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Compte-Rendu - 1540290116 Compte rendu de la reunion du 28092018
Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1540290116 Compte rendu de la reunion du 28092018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
Le Conseil Municipal de Le Breuil s’est réuni en séance ordinaire, le vendredi 28 septembre 2018 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Jacky PERROT, Maire.
Nombre d’élus en exercice : 15
Nombre d’élus présents : 10
Etaient présents :
M. Jacky PERROT, Mme Isabelle LANOIX, Mme Myriam BOURACHOT, Mme Mireille DURANTET, M. Laurent PERRET, M. Pierre MATICHARD, M. Alain LASSALLE, Mme Elise FOREST, M. Alexandre VERNAY, Mme Nathalie JACQUET.
Excusés : Mme Marie-Ange CHALVIGNAC, M. Michel SAINT-ANDRE.
Etaient absents : Mme Angélique MARCEL, M. Patrick DRIFFORD, M. Edouard MATHEVET.
Secrétaire de séance : Mme Isabelle LANOIX
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h10 et constate que le quorum est atteint.
Il fait part du décès de Monsieur Jérôme CROUZIER le 27 septembre et indique que Monsieur et Madame BONNET vont maintenir l’activité avec l’aide de Monsieur GIRONDE.
Les obsèques de Monsieur CROUZIER auront lieu le mardi 02 octobre à 10h00 à Andelaroche.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 07 septembre 2018 Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir valider le compte-rendu de la réunion du conseil municipal en date du 07 septembre 2018.
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2. Validation d’un scénario dans le cadre de l’aménagement du Bourg Monsieur le Maire rappelle que les différents scénarios ont été présentés au cours de la réunion du 09 juillet 2018. Des réserves avaient été émises par les élus, notamment sur le stationnement devant la mairie, mais il est désormais nécessaire de se prononcer sur le scénario le plus pertinent afin de pouvoir lancer une consultation sur une étude globale de l’aménagement du Bourg.
Après délibération, le conseil municipal choisit à l’unanimité le scénario n°1 concernant le stationnement devant la mairie et le scénario n°2 pour le parking de la salle polyvalente et l’accès à l’entreprise CENTRAMA.
Monsieur le Maire rappelle que le cheminement des piétons représente un problème et qu’il doit être sécurisé.
3. Etude diagnostique des systèmes d’assainissement collectif
Monsieur le Maire présente l’analyse des offres remise par Monsieur CHALMIN du Bureau Départemental de la Qualité de l’Eau.
Deux entreprises ont candidaté, à savoir LARBRE ingénierie et SAFEGE.
L’entreprise LARBRE Ingénierie a obtenu la meilleure note avec une prestation d’un montant de 30 480 € HT avec une variante à 27 780 € HT.
L’entreprise SAFEGE se place donc en seconde position avec une proposition à 34 877.80 €. Il est rappelé que ce diagnostic est obligatoire tous les 10 ans. Cette étude sera subventionnée à hauteur
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal
du vendredi 28 septembre 2018 2
de 80 % par l’Agence de l’Eau et le Conseil Départemental.
Monsieur le Maire rappelle que les membres de la commission en charge du suivi de ce dossier sont Michel SAINT-ANDRE et Nicolas DURANTET.
Après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide de confier la réalisation de l’étude diagnostique des systèmes d’assainissement collectif à l’entreprise LARBRE Ingénierie.
4. Lotissement
Par délibération en date du 8 décembre 2016, le conseil municipal a désigné la Société d’Equipement de l’Auvergne comme organisme aménageur du lotissement Pigeard et a approuvé la convention de concession d’aménagement.
Au cours de la réunion organisée le mercredi 26 septembre 2018 avec la SEAu, un bilan prévisionnel de l’opération actualisé au 31/12/2017 a été remis à Monsieur le Maire pour validation par le conseil municipal, ainsi que le compte-rendu annuel d’activité.
Monsieur le Maire présente les documents et demande à l’assemblée de bien vouloir délibérer. Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité le bilan prévisionnel de l’opération actualisé au 31/12/2017 ainsi que le compte-rendu annuel d’activité.
Monsieur le Maire informe les élus qu’un rendez-vous est programmé avec la COLAS le jeudi 04 octobre à Saint-Pourçain à 10h00.
5. Questions diverses
Monsieur le Maire revient sur le point n° 7 de la réunion du vendredi 07 septembre concernant la pose d’un caniveau sur le parking de l’entrée du stade sur 15ml. Il informe l’assemblée que Mathieu MATICHARD a transmis un devis d’un montant de 2527.50 € HT.
Monsieur le Maire rappelle aux élus que suite au décès de Monsieur Marcel BARRAUD, le nombre des porte-drapeaux s’amenuisent. Il conviendra de contacter Monsieur BEGUIN afin d’échanger avec lui sur ce sujet.
Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur CONSTANT a adressé ses remerciements pour la réfection de la route de l’Abbé Morel.
Suite à la réception d’un mail signalant la présence d’ambroisie sur trois parcelles de la commune, Monsieur le Maire demande aux référents, Isabelle LANOIX et Pierre MATICHARD, de bien vouloir se rendre sur place afin qu’une réponse puisse être apportée au FREDON Auvergne.
Madame Nathalie JACQUET signale que les haies des parcelles exploitées par Monsieur DE JONG aux lieux-dits « Chaffaud » et « La Chaize » n’ont pas été taillées. Un courrier lui sera adressé.
Monsieur le Maire informe les élus que l’acte d’échange avec Mme LAMBERT a été signé le mardi 25 septembre.
Les services de la Police de l’eau de la DDT ont été sollicités concernant les travaux d’enrochement prévus au lieu-dit « Champ Médard » en bordure de Besbre.
Opération « Marchons dans nos campagnes » - Rappel du mail adressé aux élus concernant cette opération entièrement gratuite destinée aux personnes âgées de 60 ans et plus. Chaque jeudi, une heure 3
de marche encadrée par un professionnel est proposée. Un article doit paraître dans La Montagne et un affichage a été effectué. Les inscriptions se feront en mairie.
Madame Nathalie JACQUET demande si la pose d’un conteneur pour les déchets de chasse est possible au lieu-dit Chaffaud. Elle précise que ce conteneur sera fermé par un cadenas et qu’il sera éloigné des habitations. Monsieur le Maire n’y voit pas d’inconvénient.
Un rendez-vous est planifié le 11 octobre à 14h30 avec Monsieur COULANJON concernant les travaux du fournil. En effet, l’estimation de l’économiste en charge du dossier est bien plus élevée que celle réalisée par Monsieur COULANJON. La commission des bâtiments est conviée, à savoir Michel SAINT-ANDRE, Nathalie JACQUET, Mireille DURANTET, Patrick DRIFFORD et Alexandre VERNAY.
Monsieur le Maire informe les élus que Mme GROUSSET ne souhaite plus louer l’appartement situé au-dessus du préau de l’école. Une annonce sera mise en ligne sur le bon coin.
Madame Myriam BOURACHOT souhaite aborder le sujet de la garderie. Après une visite du nouveau local attribué à l’accueil des enfants le matin et le soir, elle souhaiterait que des travaux ou aménagements soient effectués afin de le rendre plus sympathique. En effet, les nombreuses étagères encombrent la pièce, tout comme les ordinateurs mis à disposition des élèves, ce qui ne permet pas aux enfants de pouvoir jouer dans de bonnes conditions. Monsieur le Maire prend note de cette remarque et informe l’assemblée que des discussions ont déjà été engagées avec les institutrices afin de trouver une solution. Un nouvel entretien va être sollicité, en présence de Madame Isabelle LANOIX, Madame Elise FOREST, membres de la commission école, et de Madame Audrey CHAUVIN.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est
levée à 22h35