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Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 10 21 CM ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 21 octobre 2022 à 18h00
Salle du Conseil
11 rue de la Mairie
33930 Vendays-Montalivet
PROCÈS VERBAL
• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2022
RESSOURCES HUMAINES
1. Approbation de la modification du règlement intérieur de la Mairie de Vendays-Montalivet
2. Création de postes au sein du service Urbanisme de la mairie de Vendays-Montalivet
3. Nouvelle architecture du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et du complément indemnitaire annuel (CIA) – modification de la délibération n°164-2022 du 23/09/2022
URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Retrait de la délibération n°152-2021 du 01/10/2021 relative à la désaffectation et au déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée BD248
2. Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles à cadastrer BD704 BD705 BD706 BD707 et BD708 après détachement de la parcelle cadastrée BD428
3. Retrait de la délibération n°130-2021 du 09/07/2021 relative à la dénomination de la nouvelle voie « Allée des Chênes » à Vendays-Montalivet
4. Retrait de la délibération n°153-2021 du 01/10/2021 relative à la numérotation de la voie « Allée des Chênes » - Commune de Vendays-Montalivet
5. Dénomination et numérotation de la nouvelle voie « Allée des Chênes »
6. Retrait de la délibération n°060-2022 du 01/04/2022 relative à la modification de la délibération n°016-2022 – Adoption du principe de la cession de terrains communaux – Lotissement les Chênes
7. Adoption du principe de la cession de terrains communaux Lotissement les Chênes
FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
1. Autorisation de demande de subvention au Conseil Départemental de la Gironde pour le nettoyage manuel des plages 2023
QUESTIONS DIVERSES