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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Déliberation - 904 liste deliberations cm du 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MpPUIS
Commune d'Ampuis
Séance du Conseil Municipal du 29 Janvier 2024
N° DELIBERATION Vote
29-01-2024-01 Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations Unanimité
29-01-2024-02 Demande de subvention DSIL 2024 pour le bâtiment des jouteurs (Halte Fluviale) Unanimité
Répartition 2023 du produit des amendes de police 2022 : engagement de réaliser les travaux et
29-01-2024:05 acceptation de la subvention Unanimité
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29-01-2024-07 Changement L filière qun agent de la collectivité : ouverture d'un poste d'adjoint administratif et Uäninité.
suppression d'un poste d'adjoint technique. Mise à jour du tableau des emplois
29-01-2024-08 Fin des compétences, cessation d'activité et dissolution du Syndicat Rhodanien de Développement du Unanimité Câble (SRDC)
Le Secrétaire de séance
Mairie d’Ampuis - 11 boulevard des Allées 69420 Ampuis - & 04 74 56 04 10 - : mairie@ampuis.com - = www.ampuis.fr