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Déliberation - 2023 01 12 Avenant Convention Aist 83
Document publié le Lundi 10 juin 1985 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 12 Avenant Convention Aist 83)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 26/01/2023
Reçu en préfecture le 26/01/2023
Publié le 30/01/2023
ID : 083-218300291-20230123-2023 01 12-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L'an deux mille vingt-trois, le 23 janvier
Le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de
François CAVALLIER, Maire
Présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Corine GUIGNON, Jacques
BERENGER, Christiane TANZI, Jean-Christophe BERTIN, Pascale AUGUET-OTTAVY,
Céline PELLISSIER, Sandrine BUIRON, Timothée KOENIG, Marie MEYER, Aurélie
COURANT, Cécile AUTRAN
Absents excusés: Laurent DENIS (pouvoir à Pascale AUGUET OTTAVY), Nicolas
BAGNIS (pouvoir à Timothée KOENIG), Pascal MONTLAHUC (pouvoir à Cécile
AUTRAN), Sara SUSINI (pouvoir à Jacques BERENGER), Michel REZK (pouvoir à
Jean-Luc ANTONIN, Karine CACHELEUX (pouvoir à Marie MEYER), Philippe
VERCHER (pouvoir à Jean-Christophe BERTIN), Isabelle DERBES (pouvoir à
François CAVALLIER)
Absent : Jean-Christophe CHAUTARD
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS : 13 VOTANTS : 21
SIGNATURE D’UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC L’AIST 83
Monsieur le Maire sollicite du conseil l'autorisation de signer l’avenant à la
convention ci-jointe, passée conformément à l’article 11 du décret n°85-603 du
10 juin 1985 rectifié, relative à l'hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la
médecine professionnelle et préventive dans la Fonction Publique Territoriale.
Monsieur le Maire précise qu’il s’agit de prendre en compte les nouveaux tarifs
appliqués pour l’exercice 2023.
Le conseil oui l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'avenant à la convention ci-jointe avec
l'AIST 83 pour l'exercice 2023.
Délibéré à Callian, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire Secrétaire de séance