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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 050 representations exterieuresdc60)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
rianconna is |
Les Cordeliers 9 juin 2009 1, rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.cchbrianconnais.fr
Le 9 juin 2009 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 3 juin 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain BAYROU,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 32
Nombre de pouvoir : 1
Nombre de Votes : 33
M. Xavier CRET est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Alain BAYROU - Mme Claire BARNEOUD — M. Jean SODE — M. Rachid DJEFFAL - M, Philippe SEZANNE (représentant Mme Catherine VALDENAIRE) — Mme Monique OLLAGNIER — M. Jean-François PEGUY — Mile Karine ESCALIER -— M. Jean-Pierre NARSAPA — Mme Nicole NUSBAUMER.
Commune de Cervières : M. Raymond COLOMB (représentant M. Thierry DUCURTIL) — M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ -— M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA - Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — Mme Béatrice KOEKKOEK.
Commune de Montgenèvre :
REÇU LE
Commune de Névache : Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY -— Mme Léa ROUX. 15 JUIN 2902
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK - M. Alain BLOCH TREFOUSSE. SOBS-ÉRE CONTE
Commune de Villar d’Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIT DONNE POUVOIR : M, Georges POUCHOT ROUGE BLANC à Mme Corinne MEYER.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 9 juin 2009 — Délibération n° 2009-050 / Affaires Générales - Représentations extérieures
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- Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache Briançon - Cervières -
- Villard Saint-Pancrace - Saint-Chaffrey - La Salle les Alpes Val des Prés -. DELIBERATION N° 2009-050 DU 9 JUIN 2009
Rapporteur : Monsieur le Président
OBJET : AFFAIRES GÉNÉRALES
Représentations extérieures — Commission de suivi du Schéma départemental d'élimination des déchets ménagers
Considérant les différentes instances au sein desquelles la Communauté de Communes du Briançonnais est amenée à être représentée par l'un des membres du Conseil
Communautaire,
Vu l'arrêté n°2009/ASS/01 portant délégation de fonction et de signature en direction de
M. Pierre LEROY, dans le domaine de la valorisation de la collecte des déchets et du
développement durable,
Considérant dès lors, la nécessité de modifier en ce sens, la délibération n°2008-027,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 28 avril 2009,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main VÉRORRR E——
l'article L 2121-21 du code général des collectivités territoriales, EÇCU LE
15 JUIN 2953
SOUS-PRÉFECIURE An LAS CIF TARINR ALIEN Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DÉLIBÈRE
m Désigne M. Pierre LEROY aux fins de représenter la Collectivité au sein du Comité de suivi
du plan départemental d'élimination des déchets ménagers,
Date dépôt S.P. : 15 JUIN 2009
Date affichage : 1 5 JUIN 2009
Conseil Communautaire du 9 juin 2009 — Délibération n° 2009-050 Page 2/2