Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB 041223
Arrêté - 1139 arrete 134 2024
Compte-Rendu - 411 compte rendu cm 8 novembre
Déliberation - 904 liste deliberations cm du 29 janvier 2024
Arrêté - 875 arrete 120 2023
Déliberation - 829 liste delibs cm 2 octobre 2023
Déliberation - 1123 liste delibs
Compte-Rendu - 199 compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2
Déliberation - del 041223
Déliberation - 1155 20250120 084112
Déliberation - 859 liste delibs cm 041223
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Déliberation - 859 liste delibs cm 041223)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Sécurité publique, Institutions publiques,
Commune d'Ampuis
Séance du Conseil Municipal du 4 Décembre 2023
N° DELIBERATION Vote
04-12-2023-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations Unanimité
04-12-2023-02 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations : Désignation du lauréat au concours de Unanimité
maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension du Groupe Scolaire
Approbation du contrat de partenariat avec la CNR pour le projet "d'Aménagement des berges et 22-Mobe pour > 04-12-2023-03 s ee 1 non participation au
aménagements sportifs väté
: : : néant j 23 voix pour- Approbation du contrat de partenariat avec la CNR pour le projet de “Réalisation des études et des NT
04-12-2023-04 4 : . : si 1 non participation au travaux de dragage du bassin de joutes/halte fluviale d'Ampuis vots
04-12-2023-05 Emprunt pour achat du véhicule de Police Municipale Unanimité
04-12-2023-06 Autorisation de mise en vente du tracteur Renault + épareuse + lame à neige 2 SES enion
04-12-2023-07 Rétrocession de la parcelle AC 443 à la Mairie par les Consorts Vidal Unanimité
04-12-2023-08 Décision Modificative n°1 au budget communal Unanimité
04-12-2023-09 Toilettage et mise à jour du tableau des emplois (dans le cadre du RIFSEEP) Unanimité
04-12-2023-10 Unanimité Dérogation des Maires au repos dominical dans les commerces de détail
Le Secrétaire de séance Le Maire,
1