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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Saint-Denis-les-Ponts.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances,
92 Route Nationale – 28200 SAINT-DENIS-LANNERAY - 02 37 45 19 04 www.saintdenislanneray.fr contact@saintdenislanneray.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Numéro Délibérations Votes 042-2024 Enfouissement des réseaux 2025 - Rue des Roncettes T2 Adoptée à l’unanimité 043-2024 Décision modificative n°1 Adoptée à l’unanimité 044-2024 Convention pour instruction des demandes d'urbanisme Adoptée à l’unanimité 045-2024 Projet de création du parc éolien "Le Souffle de Beauce 1" sur le territoire de la Commune de Logron Adoptée à l’unanimité 046-2025 Projet de création du parc éolien "Le Souffle de Beauce 2" sur le territoire des Communes de Logron et Dangeau Adoptée à l’unanimité 047-2024 Ouvertures dominicales 2025 Adoptée à l’unanimité 048-2024 Attribution des bons d'achats personnel communal Adoptée à l’unanimité 049-2024 Contrat groupe d'assurance statutaire 2025-2028 Adoptée à l’unanimité 050-2024 Délibération instaurant le régime indemnitaire de fonctions, de sujétions, d'expertise et d'engagement professionnel Adoptée à l’unanimité 051-2024 Délibération instituant le régime indemnitaire de la filière police Adoptée à l’unanimité 052-2024 Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) pour rénovation portail et clôture garderie scolaire/mairie annexe – rue de la Mairie - Lanneray Adoptée à l’unanimité 053-2024 Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) pour rénovation portail – portillon et porte du presbytère – rue de la Mairie - Lanneray Adoptée à l’unanimité 054-2024 Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) pour remplacement des projecteurs terrain de football – rue des Roses – Saint-Denis-les-Ponts Adoptée à l’unanimité 055-2024 Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Investissement (FDI) pour acquisition jeux école maternelle et aire de jeux Lanneray Adoptée à l’unanimité République Française