Déliberation - 1603 extrait registre deliberations ville

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Déliberation - 1603 extrait registre deliberations ville Document publié le Vendredi 25 mars 2016 par la commune de Beauvais. Lien du pdf (Déliberation - 1603 extrait registre deliberations ville)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, -4à \T

Dép(trtement do l,ol8c

TXTRAIÏ DU RTGISTRE

VILLE des Délibérations du Conseil iluniripal

DE BEAUVAIS

Le l8/03i2016à 18h30

Le conseil municipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par madame le maire

conformément aux dispositions de I'article L.2121-g du code général des collectivités

territoriales, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses seances.

PRESIDENT Madame Caroline CAyEUX

PRESENTS

ABSENTS

POUVOIRS

Madane cAYEUX, Monsieur pIA, Monsieur TABoIIREUX, Madqne CoNLLIoN, Madqne pARAGE, Monsieur BOURGEOIS, Monsieur ItIBERT Madane THIEBLIN, Madqne BRÀMÀRD, Monsieur DE SAINTE MARIE, Madane LESURE, Monsieur MICHELTN,, Monsieur LAGHRARI, Monsieur poriE, Monsieur JULLIEN, Madame ÀBI'A' Monsieur NoGRETTE, Mad.ane cApGMs, uaaame nEnrots,' Monsieur LOCQUET Monsieur LtEyAIN, Monsieur Ly, Monsiear GASpART Monsieur NEKKAR, Madame COLIGNON, Mqdame NAKIB, Mqdame TMôRE, Uo^firr-WnON, Madame DJENADI, Monsieur SALITOT, Madame HERBANNE, Madame BApTISTE, Mqdame ROIJIBI-GEFFROy Madqne

I9NTAlNE' Monsieur ylc'IER, Madame pRI,IJ, uonsieur u)nzti, Monsieur RAHour, Madame ITALIANI. .

Madqne THIERRY, Monsieur ILLICOT.

Mctdane Aysel sENOL à Monsieur pierre MrcHELrNo, Mqdame Nicore wISSorZKy à Monsieur craude

loLLE, Monsieur Jacques DoRIDAM à Mrnsieur Jeqn-Mari" Lutiiou, Madqme Béatrice pERNtER à Monsieur Arnaud DE SATNTE MARIE.

Date d'affichage

Date de la convocation

25 mars 2016

I I mars 2016

Nombre de présents 39

Nombre de votants 43

Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est Madame Elodie BApTISTE\8ùL

Déportomont do l,Olro

VILTE

DE BEAUVAIS

IXTRAIT DU RTGISTRE

des Délibérations du Conseil frluniripal

Le l8/03/2016 à 18h30

Le conseil municipar_ de la ville de Beauvais, dûment convoqué par madame re maire

conformément aux dispositions de I'article L.2l2l-g au coaË geiJrai àes cJrectluites territoriales, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.

PRESIDENT Madame Caroline CAYEUX

PRESENTS Mqdane CA|EUX, Monsieur plA, Monsieur TABOURE-|X Madqne CORILLTON, Madane pAMGE, Monsieur BoURGE.IS, Monsieur rt!BERT, Madqne THIEBLIN,

u"ùr" ineùiî, tons,eu, oE SATNTE MARIE Madame LES'RE, Monsieur MICHELIN,,.Monsieur

LAGHMR., Monsieur poLLE, Mqdane wISSorzKy, Moruieur J,LLTEN. Madame AB_LA,.Mo^i"r, uoèae,iÈ,' iiià." ropcnes. Mqdane

BERTOTS' Monsieur L^cQUET, Monsieur LIEVAIN, Uo^i"u, tî uoïri"Jl)*pa nr Monsieur NEKKAR, Madame

CoLtGNou, MadaneiAn, uoa"r," ina'oiii, ir^i"î, ,,nor,

MAdANC DJENADT, M_ONSiCAT SALTTOT MAdqNC HERBEUNE, MAdANC BAPTISTE, MAdANC ROUIBI- GEFFRO,. Mrd".i:gyT!.!NE, Uonsieur ytAUiti, Madqne pNO(J, Monsieur NAM.S, Mon ieur M HOUI, Madame ITALIANI.

ABSEN'|S Madame THTERR\ Monsieur ILL\GOT.

PouvolRs Madane Aysel sENoL à Monsieur Pierre MICHEL]NT, Monsieur Jacques D7RIDAM à uonsieur Jean- Marie JULLIEN, Madane Béatice pERNIER a Morr,"u, errord DE SAINTE MARIE.

25 mars 201.6 Date d'affichage

, Date de la convocation , I I mars 201 6

Nombre de présents

Nombre de votants

Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance est Madame E,odie BApTISTE

',43(4oZ)

Dépqrtemont do l,Olrc

VILLE

DE BEAUVAIS

TXTRAII DU REGISIRE

des Délibérations du Conseil [luniripal

PRESIDENT

PRESF-NTS

ABSENTS

POIJ VOIRS

Le conseil m'nicipal de la ville de Beauvais, dûment convoqué par madame le maire

conformément aux dispositions de I'article L.2121-g du code général des collectivités

territoriales, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances.

Madame Caroline CAYEUX

Madqne CAYEUX, Monsieur PIA, Monsieur TABOI_lRE.JX, Madane CORILLION, Madane pAMCE. Monsieur BOURGEOIS, Monsieur lttBERT Madane THtEBLIN, Madame BRÀMARD, Monsiettr DE SÀINTE MANE Madane LESITRE, Monsieur MICHELTN}, Monsieur LAGHMRI, Monsieru.poLLE, Mqdane wlssorzKY, Monsieur JTJLLIEN, Modane ABLA, Monsieur DoRTDAM, Monsieur NoGREhE, Madame CAPGRAS, Madame BERTO\S, Monsieur LOCe()ET, Monsieur LIEVAIN, Monsieur L\ Monsieur GÀSPART, Monsieur NEKKAR, Madane COL\GNON, Madane NAKIB, Madane TMORE, Monsieur MIRON, Madqne DJENADI, Monsieur SALITOT, Madqne HERBANNE, Madame BApTISî8, Madane ROUIBI-GEFFROy, Madame FONTAtNE, Monsieur VIGtJIER, Madame pRIOlJ, Monsieur NARZIS, Monsieur RAHOlll, Madame ITAL\ANI. .

Mqdane THIERRY, Monsieur tLLtGOT.

Madame Aysel sENoL à Monsieur pierre MICHELINo, Madame Béatrice pERNIER à Monsieur Arnaucr

DE SAINTE MARIE.

t8/03/2016 à 18h30

Date d'affichage

Date de la convocation

Nombre de présents

Nombre de votants

25 mars 2016

I 1 mars 2016

41

1)

Le secrétaire désigné pour toute la durée de la séance esr Madarne Elodie BApTISTEt EXTRAIT DE REGISTRE DES

Le conseil municipal s'est réuni en séance publique à I'hôtet de ville le vendredi 18h30 conformément aux dispositions de I'article L 2121-9 du code eénéral territoriales.

l8 mars 2016 à

des collectivités

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés la reprise anticipée des r'éstrltats 2015 au budget primitif 2016 du budget annexe lotissement Marette et de consnrer au budget primitif 2016 un résultat de fonctionnement reporté (article 002) de + 226.g45,60 euros et un solde d'exécution de la section d'investissement reporté (article 001) de - 10.069.57 euros.

)-

3-

Le conseil municipal a approlv! I'unanimité des suffrages exprimés la reprise anticipée des résultats 2015 au budget primitif 2016 du budget annexe loiissemènr Longue Éaie et de consrater au budget primitif 2016 un résultat de lonctionnement reporté lartlcle 00zlde + l3 1.92g,73 euros, un solde de restes à réaliser de fonctionneme nr de - 3.320,52 euros et un solde d,exécuiion de la section d'investissement reporté (article 001) de + 260.2g2,30 euros.

Le conseil municipal a approuvé à r'unanimité des suffrages exprimés la reprise anticipée des résultats2015 au budget primitif2O16 du budget annexe lotissement Agel et de ôonstater au budget pLinritif 2015 un solde d'exécution de la section d'invesrissemenr (articte 001) de _ 3.r39.997,29 eut os.

4- Budget annexe PA Tilloy : reprise anticipée de résultat

Le conseil^ m_unicipal a approuvé à r'unanimité des suffrages exprimés la reprise anticipée des résultals 2015 au budget primitif 2016 du budget u*""" p*" d'aciivités du Tilioy et àe constater au budget primitif 2016 un solde de restes à réaliser de fonctionneme nt de - g.zia,zs euros et un solde d'exécution de la section d'investissement reporté (article 001) de - 7g1.712,3r

"u.o, ", un solde de restes à réaliser d,investissement de + 690.ô00,0d euros.

5- lludget annexe lotissement Longues Rayes : renrise anticipée de résultat

[-e consei] municipal a approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés reprise anticipée des résrtltats de I'exetcice 2015 au buclget primitif 2016 du budget annexe lotissemenr les Longues Rayes.et de constater au budget primitltZOtO un solde cl,exécution de la seclion d.investrssement reporté (article 001) de _ 2g5.606,47 euros.

oÉrrsÉnanoNs6- Budset annexe lotissement Marette : budset primitif 2016

[,e conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés le budget primitif 2016 du

budget annexe < zone de la Marette > qui s'équilibre de la manière suivante :

Fonctionnement

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice 0,00 Recettes de I'exercice 10.069,57

Solde exécution

investi ssement reporté

10.069,57

Total r t 0.069,57 Total : 10.069,57

Le conseil municipal a approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés le budget primitif 2016 budget arulexe < zone de la Longue Haie > qui s'équilibre de la manière suivante :

Fonctionnement

lnvestissement

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice 271.686,90 Recettes de I'exercice 44.841,30

Résultat fonctionnement

reporté

226.845,60

Total : 271.686,90 Total : 27 t.686,90

Investissement

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice 722.688,73 Recettes de l'exercice 594.080,52

Restes à réaliser 3.320,52 Résultat de fct reporté 131.928,73

Total : 726.009,25 Total : 726.O09,2s

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice 1.293.320,s2 Recettes de I'exercice 1.033.038,22

Solde exécution

investissement reporté

260.282,30

Total : t.29332A,52 Total : 1.293.320.528- Budset annexe lotissement Asel : budset primitif 2016

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés le budget primitif 2016 du

budget annexe ( lotissement Agel > qui s'équilibre de la manière suivante :

Fonctionnement

Investissement

9- Budeet annexe PA Titlov : budeet primitif 2016

I e conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés le budget primitif 2016 du budget annexe < parc d'activités du Tilloy > qui s'équilibre de la manière s.,ruaite :

Fonctionnement

Investissement

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice 10.000,00 Recettes de I'exercice 10.000,00

Total : 10.000,00 Total : 10.000,00

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice

S"ld...éc"ti""

investissement reporté

Total :

10.000,00 Recettes de I'exercice 3.149.997,29

3.139.997,29

3.149.997,29 Total : 1 l4A OA7 lO

Dépenses Recettes

Dépenses de I'exercice 42.000,0a Recettes de I'exercice 50.296,25

Restes à réaliser 8.296,25

Total : 50.296,25 Total : 50.296,25

Dépenses Recettes

Dépet.rses de I'exercice 44.296,25 Recettes de l'exercice 136.008,56

Solde exécution

investissement reporté

781.712,31 Restes à réaliser 690.000.00

Total : 826.008,56 Total :10- Budqet annexe lotissement Lonsues Rayes : budeet primitif 2016

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés le budget primitif 2016 du budget annexe < lotissement les Longues Rayes > qui s'équilibre de la manière suivante :

Fonctionnement

I I - Politique tarifaire : actualisation annuelle

[-e conseil municipal a approuvé à ta majorité le rapport qui a pour objet l,actualisation des nouveaux tarifs municioaux.

12- Convention de mutualisation des services : avenant n"4

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés les termes de l'avenant n'4 à la convention de mutualisation afin d'acter I'introduction de nouveaux services mutualisés. air.rsi que la révision de critères de mutualisation de certains services au l"'ianvier 2016.

I e conseil municipal a pris acte des travaux de la commission consultative des services publics locaux pour l'année 2015.

ld- c

Lc conscil municipal a approuvé à I'unanimité la convention d'objectifs et de financement CAF 2016-2019. concernant la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) pour l'accucil périscolaiic, cxirascolaire et aidc spécifiqiie iJilxlies érluca'rils (ASRË) ei revaiorisatiorr de l'aide complémentaire.

Dépenses Recettes

Dépenses de l'exercice 285.606,47 Recettes de l'exercice 28s.606,4'1

Total : 28s.606,47 Total : 285.606,47

Investissement

Dépenses Recettes

Solde exécution

investissement reporté

285.606,47 Recettes de I'exercice 285.606,47

Total : 285.606,47 Total 28s.606,47l5- Multi-accueil Saint Lucien et accueil de loisirs La Buissonnière - travaux de rénovation

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité les travaux de rénovation pour le multi-accueil Saint Lucien et pour I'accueil de loisirs [a Buissonnière.

16- Soutien à I'investissement public local

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité des suffrages exprimés I'appel à projet et l,aide financière au titre du soutien à I'investissement oublic local.

17-

avenanf n05 - prolonqation de la D.S.P

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité l'avenant n"5, prolongeant ainsi jusqu,au 3l décembre 20l6la convention de DSP de I'exploitation du crématorium de Beauvais.

l8-

crématorium de Beauvais

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité le lancement de la procédure de délégation de service public concemant I'exploitation du crématorium de Beauvais. Madame Colignon, madame Nakib, monsieur Jullien, monsieur Polle et monsieur Viguier sont élus membrËs tiiulaires à l'unanimité et madame Bertois, madame wissotzky, monsieur Lievain, monsieur Nogrene et rnadame Roubi-Geffroy, sont élus membres suppléants à I'unanimité.

l9- Tableau des effectifs - aiustement

Le^-conseil municipal a approuvé I'unanimité I'ajustement du tableau des effectifs, dans les diftérents services afin de répondre aux besoins et aux attentes de la population

-20- Convention triennale comité d'æuvres sociales - avenant

Le conseil municipal a approuvé à la majorité les termes de la convention triennale d'objectif's et de lroyens entre la ville de Beauvais et le comité d'æuwes sociales

Le. _conseil municipal a approuvé à r'unanimiré le lancement de la procédure simplifiée de

délégation de service public pour l'organisation du marché de Noë1. En effet,.o-fi! t"nu au uiveau de prestation que la collectivité souhaite voir mis en æuvre, ce type d'événement nécessite donc un organisateur spécialisé ayant des réseaux prolessionnels spécifiqies.

22- co.n"ntiorr or.t"ou.iur"r dunr r"

""d." du oluo "o.-urul d".uun"n""d" (pcS)

I-e. cotlseil nunicipal a apprcuvé à !'unanimité lcs con'"'cntiôns paiienariales avcc les ei.iiiep'isûs

(irlinrentâire ct BTP) ct avec l'association départenentaic cie pr.ôtection civile. clans le cadre d, plan cornmunal de sauvegarde (pCS).23- Lancement de la nrocédure de délésation de service public pour I'exploitation de la fourrière animale de Beauvais

l-e conseil municipal a approuvé à I'unanimité le lancement de la procédure de délégation de service public concernant I'exploitation de Ia fourrière animale et du chenil de Beauvais. Madame Bertois, madame Pemier, monsieur Jullien, monsieur Michelino et monsieur Viguier sont élus membres titulaires à I'unanimité et madame Djenadi, madame Baptiste, monsieur Nekkar, monsieur Nogrette et madame Priou, sont élus membres suppléants à I'unanimité.

24- Bourse aux initiatives citovennes

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité la bourse aux initiatives citoyennes d'un monrant total de 3.892,00 euros, cette bourse concerne les fiches actions suivantes.

25- Attributions de subventions aux associations

Lc conseil municipal a approuvé à I'unanimité l,attribution

plrrlets associatifs à destination des associations.

<,( L,€s cârtonnières du Thit >

- porteur de projet: groupe d'habitantes

- representé par Mme Annick LEMAITRE

ce prqjet le mgntant de la subvention s'élève à 500 €

Fiche-action n" 2 < Cinêgoûter n - porteur de projet

; Association SOIE VAUBAN CREATIF

- représenté par Mme Hélène DE rir'INNE

le montant de la subvention s,élève ài92 €.

Fiche-action no 3 ( Fête du city-stade pour mieux vivre ensemble >r - porteur de projet : Association I.F.E.p.

- représenté par M. Denis TEMOIN

Ie montant de la subvention s,élève à 800 €

Fiche-Action no 4

( Les grands-mères sont à I'honneur ))

- porteur de projet : groupe d,habitants

- représenré par Mme Michèle NOEL

- pour ce projet Ie montant de Ia subvention s,élève à 500 €

Fiche-action no 5

( Le printemps de ta liberté ))

- porteur de projet : Association Union des

- représenté par M. Mohamed OUALLI

- pour ce projet le montant de la subvention

Berbères du Beauvaisis

s'élève à 800 €

Fiche-action n" 6

( La femme chantée par les femmes I

- porteur de projet: groupe d'habitants

- représenté par M. Rafik KHELLADI

- pour ce projet le montant de la subvention s'éiève à 500 €

de subvent.ion afin de soutenir les26- Conventionnement avec les organismes de droit privé bénéficiant d'une subvention supérieure à 15,000 euros

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité I'attribution d'une subvention à I'association l'écume du jour.

27- Demandes de subventions auprès de la DRAC - proiets arts plastiques

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité la demande de subvention concernant le Drotet arts pfastiques 2016 afin d'accueillir au sein de la galerie nationale de la tapisserie une cxplsition

aulour de la céramique et une création de Carole Chebron, au sein de la maladrerie saint-Lazare en

orintemns-été 201 6.

28- Attribution de subventions aux associations

Lc conseil municipal a approuvé à I'unanimité I'attribution d'une subvention à I'association société philharmonique de I'Oise d'un montant de 3 000 euros et l'attribution d'une subvention à l'association Moby Dick d'un montant de I 000 euros.

29- F

l.e conseil municipal a approuvé à I'unanimité la grille tarifaire pour le festival pianoscope 2016 qui se déroulera du 14 au 16 octobre 2015, les conventions dé partenariat avec le Comité de Gestion du Théâtre du Beauvaisis et le centre hospitalier et la demande de subvention auprès de la DRAC, Région Picardie et département de I'Oise.

Le conseil municipal a approuvé à la majorité la convention 2016-201g Etat/ DRAC/ Région/ département de I'oise et la ville afin d'accompagner la mise en æuvre et le rayonnement 6u projet culturel, artistique et éducatifporté par l,association la Batoude.

-31- Att.ibufior d".ub""otion.

"*".ptio...ll", à d", urro"iutioo. .po.tir".

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité I'attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportive suivantes :

- Association sportive P.T.T Beauvais : 500.00 euros. - Véloce

Club Beauvaisien Oise : I 000.00 euros.

- Association Beauvais Bike : i00.00 euros. - Racing club

des Profs de I'Oise : 800.00 euros.

-32' 'La TRANSOTIAR BEAUVAIS' oreanisation 2016

Le conseil n.ru'icipal a approuvé à.1'unanimité l'organisation de , eorrrse p'destre qrri se déroulera au sein de notr.c ville.33- Piscine Aldebert Bellier disnositif de remboursement des abonnements

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité le remboursement au prorata des entrées non utilisées par les usagers de la piscine Aldebert Bellier, par mandat administralif sur présentation d'un relevé d'identité bancaire.

34- Fréquentation des niscines couvertes - demande d'aide financière auprès du conseil départemental

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité la demande de subvention auprès du conseil déparlemental cette aide porte sur la fréquentation des installations durant I'année scolaire 20t5t2016.

35- Lots et sratifications

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité la remise de prix, prestations diverses, gratifications, I'achat de 300 bracelets pour des lycéens d'un montant de 400 euros, un week end (2 .jours et une nuit) à une équipe de 8 joueurs gagnante d'un toumoi de futsal pour assister à un match de la coupe d'Europe à Lille d'une valeur de 1630 euros, et 800 euros de chèques cadeaux

pour un groupe de 8 jeunes ayant financé un projet d'une semaine de vacances afin de pouvoir el}èctuer des travaux supplémentaires jusqu'à concurrence de 30 heures et recevolr une gratitlcation sous forme de chèques cadeaux, pour le service enfance.

l6-

Dédagogique

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité la demande de subvention d'un montant de 3 735 euros pour I'achat de matériel de studio pédagogique.

[.e conseil municipal a approuvé à I'unanimité la dénomination de la peupleraie 'Bois du Moulin

de Ia Fos' située à Voisinlieu au sud de I'avenue Kennedy en bordure du Thérain.

38- V

Lc conseil municipal a approuvé à I'unanimité la vente des parcelles cadastrées section AP n' 268 d'une superficie de 568 m'zau profit de monsieur et madame DUARTE au prix de 25 euros le m2 soit un total de l4 200 euros.

J t-

39-

Le conseil municipal a approuvé à I'unanimité la convention de transfert de sestion de voirie ('(rrcenlarlt les îi?vaux de rétablissement de la rrre clrr MLrir,l srrr la commune ,Je Bcirruais40- Convention pour I'installation et la gestion de colonnes enterrées square Hermant - rue Saint Laurent

RETIREE

PRISES

Le conseil municipal a pris acte des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation.

La séance est levée à 2l h20

Caroline CAYEUX

Maire de Beauvais,

Sénateur de I'Oise