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Déliberation - 2026040309 Désignation des représentants dans les
Déliberation - DEL2026 03 09 REPRESENTANTS ORGANISMES EXTERIEURS
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260402 050 Designat representants CCB pr organismes exterieurs
Document publié le Jeudi 2 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DL20260402 050 Designat representants CCB pr organismes exterieurs)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Démocratie,
HÉAN\. BRIANÇONNAIS COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
:
Ressources Objet
:
Désignation
des
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
au
sein
d'organismes
extérieurs
Convocation : Date
: 27/03/2026
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
35
Présents
:
33
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
35
Délibération
n°DL20260402_050
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
orétecture
le
10/04/ I2GE6|
Publié
le
#
ID
: 605-240509438-20260402-
DE260260402 CSC-DE
Conseil
communautaire
Du
jeudi
02
avril
2026
Délibération
n°DL20260402
050
Le
jeudi
02
avril
2026
à
15h00
le
Conseil
Communautaire
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA,
Le
Président.
Étaient
présents :
Arnaud
MURGIA,
Claire
BARNEOUD,
André
MARTIN,
Agnès
ROSSI,
Jean-
Marc
CHIAPPONI,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Hervé
BOULAIS,
Maud
GADE,
René
MICHEL,
Isabelle
TISSERAND,
Dhouha
SAÏHI,
Thomas
SCHWARZ,
Maryse
XAUSA
FRANCOIS,
Luc
MARCHELLO,
Capucine
MOUNAL,
Vincent
VIRAT,
Aurore
MARCHAND,
Jean
Franck
VIOUJAS,
Jean-Pierre
PIC,
Jean-
Marie
REY,
Xavier
DUPORT,
Muriel
JOURDAIN,
Alain
BURGEVIN,
Olivier
REY,
Vincent
FAUBERT,
Thierry
FAURE,
Marine
MICHEL,
Emeric
SALLE,
Gilles
PERLI,
Jean-Yves
GANDON,
Béatrice
ALBERT,
Sébastien
FINE,
Patrice
ARDUIN
Étaient représentés
:
Patrick
MICHEL
donnant
pouvoir
à
Arnaud
MURGIA
Natalia
SERTOUR
donnant
pouvoir
à
Sébastien
FINE
Secrétaire
de
séance :
Marine
MICHEL Rapporteur
:
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-240500439-20260402-DL20260402_050-DE
Arnaud
MURGIA
Monsieur
Le
Président
ayant
exposé
les
motifs
conduisant
à
l'examen
de
la
présente,
VU VU VU
CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT CONSIDERANT
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
;
la
décision
préfectorale
n°05-2025-12-19.00002
en
date
du
19
décembre
2025
arrêtant
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
:
les
textes
régissant
les
organismes
concernés
ainsi
que,
le
cas
échéant,
leurs
statuts
;
que
la Communauté
de
Communes
est
appelée
à
être
représentée
au
sein
de
divers
organismes,
établissements
publics,
associations
et
structures
ayant
un
impact
sur
la
vie
locale
;
que
les
modalités
de
désignation
ou
d'élection
des
membres
de
ces
organismes
relèvent,
selon
les
cas,
des
dispositions
législatives
et
réglementaires
qui
leur
sont
propres
ou
de
leurs
statuts
;
qu'il
appartient
néanmoins
au
Conseil
Communautaire
ou
au/à
la
Président(e)
de
désigner
des
représentants
appelés
à
proposer
leur
candidature
ou
à
représenter
la
Communauté
de
Communes ;
que
conformément
à
l'article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
voté
au
scrutin
secret
lorsqu'il
y
a
lieu
de
procéder
à
une
nomination
;
que
conformément
à
l'article
L.
2121-21
précité,
le
Conseil
peut
toutefois
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
:
qu'au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Communautaire
décide
de
voter
au
scrutin
public
par
accord
unanime
de
l'assemblée ;
Il est
proposé
au
Conseil
Communautaire,
+.
d'actudliser
les
représentations
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
figurant
sur
le
document
ci-annexé
;
+
de
désigner
les
représentants
pour
siéger
au
sein
des
différents
organismes
figurant
sur
le
document
ci-annexé
;
*__
de
rappeler
que
ces
désignations
sont
effectuées
en
conformité
avec
les
articles
L.2121-21
et
L.2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ainsi
que
les
statuts
et
règles
propres
à
chaque
organisme
ou
association
concerné ;
+
d'autoriser
Monsieur
le
Président,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
approuve
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits,
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
déféré
dans
un
dék
Administratif
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le Préside Arna
del2
mois
au
Tribunal
Délibération
n°DL20260402
050
2/2 Envoyé
en
préfecture
le
19/04/2026
Reçu
en
orétecture
le
10/04/2026
Publié
le
ID
: 605-240500439-20260402-D1202660402
CSC-DE
PA
AS
BRIANÇONNAIS
A
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Représentation
de
la
Communauté
de
communes
du
Briançonnais
Désignation
des
représentants
de
La
CCB
au
sein
des
organismes
extérieurs
:
e
Le
Pôle
d’Equilibre
Territorial
et
Rural
(PETR)
du
Briançonnais,
des
Ecrins,
du
Guillestrois
et
du
Queyras
e
La
Commission
consultative
paritaire
pour
la
Transition
Energétique
au
sein
de
Territoire
d’Energie
des
Hautes-Alpes
(syme05)
e
La
Société
d'Economie
Mixte
Soleil
Eau
Vent
Energie
(SEM
SEVE)
e
Le
Comité
consultatif
de
la
Réserve
Naturelle
des
Partias
e
Le
Comité
de
pilotage
du
SIG
mutualisé
GéoMas
(Géomatique
Mutualisée
des
Alpes
du
Sud)
e
L'Agence
Départementale
de
Développement
des
Hautes-Alpes
(ADDETO5)
e
Le
Conseil
Départemental
de
l’Insertion
par
l’Activité
Economique
(CDIAE)
e
Le
Groupement
d'Action
Locale
(GAL)
LEADER
(Liaison
Entre
Actions
de
Développement
de
l'Economie
Rurale)
e
Office
de
Tourisme
des
Hautes
Vallées
(OTHV)
e
La
Conférence
des
Hautes
Vallées
(CHAV)
e
Initiative
Alpes-Provence
(IAP)
e
Commission
Départementale
de
la
Nature,
des
Paysages
et des
Sites
(CDNPS)
e
Réseau
des
Grands
Sites
de
France
(RGSF)
e
GEMAPI-Etablissement
Public
Territorial
de
Bassin
Isère
(EPTB)
e
Commission
Locale
de
l’Eau
du
Schéma
d'Aménagement
et de
Gestion
des
Eaux
de
la
Durance
e
Fédération
Nationale
des
Schémas
de
Cohérence
Territoriale
e
Mobilité
- Comité
des
partenaires
e
Le
Syndicat
Mixte
Intercantonal
Abattoir
Guil
Durance
(SMIAGD)
e
Groupement
des
Autorités
Responsables
de
Transport
(GART)
e
Le
Syndicat
mixte
d'Ingénierie
pour
les
Collectivités
et
Territoires
Innovants
des
Alpes
et de
la
Méditerranée
(SICTIAM)
e
Le
Comité
Nationale
d'Action
Sociale
(CNAS)
e
Coopération
du
Sillon
Alpin
pour
Le Développement
Durable
et
Déchets
(CSA3D)
e
La
Société
publique
locale
Eau
Services
Haute
Durance
(SPL
ESHD)
e
Ingénierie
Territoriale
des
Hautes-Alpes
(IT 05)
e
La
Régie
Intercommunale
des
Pompes
Funèbres
(PFIB)
e
La
commission
d'attribution
des
logements
(ERILIA) La
commission
consultative
des
Gens
du
Voyage
Le
Comité
de
suivi
du
Théâtre
du
Briançonnais
Le
Comité
départemental
des
services
aux
familles
(CDSF)
des
Hautes-Alpes
Etablissement
Public
de
Coopération
Culturelle
(EPCC)
AIDA
Mission
Opérationnelle
Transfrontalière
(MOT) Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-240500439-20260402-DL20260402_050-DE
LE
POLE
D’EQUILIBRE
TERRITORIAL
ET
RURAL
(PETR)
DU
BRIANÇONNAIS,
DES
ECRINS,
DU
GUILLESTROIS
ET
DU
QUEYRAS
REPRESENTANTS
au
sein
du
Comité
syndical
du
PETR
Thierry
FAURE
Marine
MICHEL
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Arnaud
MURGIA
Emeric
SALLE
Agnès
ROSSI
Sébastien
FINE
Vincent
FAUBERT
Béatrice
ALBERT
Jean-Marie
REY
Jean-Pierre
PIC
LA
COMMISSION
CONSULTATIVE
PARITAIRE
POUR
LA
TRANSITION
ENERGETIQUE
AU
SEIN
DE
TERRITOIRE
D’ENERGIE
DES
HAUTES-ALPES
(SYMEO5)
REPRESENTANTS
au
sein
de
la Commission
consultative
paritaire
Sébastien
FINE
et
Olivier
REY
LA
SOCIETE
D’ECONOMIE
MIXTE
SOLEIL
EAU
VENT
ENERGIE
(SEM
SEVE)
REPRESENTANTS
au
sein
du
Conseil
d'administration
Maryse
XAUSA-FRANCOIS
et Jean-Marc
CHIAPPONI
LE
COMITE
CONSULTATIF
DE
LA
RESERVE
NATURELLE
DES
PARTIAS
REPRESENTANT Vincent
FAUBERT
LE
COMITE
DE
PILOTAGE
DU
SIG
MUTUALISE
GEOMAS
(GEOMATIQUE
MUTUALISEE
DES
ÂLPES
DU
SUD)
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Vincent
FAUBERT
Dhouha
SAÏIHI Envoyé
en
préfecture
le
19/04/2026
eçu
en
orétecture
le
10/04/2096
Reg
£
ture
le
10/04/2096
#
Publié
le
ID
: 605-240500439-20260402-D1202660402
CSC-DE
L'AGENCE
DEPARTEMENTALE
DE
DEVELOPPEMENT
DES
HAUTES-ALPES
(ADDETO5)
REPRESENTANT
au
sein
représentant
au
sein
du
Groupement
d'Action
Local
Grand
Briançonnais Emeric
SALLE
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
L’INSERTION
PAR
L'ACTIVITE
ECONOMIQUE
(CDIAE)
REPRESENTANT Sébastien
FINE
LE
GROUPEMENT
D'ACTION
LOCALE
(GAL)
LEADER
(LIAISON
ENTRE
ACTIONS
DE
DEVELOPPEMENT
DE
L'ÉCONOMIE
RURALE)
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Vincent
FAUBERT
Jean-Pierre
PIC
OFFICE
DE
TOURISME
DES
HAUTES
VALLEES
(OTHV)
REPRESENTANTS
au
sein
du
Conseil
d'administration
Vincent
FAUBERT,
Jean
Franck
VIOUJAS
et Jean-Pierre
PIC
LA
CONFERENCE
DES
HAUTES
VALLEES
(CHAV) REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Muriel
JOURDAIN
Alain
BURGEVIN
INITIATIVE
ALPES-PROVENCE
(IAP)
REPRESENTANT
au
sein
du
Conseil
d'administration
Jean-Marc
CHIAPPONI Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
SO
ID
: 005-240500439-20260402-DL20260402_050-DE
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
(CDNPS)
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Claire
BARNEOUD
Jean
Franck
VIOUJAS
RESEAU
DES
GRANDS
SITES
DE
FRANCE
(RGSF) REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Jean-Yves
GANDON
Jean-Franck
VIOUJAS
GEMAPI
— ETABLISSEMENT
PUBLIC
TERRITORIAL
DE
BASSIN
ISERE
(EPTB)
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Jean-Marie
REY
Jean-Pierre
PIC
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU
DU
SCHEMA
D’AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DES
EAUX
DE
LA
DURANCE
REPRESENTANT
à l’Assemblée
générale
Jean-Marie
REY
FEDERATION
NATIONALE
DES
SCHEMAS
DE
COHERENCE
TERRITORIALE
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Claire
BARNEOUD
Jean-Marie
REY COMITE
DES
PARTENAIRES
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 005-240500439-20260402-DL20260402_050-DE
REPRESENTANT
Agnès
ROSSI
et Jean-Pierre
PIC
LE
SYNDICAT
MIXTE
INTERCANTONAL
ABATTOIR
GUIL
DURANCE
(SMIAGD)
REPRESENTANTS
au
sein
du
Conseil
d'Administration
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Jean-Marie
REY
Jean
Franck
VIOUJAS
Olivier
REY
Jean-Yves
GANDON
GROUPEMENT
DES
AUTORITES
RESPONSABLES
DE
TRANSPORT
(GART)
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Agnès
ROSSI
Emeric
SALLE
LE
SYNDICAT
MIXTE
D’INGENIERIE
POUR
LES
COLLECTIVITES
ET
TERRITOIRES
INNOVANTS
DES
ALPES
ET
DE
LA
MEDITERRANEE
(SICTIAM)
REPRESENTANTS
auprès
du
SICTIAM
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Xavier
DUPORT
Isabelle
TISSERAND
André
MARTIN
Muriel
JOURDAIN
Gilles
PERLI
René
MICHEL
LE
COMITE
NATIONALE
D’ACTION
SOCIALE
(CNAS)
REPRESENTANT Sébastien
FINE Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
SO
ID
: 005-240500439-20260402-DL20260402_050-DE
COOPERATION
DU
SILLON
ALPIN
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ET
DECHETS
(CSA3D)
REPRESENTANT
Jean-Marc
CHIAPPONI
LA
SOCIETE
PUBLIQUE
LOCALE
EAU
SERVICES
HAUTE
DURANCE
(SPL
ESHD)
REPRESENTANT
au
sein
du
Conseil
d'administration
Jean-Franck
VIOUJAS
INGENIERIE
TERRITORIALE
DES
HAUTES-ALPES
(IT
05)
REPRESENTANT
à
l’Assemblée
générale
Jean-Franck
VIOUJAS
LA
REGIE
DES
POMPES
FUNEBRES
Représentants
au
Conseil
d'administration
-
13
membres
Monsieur
le
Président
Jean
Franck
VIOUJAS
Michèle
SKRIPNIKOFF
Maud
GADE
Thomas
SCHWARZ
Jean-Pierre
PIC
Béatrice
ALBERT
LA
COMMISSION
D'ATTRIBUTION
DES
LOGEMENTS
(ERILIA)
REPRESENTANT Claire
BARNEOUD Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2026
Publié
le
SL
ID
:005-240500439-20260402-DL20260402
050-DE
LA
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
GENS
DU
VOYAGE
TITULAIRES
SUPPLEANTS
0
Jean-Pierre
PIC
LE
COMITE
DE
SUIVI
DU
THEATRE
DU
BRIANÇONNAIS
Hervé
BOULAIS
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Isabelle
TISSERAND
|
Agnès
ROSSI
Vincent
FAUBERT
Gilles
PERLI
LE
COMITE
DEPARTEMENTAL
DES
SERVICES
AUX
FAMILLES
(CDSF)
DES
HAUTES-ALPES
REPRESENTANT
Maires
ou
présidents
d’EPCI
Services
d'accueil
du
jeune
enfant
: coordinatrice
Petite
Enfance
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
ETABLISSEMENT
PUBLIC
DE
COOPERATION
(EPCC)
AIDA
REPRESENTANTS
au
sein
du
Conseil
d'Administration
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Agnès
ROSSI
Jean-Pierre
PIC
MISSION
OPERATIONNELLE
TRANSFRONTALIERE
(MOT)
REPRESENTANTS
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Muriel
JOURDAIN
Alain
BURGEVIN