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Déliberation - Décision 2023 172 rencontres scolaires SLP 2023
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Décision 2023 172 rencontres scolaires SLP 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Tourisme,
Décision : 2023-172
DÉCIDE
ARTICLE 1 – Une convention pour la mise en place de rencontres auteur les jeudi 23 et vendredi 24 mars avec les élèves de CM2 et 6ème participant au défi lecture, dans le cadre de la 25ème édition du salon du livre policier, sera signée entre Monsieur Jean-Christophe TIXIER, auteur, domicilié 7, rue Lespy 54000 PAU, Monsieur Richard PETITSIGNE, auteur, domicilié 5, rue de la Bourginière 37310 BREHEMONT et Madame Sarah BARTHERE, auteure, domiciliée 20, rue Fines 31300 TOULOUSE et la ville de LENS.
ARTICLE 2 - La ville de LENS s’engage à régler aux auteurs :
Le montant de la prestation est fixé à 475,33 € brut pour une journée et à 286,76 € brut pour une demi-journée diminué des cotisations. La déclaration URSSAF sera effectuée par la ville de LENS sauf pour Jean-Christophe TIXIER et Richard PETITSIGNE, dispensés de précompte.
Le règlement s’effectuera par mandat administratif sur les comptes bancaires respectifs des intéressés.
Pôle Vie Locale - Réussite et
Solidarité - Projet Social
Direction des Affaires Culturelles et du Patrimoine
Réf. DB/SJ
Affaire suivie par Dorothée BOURGEOIS
Directrice de la médiathèque Robert Cousin
Nomenclature : 08-09
DECISION RELATIVE A LA SIGNATURE D’UNE
CONVENTION POUR LES RENCONTRES
AUTEUR DANS LE CADRE DE LA 25 ème EDITION
DU SALON DU LIVRE POLICIER
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté d’Agglomération
Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal décidant
l’application des dispositions prévues à l’article
L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Vu la délibération n° 14 du Conseil Municipal en
date du 14 décembre 2022, portant sur les principes
généraux d’organisation de POLARLENS
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du
25 mai 2020, décidant l’application des dispositions
prévues à l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Vu l’arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022
portant délégations à des Adjoints au Maire,
Considérant les rencontres auteur proposées par M.
Jean-Christophe TIXIER, M. Richard PETITSIGNE et
Mme Sarah BARTHERE, les jeudi 23 et vendredi 24
mars 2023 dans le cadre de Polarlens, La ville de LENS prendra également en charge les frais d’hébergement, de transport et de restauration des mercredi, jeudi et vendredi.
ARTICLE 3 – Les dépenses sont inscrites au budget de l’exercice 2023.
ARTICLE 4 – La décision fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville de Lens : www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 5 – Le Directeur Général Adjoint des Services, Pôle vie locale – Réussite éducative et solidarité – Projet social et Monsieur le Comptable Public, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l’Hôtel de Ville, le 22 mai 2023
Pour le Maire,
L’Adjointe au Maire