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Compte-Rendu - CR 1
Ordre du Jour - 1 ODJ 1
Ordre du Jour - ODJ CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-la-Primaube, le 11 décembre 2025
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 17 décembre 2025 à 20 h 30 à la salle du Conseil Municipal
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 24 novembre 2025
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
5. RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 : débat et approbation
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – INTERCOMMUNALITÉ
6. Projet d’aménagement d’un espace ludo-sportif : demande de subvention au titre de la
DETR 2026
7. Projet d’aménagement et créations d’aires de jeux extérieures : demande de subvention au
titre de la DETR 2026
8. Local communal : travaux d’aménagement intérieur – dépôt d’une demande d’autorisation
de travaux - approbation
9. RUE des HIRONDELLES (p.) : intégration dans le domaine public communal – approbation
10. VOIRIE COMMUNALE : mise à jour du tableau annuel 2025– approbation
11. PERSONNEL COMMUNAL : adaptation du tableau des effectifs – approbation
12. ADHESION service de remplacement du Centre de Gestion
13. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de
l’Aveyron (CDG12)
14. Ouverture dominicale dans les commerces de détail non alimentaires - avis Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
SOLIDARITÉ INTERGÉNÉRATIONNELLE
15. Formation au BAFA des jeunes Luco-Primaubois : participation de la commune au
dispositif financé par la CAF – approbation
16. Projet culturel 2026 : demandes de subventions – approbation et autorisation de
signature
CADRE DE VIE ET FINANCES
17. Contrats d’assurances : avenants de prorogation – approbation et autorisation de
signature
18. Admissions en non-valeur : approbation
19. AUTORISATION DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENT : approbation de leur
mise à jour
20. AUTORISATION SPÉCIALE d’engager des dépenses d’investissement : approbation
21. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL