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Compte-Rendu - Convocation CM
Compte-Rendu - CONVOCATION CM 17 09 2026
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONVOCATION CM 17 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
Les Plus
Er ill
“es Betéldtel République française
Département de l'Aveyron - Arrondissement : RODEZ
COMMUNE DE BELCASTEL
MAIRIE
12390 BELCASTEL
Mesdames/Messieurs les élus
de la commune de Belcastel
Belcastel, 09/09/2026
CONVOCATION
Madame/Monsieur
Je vous saurais gré de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
17 septembre 2026 à 20h30
Salle des réunions du Conseil Municipal
Ordre du jour
— Nomination d’un secrétaire de séance.
— Approbation du procès-verbal de la réunion du 15/07/2026.
— Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'office national des forêts
pour des recettes issues des ventes de bois.
— Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade.
— Création de poste d’adjoint technique principal 2ème classe.
— Cession des parcelles cadastrée section C n°391 et n° 392 et cession du lot volume n° 2 dépendant de la
parcelle cadastrée section C n°393.
Questions diverses :
©
o
Travaux de rénovation de la salle des fêtes et de la mairie. Calendrier prévisionnel.
Courrier de l'Office National des Forêts concernant la gestion de la forêt communale et présentant le
rôle et missions de l'ONF.
incendies : L'AMF lance la mobilisation générale des maires pour soutenir les communes sinistrées.
Calendrier manifestations/événements : 17/10/2026 passage rando véhicules association les rosalies,
le 26/09/2026 rando cyclo automne 26/09/2026 sur la RD de 13h00 à 19h00 club cyclo Duelle Balzac, le
08/11/2026 Rallye Rignacois, cérémonie du 11/11/2026.
Veuillez agréer, Madame/Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Jean-Louis BESSIERE
MAIRIE DE BELCASTEL - Téi : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie@ belcastel.fr DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
Les Plus 1
Beaux Villas
PouvoiR (1)
Je soussignée ... donne pouvoir à
de me représenter à la réunion convoquée pour le
délibérations, d'émettre tous votes et signer tous documents.
(2)
e prendre part à toutes les
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n'utiliser qu’en cas d’absolue nécessité.
(2) Nom, prénom, adresse
(3) Durée de validité : trois reports au maximum
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail: mairie@belcastel.fr