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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Liste des deliberations du mercredi 06 mai 2026
Document publié le Mercredi 6 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - Liste des deliberations du mercredi 06 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Travail et emploi,
|
| L/ ss Le 5
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
Haute Maurienne Vanoise
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUTE MAURIENNE VANOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 06 mai 2026
Liste des délibérations examinées en séance
L'an deux mille vingt-six, le 06 mai à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment convoqué le 30
avril 2026 s'est réuni en séance publique ordinaire au siège de la Communauté de communes sous la présidence de Monsieur Jérémy TRACQ.
Secrétaire de séance : Stéphane BECT
Nombre de membres en exercice : 30
Quorum : 16
Commune Prénom Nom Présent Absent Donne pouvoir à
Stéphane BOYER X Jean-Marc COUVERT
AUSSOIS Jean-Marc COUVERT X
Jean-Marc BUTTARD X
AVRIEUX Cédric GUEHO X
BESSANS Jérémy TRACQ X
Karine ROUTIN X
BONNEVAL- | David BRUBALLA x
SUR-ARC | Véronique ANSELMET (suppléant) X
François CHEMIN X
FOHRNEAUX Maryvonne ROBIN X
Aurore PETIT X
LE FRENEF Jérémy CHOMAZ (suppléant) X
Blandine CHARVOZ
Frédéric CHICOT X
Clotilde DUCROUX VERNIER X
Humberto FERNANDES X
MODANE |Pascal LAGLERA X
Claudine LANFREY x
Catherine PASTEL X
Jean-Claude RAFFIN X
Bernard ZIZEK
SAINT- Christian CHIALE X
ANDRE Denis PASTEL X
Jacques ARNOUX X Eric FELISIAK
François CAMBERLIN X jusqu'à 20h50
Sophie CHARVOZ X Elodie FAVRE
VAL-CENIS | Elodie FAVRE X
Eric FELISIAK X
Laurent POUPARD X
Magali ROUARD X Laurent POUPARD
VILLARODIN | Stéphane BECT X
BOURGET | Cédric BERMOND X Délibération 2026 - 90 -— Désignation secrétaire de séance Pour : 30 Contre : 0
Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention : Délibération 2026 - 91 — Approbation du procès-verbal du conseil communautaire |Pour : 29 du 22 avril 2026 Contre : 0 Rapporteur: Monsieur Jérémy TRACQ Abstention :
Délibération 2026 - 92 — Projet de travaux de réhabilitation résidence autonomie |Pour : 29 « Pré Soleil » de Modane Contre : 0 -Avenant n°01 au protocole d'accord CCHMV — CIAS HMV / OPAC Savoie Abstention : Rapporteurs : Messieurs Jonathan PASCAL (agent CCHMV) et Jérémy TRACQ Délibération 2026 - 93 - Remboursement des frais des élus communautaires Pour : 29 Contre : 0
Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention : Délibération 2026 - 94 — Mise en œuvre du droit à la formation des membres du|Pour : 29 conseil communautaire Contre : 0 Rapporteur : Monsieur Jean-Marc BUTTARD Abstention :
Délibération 2026 - 95 — Création d'un emploi non permanent à temps complet |Pour : 29 - Pôle Tourisme -— Loisirs — Culture — Mobilité Contre : 0 - Contrat de projet Abstention : — Coordinateur de la conciliation des usages entre activités de pleine nature et agriculture ’
Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD
Délibération 2026 - 96 — Création d'un emploi non permanent à temps complet -__ Pôle Tourisme — Loisirs — Culture — Mobilité
-_ Accroissement saisonnier d'activité
— Animateur pastoral
Rapporteur: Monsieur Jean-Marc BUTTARD
Pour : 29
Contre : 0
Abstention :
Fait à Modane, le 13 mai 2026
Le Président
Jérémy TRACQ