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Compte-Rendu - Convocation CM 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
Les Plus
Beaux Villages
dre Beléastel
République française
Département de l'Aveyron
Arrondissement : VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Canton : ENNE ET ALZOU
COMMUNE DE BELCASTEL
MAIRIE
12390 BELCASTEL
Mesdames/Messieurs les élus
de la commune de Belcastel
Belcastel, 16/03/2026
CONVOCATION
ELECTION DU NOUVEAU MAIRE ET DES ADJOINTS
Madame/Monsieur
Je vous saurais gré de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
20 mars 2026, à 20h30
Salle des réunions du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- Nomination d’un secrétaire de séance ;
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 25/02/2026
- Installation du conseil municipal ;
- Élection du maire:
- Fixation du nombre d'adjoints ;
- Election des Adjoints ;
- Lecture de la charte de l’élu local ;
- Délégations consenties par le conseil municipal au maire (art. L 2122-22 du CGCT) :
- Délibération fixant le montant des indemnités de fonction :
- Election des membres de la commission d'appel d'offres.
- Délégué auprès du SIEDA, Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de l'Aveyron
Questions diverses :
- Date du prochain conseil municipal pour le vote des Comptes Financiers Uniques et des Budgets 2026.
Veuillez agréer, Madame/Monsieur, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire, Jean-Louis. BESS| ERE
open "
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie(@ belcastel.fr DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
Les Plus 1
Beaux Villages
de Rene Be el
POUVOIR (1)
Je SOUSsigNné/ÉE donne POUVOIr à (2)
de me représenter à la réunion convoquée pour le À rene. , de prendre part à toutes les
délibérations, d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait
reportée pour cause quelconque.
Bon pour pouvoir et signature
(1) A n'utiliser qu'en cas d’absolue nécessité.
(2) Nom, prénom, adresse
(3) Durée de validité : trois reports au maximum
MAIRIE DE BELCASTEL - Tél : 05 65 64 52 25
Internet : http://www.mairie-belcastel.fr - E-mail : mairie(@ belcastel.fr