
de
l'association
NISSA
PANTAI
Après
avoir
entendu
le rapport
de
présentation,
Il'est
décidé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
l'attribution
d'une
subvention
en
nature
à l'association
de
niçois.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
17
Votants
: 21
Absents
:
6
Contre
: 0
Abstentions
: O0
Pour
: 21
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
À DRAP
Compte-rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le :
15/11/2019
Affichage
en
mairie
le :
18/11/2019