Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise -
unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Liste des deliberations du mercredi 02 septembre 2026
Document publié le Mercredi 2 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Liste des deliberations du mercredi 02 septembre 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 02 septembre 2026
et t à h Syen Z & = z | Eos Liste des délibérations examinées en séance
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
L'an deux mille vingt-six, le 02 septembre à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment convoqué
le 26 août 2026 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ.
Secrétaire de séance : David BRUBALLA
Nombre de membres en exercice : 30
Quorum : 16
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X
AUSSOIS Jean-Marc COUVERT X
Jean-Marc BUTTARD X
AVRIEUX Cédric GUEHO X
Jérémy TRACQ X BESSAN
s s Karine ROUTIN X Jérémy TRACQ
BONNEVAL- | David BRUBALLA X
SUR-ARC | Véronique ANSELMET (suppléant)
François CHEMIN X NEAUX
FOUR Ù Maryvonne ROBIN X
Aurore PETT X
LE FRENEY 2 Jérémy CHOMAZ (suppléant)
Blandine CHARVOZ X
Frédéric CHICOT X
Clotilde DUCROUX VERNIER X
Humberto FERNANDES X
MODANE | Pascal LAGLERA X Humberto FERNANDES
Claudine LANFREY
Catherine PASTEL
Jean-Claude RAFFIN
X|x|>x
1x
Bernard ZIZEK
SAINT- Christian CHIALE X
ANDRE Denis PASTEL
Jacques ARNOUX
François CAMBERLIN
Sophie CHARVOZ
VAL-CENIS | Elodie FAVRE
Eric FELISIAK
Laurent POUPARD
Magali ROUARD
VILLARODIN | Stéphane BECT
XXI»
Dee
2x |
| 5e | >< | ><
BOURGET | Cédric BERMONDS
Délibération 2026 - 127 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire [Pour : 29
du 1° juillet 2026 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : 0 Délibération 2026 - 128 - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux Pour : 29 personnes handicapées Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : 0 Délibération 2026 - 129 - Gouvernance Office de tourisme HMVT Pour : 28 - Présidence-direction générale de la Société Publique Locale (SPL « Haute Contre : 0 Maurienne Vanoise Tourisme »
Rapporteur: Monsieur Laurent POUPARD
Mme Claudine LANFREY n'a pas pris part au vote.
Abstention : O
Délibération 2026 - 130 - Fourniture, installation et mise en service d'une ligne de détection de métaux destinée à la valorisation des bois de la CCHMV
- Attribution marché public de travaux
Rapporteur: Monsieur Jean-Marc COUVERT
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : O
Délibération 2026 - 131 - Budget principal 2026 Pour : 29 - Décision modificative n°02 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : 0 Délibération 2026 - 132 - FPIC 2026 Pour : 29 - Information et mode de répartition entre la CCHMV et ses communes membres Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : O Délibération 2026 - 133 - Piscine intercommunale de Modane Pour : 29 - Grille tarifaire à compter du 03 septembre 2026 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : 0 Délibération 2026 - 134 - Culture Pour : 29 - Grille tarifaire Automne italien — Edition 2026 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : O Délibération 2026 - 135 - Mobilité Pour : 29 - Conventions de délégation de compétence de la Région AURA avec concours|Contre : 0 financier
o Ligne hivernale F (Aussois - Le Bourget — Avrieux — Villarodin — La Norma) o Transport à la demande intersaisons
Rapporteur: Monsieur Eric FELISIAK
Abstention : O
Délibération 2026 - 136 - Création d'un emploi permanent à temps complet Pour : 29 - _ Responsable Pôle Habitat Immobilier de loisir Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : 0 Délibération 2026 - 137 - Création d'un emploi non permanent à temps non complet |Pour : 29 - Gestionnaire carrière et paie — Service Ressources humaines — Pôle Ressources |Contre : 0 -_ Accroissement temporaire d'activité
Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD
Abstentions : 0
Délibération 2026 - 138 - Recours à l'apprentissage
- Création d'un emploi d’apprenti pour les années universitaires 2026/2027 et 2027/2028
-__ Service Ressources humaines / Pôle Ressources - Assistante du service Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 2026 - 139 - Création d'un emploi non permanent à temps complet - Agent d'accueil polyvalent
- Service Moyens généraux — France Services — Accueil / Pôle Ressources -__ Accroissement temporaire d'activité
Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération 2026 - 140 - Désignation secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Jérémy TRACQ
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
Fait à Modane, le 14 septembre 20
Le Président
Jérémy TRACQ
Q