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Ordre du Jour - 1 ODJ
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-la-Primaube, le 3 février 2026
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 février 2026 à 19 h 00 à la salle du Conseil Municipal
1 - Hommages et communications diverses
2 - Désignation du secrétaire de séance
3 - Adoption du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2025
4 - Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – INTERCOMMUNALITÉ
5- Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) : régularisation de
l’exploitation d’un entrepôt de stockage de matières ou produits combustibles par la
RAGT plateau central sur le site de CALMONT : avis du conseil municipal
6- Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) : demande
d’enregistrement en vue de l’exploitation d’un entrepôt de Stockage par la société Malrieu
Distribution : avis du Conseil municipal
7- Convention de servitude de passage avec ENEDIS – rue de l’Horizon : approbation et
autorisation de signature
SOLIDARITÉ INTERGÉNÉRATIONNELLE
8- Avenant 2026 à la convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet
2024/2027 entre la FRMJC et la ville de Luc-la-Primaube - approbation et autorisation
de signature
9- CIDFF : convention de partenariat pour la période 2026-2028 avec l’association et le
CCAS – approbation et autorisation de signature Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
10- Association SéPIA : convention de partenariat pour la période 2026-2028 avec
l’association et le CCAS approbation et autorisation de signature
11- Bâtiment municipal : détermination des conditions de mise à disposition et de location
d’une salle municipale – approbation
12- Multi accueil CHAT PERCHE : adaptation du règlement intérieur – approbation
13- Accueil périscolaire – Ajustement de la participation financière 2025 dans le cadre de
l’avenant n°2 à la convention tripartite Ville – MJC – FRMJC – Approbation
CADRE DE VIE ET FINANCES
14- Fiscalité locale : fixation des taux des taxes locales - approbation
15- Budget Primitif 2026 : approbation
16- Subvention de fonctionnement au CCAS
17- Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement - Travaux de voirie rue Alphonse
Daudet
18- Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL