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Conseil Municipal - convoc cm 16 05 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 16 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de CHABRILLAN
1 place de la Porte du Bayard
26400 CHABRILLAN
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
le Jeudi 16 mai 2024
à 20h SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
1.Approbation du règlement intérieur du CaféBibliothèque
2. Approbation des tarifs de billetterie du CaféBibliothèque
3. Approbation du bilan de la consultation Loi APER
4.DM M49
5. Approbation de l’avant-projet détaillé de l’aménagement du stade de football
6. Entreprise SCEA BRUNET Les Echevins : autorisation d’enfouissement d’un câble électrique sous une voie communale
7. Entreprise FAURE Alexis : autorisation d’enfouissement d’un câble électrique sous une voie communale
Autre
Cour régionale des comptes : débat sur le rapport d’observation réalisé pour la CCVD, rendu le 12/02/2024
QUESTIONS DIVERSES
Fait le :06/05/2024 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
Commune de Chabrillan - POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 19h00, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature :_____________________________________________________________________________________________
Mairie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr